Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - OK 20211512 CONVOCATION A AFFICHER 15.12.2021
Conseil Municipal - CM 15.12.2021
Convocation - 20201127 CONVOCATION A AFFICHER 27.11.2020
Convocation - 20201218 CONVOCATION A AFFICHER 18.12.2020
Convocation - 20200610 CONVOCATION A AFFICHER
Convocation - 20200618 CONVOCATION A AFFICHER
Convocation - CONVOCATION A AFFICHER 27.01.2016
Convocation - CM 28.08.2019 Convocation à afficher
Convocation - 20260401 CONVOCATION A AFFICHER 01.04.2026
Convocation - 20251008 CONVOCATION A AFFICHER 08.10.2025
Convocation - 20211512 CONVOCATION A AFFICHER 15.12.2021
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune d'Harnes.
Lien du pdf (Convocation - 20211512 CONVOCATION A AFFICHER 15.12.2021)
Thèmes du document : Dialogue social, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE HARNES
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
Le
conseil
municipal
se
réunira
DS
le 15 décembre 2021 à 19 heures 00
SALLE
DES FETES
-—
93
rue
des
Fusillés
ORDRE DU
JOUR
£
Installation
d’un
Conseiller
municipal
2.
Commission
municipale
Petite-Enfance
—
Jeunesse
-
Education
3.
Décision modificative n°3 — Budget ville
4.
Constitution
d’une
provision
pour
créances
douteuses
5.
Aménagement
du
temps
de
travail
5,1;
Annualisation
du
temps
de
travail
5.2.
Modification du Compte Epargne Temps
5.3.
Modification
des
IHTS
(Indemnités
Horaires
pour
Travaux
Supplémentaires)
5.4.
Journée
de
solidarité
5:5:
Instauration
du
RIFSEEP
pour
les
Ingénieurs
Territoriaux
5.6.
Instauration
du
RIFSEEP
pour
les
Techniciens
Territoriaux
5.7.
Organisation du temps de travail
6.
Assurance
statutaire
7
Subvention
aux
associations
Ar
Association
Avenir
des
Cités
—
Prévention
spécialisée
—
Fonctionnement
2021
7.2.
Volley
Club
Harnésien
7.3.
AGAC
—
Contrat
de
Ville
2020
—
PIC
—
Remboursement
pour
partie
7.4.
Grand
jeu
concours
«
Un
Noël
Enchanté
»
-
Subvention
exceptionnelle
à
l’Union
Commerciale
et
Artisanale
7.5.
Solde subvention à l’association « Cie TASSION »
8.
Don
de
la
Société
RECYTECH
9.
Enquête
annuelle
de
recensement
2022
10.
Manifestation des
Racines
et
des
Hommes
—
Tarifs
EL
Convention-cadre
portant
sur
la
mise
à
disposition
du
service
commun
d’instruction
de
l’application
du
droit
des
sols
12.
EPF —
Fin
de
convention
« HARNES, CENTRE-VILLE
ANCIEN
»
- Acquisition de biens auprès d’EPF 13.
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
(RPQS)
de
l’eau
potable
et
de
l’assainissement
2020
14.
Mise
à
jour
de
la
composition
du
Comité
Artistique
pour
la
décoration
des
constructions
publiques
(1%
ARTISTIQUE)
15.
Médiathèque
La
Source
—
Harnes
—
Evolution
de
la
charte
informatique
Affiché
le
9
décembre 202116.
Marchés publics
16.1.
Marché de fourniture de matériel électrique et d’éclairage
16.2.
Marché de téléphonie
17.
Acquisition de terrains —
JOHNSON CONTROLS
18.
Convention
d’attribution
d’une
aide
au
fonctionnement
pour
le
soutien de l’apprentissage de la natation des enfants du primaire —- CALL — Année 2020-2021 19.
ENEDIS — Convention de servitudes
20.
Adhésion portail VIGIFONCIER
21.
Contrat de Ville 2022
21.1.
Association
de
Gestion
d’Actions
Citoyennes
-
Projets
d’Initiative Citoyenne (action reconduite)
21.2.
Association de Gestion d’Actions Citoyennes - Nos Quartiers d’Eté 2022 — « Harnes en fête » (action reconduite)
21.3.
Club de Prévention — Avenir des
Cités
-
«
Les
violences
:
parlons-en ! » (action nouvelle)
21.4.
Le Fonds de Travaux Urbains (action reconduite)
21.5.
Salon des Racines et des Hommes
22.
Modification du règlement intérieur de la MIC
23.
Mandat pour utilisation de données à caractère personnel
24.
Convention
de
rétrocession
des
voiries
—
trottoirs,
réseaux
et
stationnements dans le domaine public - CAPELLI 25.
Dénomination de voirie — Lotissement CAPELLI — Avenue Henri
Barbusse 26.
Avis sur les dérogations au repos dominical dans les établissements
de commerce de détail —- année 2022 27.
Plan de relance — Transformation numérique des écoles — Demande
de subvention 28.
L 2122-22
28.1.
Contrat de maintenance n° 20220001 — FLUXNET-- Services techniques — Société I.N.M.C. — IDEATION Informatique — 14.10.2021
28.2.
Contrat d’hébergement n° 20220001 — FLUXNET- Services techniques — Société I.N.M.C. — IDEATION Informatique — 14.10.2021
28.3.
Contrat de maintenance n° DT-09323 — Système téléphonique — DECIMA Télécom — 14.10.2021
28.4.
Assistance
à maîtrise d’ouvrage pour un audit technique des
bâtiments communaux (N°839.5.21) —- 01.09.2021
28.5.
Fourniture et pose de panneaux signalétiques type totem aux entrées de ville (N° 848.5.21) — 19.10.2021
28.6.
Adhésion à FAST une marque de DOCAPOSTE - Année 2021 — 09.11.2021
28.7.
Vérification
périodique
des
installations
et
équipements
techniques — Vérification périodique des moyens de secours — BUREAU VERITAS — 09.11.2021
28.8
Contrat
d’assurance
—
Biens
archéologiques
pour
une
exposition permanente — GROUPAMA — 09.11.2021
28.9.
Convention d’occupation et de partenariat à titre gratuit dans le
cadre
de
la
Saison
Culturelle
Départementale
—
Représentation
du
spectacle
«
Tournée
des
pages
»
-
Affiché le 9 décembre 2021Médiathèque « La Source » de HARNES — 09.11.2021
28.10.
Entretien et réparations des toitures des bâtiments communaux (N° 854.5.21)- 15.11.2021
28.11.
Demande d’attribution de subvention du Département du Pas- de-Calais — Acquisition d’écrans numériques tactiles pour les écoles Pasteur et Curie — 16.11.2021
28.12.
Fourniture,
pose,
mise
en
service
et
maintenance
d’écrans
tactiles pour affichage légal et de communication, relance du lot infructueux (N° 838.55.21) —- 15.11.2021
28.13.
Contrat de cession d’un spectacle avec Sicalines SARL « Les 7
trésors
du
Père
Noël
»
—
Médiathèque
de
Harnes
—
17.11.2021
28.14.
Groupement de Commandes Constitué entre les communes de Noyelles sous Lens,
de Harnes,
de Hulluch, de Loison sous
Lens et de Vendin le Vieil — Lot 2 — Assurance automobile et des risques annexes -
SMACL — Avenant n°4 — 22.11.2021
28.15.
Contrat de
contrôle
sécurité Massicot électrique — IDEAL —
Société PIL SERVICE VOUTERS — 22.11.2021
28.16.
Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin — Convention d’attribution de
solde de subvention 2021
— Associations
et
Centres Culturels — 23.11.2021
28.17.
Contrat de
cession de représentation
spectacle — Marché de
Saint Nicolas — TOP REGIE — 29.11.2021
28.18.
Contrat d'hébergement et d’assistance — Logiciels libres — N° 20211007-01bv — CLISS XXI — 29.11.2021
28.19.
Contrat d’hébergement — N° 20211007-02bv — CLISS XXI — 29.11.2021
28.20.
Renouvellement
abonnement
AW
Solutions
:
Demande
de
devis — SIS MARCHES -— 30.11.2021
28.21.
Renouvellement
abonnement
AW
Solutions
:
Consultations
ouvertes
ou
restreintes,
Subséquents
—
SIS
MARCHES
—
30.11.2021
Affiché le 9 décembre 2021