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unknown - DEL 2024 005 DSIL 2024 1 tampon 1
Document publié le Mardi 2 janvier 2024 par la commune de Grigny.
Lien du pdf (unknown - DEL 2024 005 DSIL 2024 1 tampon 1)
Thèmes du document : Logement, Industrie, Budget,
DOSSIER
DE
DEMANDE
DE
FINANCEMENT
DSIL
2
BUDGET
PRÉVISIONNEL
DU
PROJET
Envoyé
en
préfecture
le 09/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/02/2024
Publié
le
ID
: 091-219102860-20240205-DEL
2024
005-DE
SO
Ce
document
devra
également
être
remis
au
service
instructeur
au
format
numérique
(fichier
tableur)
DÉPENSES
EHESS
RESSOURCES
EHT***
INVESTISSEMENTS
AUTOFINANCEMENT
TERRAINS
et
IMMOBILIER
RESSOURCES
PROPRES
Acquisitions
terrains
510
000,00
€ | Apports
financiers
234
019,00
€
Acquisitions
immobilières
Autres
(préciser*)
Constructions
immobilières
- Travaux
VENTES
- Matériel
650
000,00
€
|Produits
finis,
marchandises
- Autres
dépenses
immobilisées
(préciser*)
Prestations
de
services
AUTRES
INVESTISSEMENTS
AUTRES
PRODUITS
Machines
Produits
financiers
Matériels
amortissables
(préciser*)
Produits
exceptionnels
Autres
(préciser*)
Autres
(préciser*)
TOTAL
INVESTISSEMENTS
1
160
000,00
€
TOTAL
AUTOFINANCEMENT
234
019,00
€
AUTRES
DÉPENSES
AUTRES
RESSOURCES
ACHATS
(hors
services)
SUBVENTIONS
PUBLIQUES
Achats
matières
et fournitures
État
Autres
(hors
services
—
préciser*)
DSIL
2024
722
000,00
€
FIPD
2024
(demande
en
cours)
203
981,00
€
SERVICES Honoraires
Région(s)
:
- Études - Ingénierie
et Coordination
Département(s)
:
- Sous-traitance
(préciser*)
- Autres
(préciser*)
Intercommunalité(s)
:
Locations
(préciser*)
Commune(s)
:
Entretien
et réparation
Assurance
Organismes
sociaux
(préciser*)
:
Publicité,
publication
Autres
(préciser*)
Fonds
européens
(préciser“)
:
Autres
(préciser*)
:
IMPÔTS
ET
TAXES
Impôts
et taxes
sur
rémunération
AIDES
PRIVÉES
Autres
impôts
et taxes
Entreprises
partenaires
(préciser*)
:
Autres
(préciser*)
:
CHARGES
DE
PERSONNEL
Rémunération
des
personnels
Charges
sociales
Autres
charges
de
personnel
AUTRES
CHARGES
AUTRES
PRODUITS
Charges
financières
Produits
financiers
Charges
exceptionnelles
(préciser*)
Produits
exceptionnels
Autres
(préciser*)
Autres
(préciser*)
TOTAL
AUTRES
DÉPENSES
TOTAL
AUTRES
RESSOURCES
TOTAL
DÉPENSES
**
1
160
000,00
€
TOTAL
RESSOURCES
**
1
160
000,00
€
*
ajouter
les
lignes
de
détail
nécessaires
**
le
total
des
dépenses
doit
impérativement
être
égal
au
total
des
ressources
*#*k Cachet :
préciser
s’il
s’agit
de
montants
HT
ou
TTC
(les
dépenses
sont
indiquées
TTC
uniquement
si la
TVA
n’est
pas
récupérée
par
le
porteur)
Date :
6
Q
FEV,
2024
Nom
et signature
du
représentant
légal :
Shilinpe
RIO
>
11