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Déliberation - 31 d1679497434144
Document publié le Mercredi 1 janvier 2003 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 31 d1679497434144)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 14/03/2023
Publication :
le 24/03/2023
SEANCE DU 20 MARS 2023
Délibération n° D-2023-57
Autorisation de recrutement d'intermittents du spectacle -
Manifestations culturelles - Année 2023
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT.
Secrétaire de séance : Anne-Lydie LARRIBAU
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, ayant donné pouvoir à Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Aurore NADAL, Monsieur Gerard LEFEVRE, ayant donné pouvoir à Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur David MICHAUT, ayant donné pouvoir à Madame Marie- Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, ayant donné pouvoir à Monsieur Philippe TERRASSIN, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Noélie FERREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Mélina TACHE, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Baptiste DAVID, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas ROBIN CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mars 2023
Délibération n° D-2023-57
Direction Ressources Humaines Autorisation de recrutement d'intermittents du spectacle - Manifestations culturelles - Année 2023
Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
La mise en œuvre des prochaines manifestations culturelles organisées en régie directe par la Ville de Niort nécessite le recours ponctuel à des intervenants spécialisés, professionnels du spectacle vivant.
Dans ce cadre, il est proposé de faire appel à des intermittents du spectacle, de passer pour chacun d’entre eux un contrat avec le Guichet Unique du Spectacle Occasionnel (GUSO) et de fixer les rémunérations nettes des intéressés conformément au tableau suivant. A ces rémunérations nettes s’ajouteront les charges légales à la charge de la collectivité.
Types d’intervenants et modalités de rémunération :
Type d’intervenants Modalités de rémunération
Directeur technique 23,00 € l’heure
Conseiller technique 23,00 € l’heure
Régisseur général 21,00 € l’heure
Régisseur principal / Technicien 18,00 € l’heure
Régisseur / Technicien 15,00 € l’heure
Technicien 12,00 € l’heure
Artiste Cachet
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- autoriser le recrutement d’intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles de l’année 2023 ;
- fixer les rémunérations nettes conformément au tableau ci-dessus auxquelles s’ajouteront les charges légales à la charge de la collectivité.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Anne-Lydie LARRIBAU
Le Maire de Niort
Jérôme BALOGE