Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Mercredi 18 octobre 2023
Déliberation - Mercredi 21 fevrier 2024
Déliberation - Mercredi 12 novembre 2025
Déliberation - Mercredi 14 juin 2023
Déliberation - Mercredi 12 avril 2023
Déliberation - Mercredi 02 aout 2023 4
Compte-Rendu - Compte rendu 08 Novembre 2018
Déliberation - Mercredi 09 avril 2025
Déliberation - Mercredi 18 decembre 2024
Déliberation - Mercredi 17 juillet 2024
Déliberation - Mercredi 08 fevrier 2023
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Saint-Paul-lès-Durance.
Lien du pdf (Déliberation - Mercredi 08 fevrier 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Sécurité publique, Sécurité routière,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du MERCREDI 08 FEVRIER 2023
Sous la présidence de Mr BUCHAUT Romain
Présents: COURRIAS Bernard – PLACE Elise- SPIEZ Monique – PORTIER Laurence (Adjoints) - GOUEGOUX Isabelle – ROUANET Christian – CUOMO Maureen - PULA Jean-Marc –– MEYER Sandrine - MEYER Sébastien.
Mr SAVARY Alain donne pouvoir à Mme PLACE Elise
Absents Excusés : GOMEZ André – PERROT Sébastien - MARCADAL Patrice
Mme GOUEGOUX Isabelle est élue secrétaire de séance
Pour information, les délibérations sont affichées dans le hall mairie sur le panneau en bois
N°
Délibération Objet Décision du Conseil
01/2023 Convention d’occupation du domaine communal –
Résid’Artel
Approuvé à
l’unanimité
02/2023 Amortissement des Subventions d’équipement (norme
comptable M57)
Approuvé à
l’unanimité
03/2023 Attribution du Marché de Maîtrise d’Œuvre pour la
réhabilitation et l’extension de l’Ecole
Approuvé à
l’unanimité
04/2023 Demande de subvention de l’Etat DETR pour la
réhabilitation du Centre Bourg
Approuvé à
l’unanimité
05/2023 Demande de Subvention de l’Etat DSIL pour la
réhabilitation et l’extension de l’Ecole
Approuvé à
l’unanimité
06/2023 Révision de l’aide financière au BSR (Formation de
Sécurité Routière) pour les jeunes
Avis favorable
l’unanimité
L’ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 20h44.
Affiché le 16/02/2023