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Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune de Saint-Paul-lès-Durance.
Lien du pdf (Déliberation - Mercredi 12 novembre 2025)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Travail et emploi,
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du MERCREDI 12 NOVEMBRE 2025
Sous la présidence de Mr BUCHAUT Romain
Présents : COURRIAS Bernard — PLACE Elise - SPIEZ Monique — PORTIER Laurence (Adjoints) - GOUEGOUX Isabelle — ROUANET Christian — CUOMO Maureen - PULA Jean-Marc — PERROT Sébastien - MEYER
Sandrine - MEYER Sébastien.
Absents : GOMEZ André- MARCADAL Patrice,
Mme GOUEGOUX Isabelle est élue secrétaire de séance
Pour information, les délibérations sont affichées dans le hall Mairie sur le panneau en bois
N° Délibération Décision du Objet Conseil
46/2025 Aide aux Etudiants de l’Enseignement Supérieur Approuvé à l’unanimité
47/2025 Création d’emplois permanents — Personnel Communal | Approuvé à 48/2025 l’unanimité
49/2025 Modification du tableau des effectifs du personnel Approuvé à communal l’unanimité
50/2025 Aire de Camping-Car: Modification du règlemen( Approuvé à intérieur et révision des tarifs l’unanimité
51/2025 Demande de remboursement frais de fourrière Approuvé à l’unanimité
52/2025 ONF - Coupes de bois 2026 - Régularisation de l’étai Approuvé à d’assiette l’unanimité
L’ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00.
Affiché le 20/11/2025