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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 54 2020 Désignation des délégués au Syndicat Mixte DORSAL min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 54 2020 Désignation des délégués au Syndicat Mixte DORSAL min)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé
de
réception
en
préfecture
Gb
CRE
OS
ete
aaOS 20200
FDP EA20R0DE
Communauté
de
Communes
ate de
télétransmission
:
(es
Portes
de
Vassivière
Date
de
réception
préfecture
: 23/07/2020
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
17
JUILLET
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
17 juillet
2020
à 18
heures,
le
Consell
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
salle
des
fêtes
d'Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanle
PLAZANET,
Présidente, Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:
13
juillet
2020
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
34
31
1
2.
0
1(Rempnat)
Pour
Contre
Abstention
32
0
0
Membres
présents
:ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
GASCHET
Gérald,
GLANGEAUD
Delphine,
GORA
Richard,
JIMENEZ
Jullana,
LACOUTURIERE
Michel,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MENUCELLI
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel,
Suppléants
avec
voix
délibérative
:TESSIER
Marie
Claude
Membres
ayant
donné
pouvoir
:BERTRAND
Sylvaine
à BAUDEMONT
Dominique
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
:MATHIAS
Claude,
MENUCELLI
Thierry
Non
pourvu
; Commune
de Rempnat
Secrétaire
de
séance
: BAUDEMONT
Dominique
INSTITUTION Délibération
n° 54-2020 :
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
mixte
DORSAL
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2121-33
et
L,
5211-1
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
19/12/2018,
portant
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière,
conformément
à l'article
L.
5211-5-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
délibération
du
12/04/2012
prévoyant
l'adhésion
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
au
Syndicat
mixte
DORSAL
;
Vu
les
statuts
du
Syndicat
mixte
DORSAL
;
Vu
les
résultats
du
scrutin
;
Considérant
que
les
statuts
du
Syndicat
mixte
DORSAL
prévoient
que
le
nombre
de
membres
pour
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
au
sein
du
conseil
syndical
est
fixé
à 1
titulaire
et
1 suppléant
;
p,
1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
087-248719353-20200717-DEL-54-2020-DE Date
de
télétransmission
: 23/07/2020
Date
de
réception
préfecture
: 23/07/2020
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à l'unanimité
de
:
>
DESIGNER
les
conseillers
communautaires
ci-dessous
au
Conseil
Syndical
du
Syndicat
mixte
DORSAL
Titulaire
suppléant
Michel
LACOUTURIERE
Thierry
MUZETTE
Fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le 22
juillet
2020
La
Présidente,
Mélanie
PLAZANET
Communauté
de
Communes
l
des
Portes
de
Vassivière
Rp
PrécutoIe
le:
g
JUIL.
2020
ÿ, rue
de la
Liberté
23
JUIL.
202
87420
EYMOUTIERS
p.
2/2