Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations fevrier 2026
Déliberation - liste des deliberations janvier 2025
Déliberation - liste deliberations juin 2025
Déliberation - liste deliberations avril 2026 1
Déliberation - liste deliberations decembre 2025
Déliberation - liste deliberations novembre 2025
Déliberation - liste deliberations avril 2025
Déliberation - liste deliberations mai 2025
Déliberation - liste deliberations janvier 2026
Déliberation - liste deliberations 29 avril 2026
Déliberation - liste deliberations fevrier 2025 1
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations fevrier 2025 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Enseignement supérieur,
MAIRIE DE VALLAN
89580
Tél. 03.86.41.30.18
Email : contact@mairie-vallan.com
Site internet : http://www.mairie-vallan.fr/
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
***
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2025
D.2025.02.01 – REGLEMENT TAXI
Approuvé par le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 11 voix POUR
D.2025.02.02 – OUVERTURE POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2EME CLASSE
Approuvé par le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 11 voix POUR
D.2025.02.03 – FIXATION PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE COULANGERON POUR L’INSCRIPTION D’ELEVES DANS
LA COMMUNE DE VALLAN
Approuvé par le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 11 voix POUR