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Déliberation - liste deliberations juin 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Télécommunications et internet,
MAIRIE DE VALLAN
89580
Tél. 03.86.41.30.18
Email : contact@mairie-vallan.com
Site internet : http://www.mairie-vallan.fr/
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
***
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2025
D.2025.06.01 – DECISION MODIFICATIVE N°1
Approuvé par le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 9 voix POUR
D.2025.06.02 FIXATION PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE COULANGERON POUR INSCRIPTION ECOLE VALLAN –
ANNULE ET REMPLACE D.2025.02.03
Approuvé par le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 9 voix POUR
D.2025.06.03 – RODP 2025
Approuvé par le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 9 voix POUR
D.2025.06.04 – CONVENTION CEP - SDEY
Approuvé par le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 9 voix POUR
D.2025.06.05 – UKRAINE SOLIDARITE – DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Approuvé par le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 8 voix POUR et 1 voix contre