Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations mai 2026
Déliberation - liste deliberations decembre 2025
Déliberation - liste deliberations novembre 2025
Déliberation - liste des deliberations janvier 2025
Déliberation - liste deliberations juin 2025
Déliberation - liste deliberations avril 2025
Déliberation - liste deliberations fevrier 2025 1
Déliberation - liste deliberations 29 avril 2026
Déliberation - liste deliberations janvier 2026
Déliberation - liste deliberations fevrier 2026
Déliberation - liste deliberations mai 2025
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations mai 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Justice et droit,
MAIRIE DE VALLAN
89580
Tél. 03.86.41.30.18
Email : contact@mairie-vallan.com
Site internet : http://www.mairie-vallan.fr/
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
***
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2025
D.2025.05.01 – TARIFS API
Approuvé par le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 13 voix POUR
D.2025.05.02 – TARIFS PERISCOLAIRE ET ALSH
Approuvé par le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 13 voix POUR
D.2025.05.03 – BONS RENTREE SCOLAIRE
Approuvé par le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 13 voix POUR
D.2025.05.04 – COLIS DE NOEL
Approuvé par le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 13 voix POUR