Ordre du Jour - 1780466932 ODJ cm du 9 JUIN 2026

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Ordre du Jour - 1780466932 ODJ cm du 9 JUIN 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vimy. Lien du pdf (Ordre du Jour - 1780466932 ODJ cm du 9 JUIN 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Handicap et inclusivité, x

1. Ville de

imy

VIMY, le 1e' juin 2026

Le Conseil Municipal se réunira le :

Mardi 9 juin 2026

à 19 heures

à l'espace Jacques Prévert- Rue Lamartine

Ordre du jour :

Points d'informations :

Pilotage municipal, finances, ressources humaines et organisation de la collectivité :

e Programmation des commissions municipales permanentes pour les conseils municipaux 2026

Transitions et planifications :

e Centrale Photovoltaïques

e Alimentation crèche et restauration, amélioration, marché, plan d'action et objectif 2032

e Plan communal de gestion des déchets

Solidarités, logement et action sociale :

e Jardin partagé entre l'EHPAD et le jardin d'enfants

e Convention entre le point passerelle (crédit agricole) et le CCAS

e 10000 départs en vacances

Culture, vie associative, fêtes et cérémonies :

e Présentation de l'agenda de l'été

e Retour sur la manifestation culture en mouvements

Education, enfance, jeunesse, petite-enfance et santé :

e 10 jours pour voir autrement

e Immersion à la cantine pour les enfants de la crèche

e Sensibilisation aux différentes formes de violence

e Projet des élus du conseil municipal des enfants

Sport et bien-être :

Suite du comité de pilotage salle des sports

Avis de décisions :

Avis de décision n°2 - Acceptation de l'indemnité de sinistre de l'assurance communale ALLIANZ

Approbation des procès-verbaux :

Des conseils municipaux du 7 et 28 avril 2026Projets de délibérations :

Pilotage municipal, finances, ressources humaines et organisation de la collectivité :

1-_ Evolution de l'organisation des services municipaux

2- Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et complément indemnitaire annuel)

3-_ Signature d'une convention avec le centre de gestion de la fonction publique du Pas-de-Calais pour la mise en place d'un coffre-fort numérique agent

4- Adhésion au dispositif mutualisé de formation en hygiène et sécurité au travail proposé par la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin (CALL) — Signature de la convention-cadre

5- Modification du tableau des effectifs à compter du 1°' juin 2026

6- Rémunération du personnel des centres de loisirs, centre d'animation jeunesse, séjours

7-_ Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

8- Attribution des subventions 2026 aux associations ayant rendu le dossier

9- Désignation des représentants à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

10- Signature de la convention entre la commune de Vimy et la FECI

Culture, vie associative, fêtes et cérémonies :

11- Délibération fixant le tarif du repas des ainés

12- Délibération fixant le tarif du repas republicain

Cadre de vie, travaux, patrimoine et tranquillité publique :

13- Acquisition des voiries et réseaux divers de la cité des mines et intégration dans le domaine public

14- Dénomination « rue de Farbus »

15- Vente du bien communal sis 3 rue du Premier mai — Bien présumé sans maître

Petite-enfance, Enfance, Jeunesse :

16- Modification des tarifs de la restauration scolaire et du centre d'accueil périscolaire. Mise en place du quotient familial

17- Modification des tarifs de l'accueil de loisirs des mercredis et des vacances scolaires. Mise en place du quotient familial

18- Modification des tarifs du Centre Animation Jeunesse. Mise en place du quotient familial

Questions diverses.

Christian SPRIMONT