Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - POINT 00 ODJ CM du 26.02.2025
Déliberation - POINT 00 ODJ CM du 27.11.2025
Déliberation - POINT 00B ODJ CM du 26.05.2025
Déliberation - POINT 00 ODJ modifie CM du 06.03.2025
Déliberation - POINT 00 ODJ CM du 01.10.2025
Déliberation - POINT 00B ODJ CM du 04.09.2025
Procès Verbal - POINT 01 PV valide CM du 26.05.2025
Déliberation - AMANVILLERS Deliberation CM du 26.05.2025
Déliberation - POINT 00B ODJ CM du n06.01.2026
Déliberation - Convocation ODJ CM 25 09 2024 M1 1
Déliberation - POINT 00 ODJ CM du 26.06.2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune d'Amanvillers.
Lien du pdf (Déliberation - POINT 00 ODJ CM du 26.06.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
POINT 01
POINT 02
POINT 03
POINT 04
POINT 05
POINT 06
POINT 07
POINT 08
POINT 09
POINT 10
POINT 11
POINT 12
POINT 13
x gs Rare à
COMMUNE D’AMANVILLERS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE ARRONDISSEMENT DE METZ
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 26 JUIN 2024, à 19H30
A LA SALLE PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Appel nominal (vérification du quorum) - Désignation des secrétaires de séance
Conseil Municipal — Approbation du Procès-Verbal de la séance du 23/05/2024
Budget général — Compte de Gestion de l'exercice 2023
Budget général — Compte Administratif de l'exercice 2023
Budget annexe lotissement — Compte de Gestion de l’exercice2023
Budget annexe lotissement — Compte Administratif de l'exercice 2023
Association locale — Attribution d’une subvention exceptionnelle pour
l'Association des Bricolos
Bibliothèque Municipale — Demande de subventions auprès du Département de
la Moselle
Rénovation thermique et réagencement de la Mairie pour l'intégration d’une
Agence Postale Communale (APC) — Avenants pour les entreprises pour travaux
en diminution et supplémentaires.
Patrimoine bâti privé — Local commercial situé au RDC 53 Grand’Rue —
Fixation du montant du loyer
Patrimoine bâti privé — Local dentiste situé au 52 Grand’Rue —
Prolongement du bail d'une année
Ressources Humaines — Création d’un poste d'Agent Administratif
à temps partiel
EUROMETROPOLE DE METZ — Approbation d'un Fonds de Concours Métropolitain pour
le dossier rénovation thermique et réagencement de la Mairie pour l'intégration d’une
Agence Postale Communale (APC)
Communication des décisions prises par le Maire
Articles L2122-18 et L2122-22-18 et L2122-22 du CGCT
Informations générales
Réponses aux questions écrites : Conformément à l’article 5 chapitre |
du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire