Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV adopte CM du 14.11.2024
Déliberation - POINT 00B ODJ CM du n06.01.2026
Déliberation - ODJ du CM du 17 04 2024
Déliberation - POINT 00 ODJ CM du 26.06.2024
Déliberation - POINT 00B ODJ CM du 26.05.2025
Déliberation - ODJ CM 23 05 24
Déliberation - POINT 00 ODJ modifie CM du 06.03.2025
Déliberation - POINT 00B ODJ CM du 15.10.2026
Ordre du Jour - ODJ CM 02 06 2022
Ordre du Jour - CM 25 05 2023 ODJ
Déliberation - ODJ CM du 14.11.2024 ODJ
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune d'Amanvillers.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ CM du 14.11.2024 ODJ)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Logement, Éducation,
POINT 01
POINT 02
POINT 03
POINT 04
POINT 05
POINT 06
POINT 07
POINT 08
POINT 09
POINT 10
POINT 11
POINT 12
POINT 13
POINT 14
POINT 15
POINT 16
POINT 17
POINT 18
POINT 19
%
COMMUNE D’AMANVILLERS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE ARRONDISSEMENT DE METZ
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 14 NOVEMBRE 2024 à 20H00
A LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Appel nominal (vérification du quorum) — Désignation des secrétaires de séance
Conseil Municipal — Approbation du Procès-Verbal de la séance du 25 septembre
2024
Patrimoine bâti public — Eglise Saint Clément travaux 1ère tranche — Validation
phase APD et demande de subventions
Projet d'Aménagement d'un lotissement privé (OAP Le Champ d’Argent) —
Cession de parcelles communales
Associations locales — Attribution d'une subvention pour 2024 pour les 2
associations Maison de la Jeunesse et de la Culture (MJC) et Tennis (TCA)
Association locale — Attribution d’une subvention pour 2024 pour l’association
Renaissance Sportive Amanvillers (RSA)
Association locale — Attribution d’une subvention pour 2024 pour l’association
Pétanque Club Amanvillers (PCA)
Association locale — Attribution d’une subvention pour 2024 pour l'Association
des Parents d’Elèves (APE)
Association locale — Attribution d’une subvention pour 2024 pour l'association
Amanvillers Mon Village pour Demain (AVD 57865)
Associations locales — Attribution de subventions pour 2024 pour les 2
associations Union Nationale des Combattants (UNC) et Souvenir Français (SF)
Associations locales — Attribution de subventions pour 2024 pour d'autres
associations amanvilloises
Association extérieure — Subvention exceptionnelle à l'Association
AMF-Téléthon au titre du soutien du Téléthon 2024
Location des équipements communaux — Mise à disposition exceptionnelle
du gymnase à l’école maternelle de Gravelotte pour 2025
Groupe scolaire « Serge Gauche » — Participation financière de la Commune au
"projet de classe cinéma" pour les élèves d'une classe de CM2
Biens communaux — Approbation des montants des loyers pour l’année 2025
Catalogue des tarifs communaux — Approbation des montants pour l’année 2025
Véhicules communaux — Achat d'un véhicule 3,5 T "jumper benne" d'occasion pour
les Services Techniques
Rénovation thermique et réagencement de la Mairie pour l'intégration
d’une Agence Postale Communale (APC) — Avenants en moins-value pour les
entreprises COME lot n° 11 et AL RENOV lot n°9 et plus-value KELLER lot n°6
Travaux de réhabilitation de la Résidence Autonomie 2ème Tranche -
Avenant en plus-value pour l'entreprise TRADITIONS TOITURES lot n°1
Groupe scolaire " Serge Gauche "-— Rénovation 2ème tranche école maternelle —
Avenant en plus-value pour l'entreprise SCHREIBER SAS lot n°3
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Monsieur Tailleur
Monsieur Tailleur
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame Amoros
Madame Amoros
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le Maire
Madame le MairePOINT 20
POINT 21
POINT 22
POINT 23
POINT 24
POINT 25
POINT 26
POINT 27
POINT 28
Budget principal 2024 - Décision modificative n°01 Madame le Maire
Lotissement " les Jardins de la justice 2ème Tranche" — Intégration du résultat Madame le Maire
du budget annexe au budget principal primitif pour l'exercice 2025
Engagement de dépenses d'investissement avant l'adoption du budget principal Madame le Maire primitif 2025
EUROMETROPOLE DE METZ — Validation rapport définitif de la Commission Locale Madame le Maire d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Année 2024
EUROMETROPOLE DE METZ - Signature de la convention de prestations de Madame le Maire services entre la Commune et Metz Métropole
EUROMETROPOLE DE METZ — Voiries — Signature de l'avenant n°1 à la convention Madame le Maire de gestion relative au petit entretien de la voirie
EUROMETROPOLE DE METZ - Service intercommunal de police municipale — Madame le Maire Signature de la convention d'adhésion
Bail à la ferme - Changement de locataire pour un bail de parcelle en terre agricole Monsieur Belli
Communication des décisions prises par le Maire Madame le Maire Articles L2122-18 et L2122-22-18 et L2122-22 du CGCT
Informations générales
Réponses aux questions écrites : Conformément à l’article 5 chapitre ! du
Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Madame le Maire,