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Procès Verbal - 2026.CM PV 21.03
Déliberation - 2026.CM Delib 21.03
Déliberation - 2026.CM Delib 24.09
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bréal-sous-Montfort.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.CM Delib 24.09)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
BRÉAL: sous-Montfort
Conseil municipal du 24 septembre 2026
Liste des délibérations
Mis en ligne sur le site internet de la Commune de Bréal-sous-Montfort
et affiché en mairie le 28/09/2026
Conseil Municipal du 24/09/2026 www.brealsousmontfort.fr
Liste des délibérationsDate de la convocation : 27 août 2026
Nombre Conseillers en exercice : 29
L'an deux mil vingt-cinq, le 24 septembre 2026 à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil
Municipal de la Commune de Bréal-sous-Montfort dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Audrey GRUEL, Maire
Présents : Céline AMELINE, Anaïs ANGÉ, Gérard BERRÉE, Valérie BERRÉE, Dominique BOISSEL, Bruno
BOURGEOIS, Anne BRIONNE, Sophie CHAPRON, Christophe CHEVALIER, Stéphanie DUMAND, Ludovic
GARCIAS, Audrey GRUEL, Roland HERCOUET, Sonia JEAN-MARIE, Anthony LEBORGNE, Sylvie LEROY,
Alexandre LETERME, Antoine MAILLARD, Pascal MOISAN, Chantal PERSAIS, Catherine ROBIN, Sabine
ROULLET, Thomas SANDER, Joël TARDIF
Excusés ayant donné procuration : Thierry THOMAS à Gérard BERRÉE, Véronique DUTAY à Audrey
GRUEL, Sophie RICHARD à Anne BRIONNE
Absents : Daniel GUÉRARD, Nicolas VERON GRUAU
Secrétaire de séance : Anne BRIONNE
Quorum :15
Approbation PV : approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2026
Délibération n° 2026-2409-097 - Aménagement - cadre de vie: avis sur la demande
d'enregistrement ICPE présentée par la SCEA de la Douettée pour l'augmentation de la capacité
de son élevage laitier à 220 vaches laitières
Résultat du vote :Pour:26 -Contre:0 — Abstention : O
Délibération n° 2026-2409-098 - Jeunesse : convention avec l'association les Bruyères
Résultat du vote : Pour:26 -Contre:0 — Abstention : O
Délibération n° 2026-2409-099 - Enfance : tarifs des activités périscolaires - modification
Résultat du vote : Pour : 27 — Contre : 0 — Abstention : O
Fait à Bréal sous Montfort, le 25/09/2026 Audrey GRUEL
Maire
Conseil Municipal du 02/07/2026 - Liste des délibérations 2