Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026.CM Delib 9.04
Déliberation - 2026.CM Delib 28.05
Déliberation - 2026.CM Delib 5.03
Déliberation - 2026.CM Delib 29.01
Procès Verbal - 2026.CM PV 21.03
Déliberation - 2026.CM Delib 21.03
Déliberation - 2024.CM Delib 26.09
Déliberation - 2024.CM Delib 6.06
Procès Verbal - 2026.CM PV 29.01
Procès Verbal - 2026.CM PV 9.04
Déliberation - 2026.CM Delib 5.06
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bréal-sous-Montfort.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.CM Delib 5.06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mis en ligne sur le site internet de la Commune de Bréal-sous-Montfort
Conseil Municipal du 08/06/2026
Liste des délibérations
BRÉAL! sous-Montfort
à la cam
Conseil municipal du 5 JUIN 2026
Liste des délibérations
et affiché en mairie le
0 9 JUN 2026
www.brealsousmontfort.fr Date de la convocation : 29 mai 2026
Nombre Conseillers en exercice : 29
L'an deux mit vingt-cinq, le 5 juin 2026 à 18 heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la
Commune de Bréal-sous-Montfort dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie,
sous la présidence de Madame Audrey GRUEL, Maire
Présents : Céline AMELINE, Anaïs ANGÉ, Gérard BERRÉE, Valérie BERRÉE, Dominique BOISSEL, Anne
BRIONNE, Sophie CHAPRON, Christophe CHEVALIER, Stéphanie DUMAND, Véronique DUTAY, Ludovic
GARCIAS, Audrey GRUEL, Daniel GUERARD, Roland HERCOUET, Anthony LEBORGNE, Sylvie LEROY,
Antoine MAILLARD, Pascal MOISAN, Chantal PERSAIS, Catherine ROBIN, Sabine ROULLET, Thomas
SANDER, Joël TARDIF, Thierry THOMAS, Nicolas VERON GRUAU
Excusés ayant donné procuration : Bruno BOURGEOIS à Sylvie LEROY, Sonia JEAN-MARIE à Valérie
BERRÉE, Sophie RICHARD à Anne BRIONNE
Absents : Alexandre LETERME
Quorum : 15
Approbation PV :
Secrétaire de séance : Valérie BERRÉE
Délibération n° 2026-0506-080 — Institution et Vie Politique : élections sénatoriales
Résultat du vote : Pour: 28 — Contre : 0 — Abstention : O
Fait à Bréal sous Montfort, le 8 juin 2026 Audrey GRUEL
Maire 1
Conseil Municipal du 08/06/2026 - Liste des délibérations 2