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Procès Verbal - Cpte rendu 25 09 2018 compressed
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Cpte rendu 25 09 2018 compressed)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
LE,
%
TREVDUX
COMPTE
RENDU
du
Conseil
Municipal
du
25
septembre
2018
Nombre
de
conseillers
: 19
Présents
: 12
: André
FRAVAL,
Daniel
HANOCQ
à partir
de
18h50,
Marcel
COROLLER,
Jeanne
Yvonne
GOURLAOUEN,
Stéphanie
SIVY,
Solène
ROSTREN,
Frédéric
ROY,
Patrice
JAOUEN,
Véronique
COCHENNEC,
David
Le
BOUR,
Paul
TANGUY
et Sylvie
LIJOUR.
Excusées
: 3:
Marie
Ange
BEUX
qui
a donné
procuration
à Marcel
COROLLER,
Elina
GODÉ
VANDENBROUCKE
qui
a donné
procuration
à Stéphanie
SIVY
et
Gwénaëlle
LE
MEUR
qui
a donné
procuration
à David
LE
BOUR.
Absents
: 4 : Katia
LE
DOEUFF,
Olivier
BERTHOU,
Nicolas
VERDIER,
Jérôme
OFFRET.
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
1/
Nomination
du
secrétaire
de
séance,
2/
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
12
juin
2018,
3/ Complément
à La
création
et numérotation
des
voies,
41
Créances
irrécouvrables
sur
services
assainissement,
cantine
et
garderie,
5/
Adjoint
du
patrimoine
: modification
de
La durée
hebdomadaire
du
poste,
6/
Avancement
de
grade,
7/
Présentation
du
rapport
annuel
Eau
et
Assainissement,
8/
CLECT
:
approbation
du
rapport
du
10/07/2018
relatifs
aux
transferts
de
compétence
Conseil
en
Energie
Partagé
et
Plan
Local
d'Urbanisme,
9/
Questions
diverses.
1/
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Marcel
COROLLER
est
désigné
secrétaire
de
séance.
2/
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
12
juin
2018
PV
du
Conseil
Municipal
du
12/06/2018
Voix
Pour
: 14
Voix
Contre:
/
Abstention
: /
3/
Complément
à la
création
et
numérotation
des
voies
ll
En
complément
de
la délibération
2017/60
du
12
décembre
2017,
la Commune
poursuit
sa démarche
de
numérotation
de
ses
voies
et
hameaux
: il s’agit
d’attribuer
un
numéro
unique
à toutes
les
habitations
de
La commune
mais
aussi
à tous
les
sites
pertinents,
selon
Le principe
de
La numérotation
métrique. Considérant
qu’il
convient,
pour
faciliter
le repérage,
l’accès
et
la localisation,
d’identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles
et
de
procéder
à leur
numérotation,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L2213-28,
Vu
la convention
en
date
du
22
juin
2016
établie
avec
les
services
de
la Poste,
Vu
Les
préconisations
du
groupe
de
travail
« Dénominations
et
numérotation
voies
et
hameaux
»,
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré, LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À l'unanimité
des
membres
présents
Par
14
voix
Pour
DÉCIDE
la création
ou
Le complément
des
voies
et
hameaux
libellés
et
Les
numéros
de
voirie
suivants
:
101
| Impasse
de
Kerbiquet
| 104
|
Impasse
de
Kerbiquet
102
| impasse
de
Kerbiquet
| 23
Impasse
du
Cimetière
103
|
Impasse
de
Kerbiquet
4/
Créances
irrécouvrables
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
deux
demandes
d'admission
en
non-
valeur
de
titres
de
recettes
nan
recouvrables,
émanant
de
la
Trésorerie
de
QUIMPEREÉ.
Vu
l'état
n°2667160231
établi
en
date
du
12
juin
2018
des
produits
irrécouvrables
portant
sur
la
facturation
de
la redevance
assainissement
et
modernisation
des
réseaux,
au
titre
des
années
2011,
2012,
2014
et
2015
pour
un
montant
total
de
38.11€.
Vu
l'état
n°2667760231
établi
en
date
du
12
juin
2018
des
produits
irrécouvrables
portant
sur
la
facturation
de
la
cantine
et
garderie,
au
titre
des
années
2011,
2012,
2013
et
2016
pour
un
montant
total
de
46.02€.
Considérant
que
dans
un
souci
de
bonne
gestion
qu’il
est
inutile
de
faire
figurer
en
report
des
sommes
qui
ne
pourront
être
recouvrées,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À l'unanimité
des
membres
présents
Par
14
voix
Pour
DÉCIDE
l'admission
en
non-valeur
du
titre
de
recettes
présenté,
pour
un
montant
total
de
38.11€,
sur
le
budget
406
- Assainissement,
DÉCIDE
l'admission
en
non-valeur
du
titre
de
recettes
présenté,
pour
un
montant
total
de
6.02€,
sur
le
budget
404
- Commune.
Ces
annulations
seront
imputées
à
l'article
654
des
budgets
cités.
5/
Adjoint
du
patrimoine
: modification
de
la durée
hebdomadaire
du
poste
Le
poste
d'Adjoint
du
Patrimoine,
créé
en
2013,
répondait
aux
besoins
en
matière
d'accueil
des
publics
de
La
nouvelle
médiathèque,
d'animations
et
de
gestion
du
fonds
documentaire.
En
janvier
2017,
afin
de
préserver
La
continuité
du
service
public,
la
municipalité
a
fait
le
choix
de
maintenir,
sur
la
commune,
les
activités
postales
et
bancaires
au
sein
d’une
Agence
Postale
Communale
située
dans
les
tocaux
de
la
médiathèque.
Compte
tenu
de
l'augmentation
des
créneaux
d'ouverture
au
public
de
La
médiathèque
/
APC,
il
convient
de
modifier
La
durée
hebdomadaire
de
service
de
l’emploi
correspondant.
Cette
modification
est
assimilée
à
une
suppression
d'emploi
et
à
La
création
d’un
nouvel
emploi
car
elle
modifie
au-delà
de
10
%
la
durée
initiale
de
l'emploi,
Conformément
aux
dispositions
fixées
aux
articles
34
et
97
de
ta loi
du
26
janvier
1984,
il est
proposé
de
supprimer
l'emploi
d’Adjoint
du
Patrimoine
relevant
de
la catégorie
C,
créé
initialement
à temps
non
complet,
par
délibération
2013/48
du
23
septembre
2013,
pour
une
durée
de
20
heures
par
semaine,
et
de
créer
un
emploi
d’Adjoint
du
Patrimoine
relevant
de
La catégorie
€ à
temps
complet
pour
une
durée
de
35
heures
par
semaine,
à compter
du
1%
octobre
2018. Vu
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à La
fonction
publique
territoriale,
notamment
ses
articles
34
et
97,
Vu
le décret
n°
91-298
du
20
mars
1991
modifié,
portant
dispositions
statutaires
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux
nommés
sur
des
emplois
permanents
à temps
non
complet,
Vu
La saisine
du
Comité
Technique
Paritaire
intervenue
le 17
septembre
2018,
Vu
Le
tableau
des
emplois,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À l'unanimité
des
membres
présents
Par
14
voix
Pour
ADOPTE
la proposition
de
Monsieur
le Maire,
MODIFIE
ainsi
Le tableau
des
emplois,
SERVICE
CULTUREL.
Emploi
Echelle
associée
|
Catégorie
|
Ancien
Nouvel
Durée
effectif
|
effectif
|
hebdomadaire
Adjoint
du
Patrimoine
|
2ème
classe
€
1
0
TNC
Adjoint
Territorial
du
ci
c
0
1
TC
Patrimoine
INSCRIT
au
budget
Les
crédits
correspondants.
6/
Avancement
de
grade
: filière
technique
Conformément
à l'article
34
de
la loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité.
IL appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Compte
tenu
de
l'avancement
de
grade
dont
peuvent
bénéficier
certains
agents
de
la
collectivité,
il convient
de
créer
Les
emplois
correspondants.
Le
Maire
propose
à l'assemblée
la création
d’un
emploi
d’Adjoint
Technique
principal
fere
classe,
à
temps
complet,
affecté
au
service
technique,
et
ce
à compter
du
fer
octobre
2018,
Arrivée
de
D Hanocq
à 18h50.
Vu
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale,
natamment
son
article
34,
Vu
l'avis
favorable
de
la Commission
Administrative
Paritaire
réunie
Le 20
avril
2018,
Vu
Le tableau
des
emplois,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A l'unanimité
des
membres
présents
Par
15
voix
Pour
ADOPTE
la proposition
de
Monsieur
le Maire,
MODIFIE
comme
suit
Le tableau
des
emplois
:
Filière
Technique
GRADE
ASSOCIE
|
CATEGORIE
|
Anc
effectif
| Nv
effectif|
Durée
hebdo
Adjoint
Technique
Principal
2ème
classe
C
1
0
TC
Adjoint
Technique
Principal
1#e
classe
€
2
3
TC
7/
Rapport
annuel
services
Eau
et
Assainissement
Eau
Potable
Marcel
Corolier
présente
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
La
qualité
du
service
public
du
SIAEP
pour
L'exercice
2017,
tenu
à
la
disposition
du
public
auprès
du
secrétariat
de
Mairie.
Explaité
en
régie,
Le
SIAEP
compte
5 888
habitants
desservis
dont
1 648
au
Trévoux
sur
Les
181
km
de
desserte
du
réseau.
738
branchements
sont
recensés
sur
La
commune
soit
une
consommation
de
61
937
m°.
Le
taux
de
conformité
de
l'eau
distribuée
est
de
100%
au
vu
des
contrôles
sanitaires
effectués
par
UARS. Le
prix
du
m3
est
ainsi
fixé
: 1,17€
ht
pour
Les
300
premiers
m?,
0,88€
ht
les
suivants
et
l’abonnement
est
facturé
37.32
€
ht.
La
redevance
poliution
est
fixée
0.30
€
ht
et
la
redevance
CRE
pour
L'amélioration
de
la qualité
de
l’eau
est
établie
à 0.023
€ ht.
Le
compte
administratif
2017
présente
un
total
RECETTES
de
l’ordre
de
1 051
857
€
(fonctionnement
et
investissement)
et
un
montant
total
de
DÉPENSES
de
927
427
€,
Les
impayés
sur
les
factures
d'eau
au
31/12/2017
s'élèvent
à
5 903
€
ht,
en
net
recul
par
rapport
à
2015
(13
983€).
Les
trévoltois
règlent
majoritairement
leur
facture
d'eau
potable
par
chèques
où
espèces
(80%)
et
dans
une
moindre
mesure
par
prélèvement
automatique
(19%),
qu’il
soit
mensuel
ou
annuel.
M
Coroller
précise
Le
programme
pluriannuel
pour
Le
Trévoux
:
Travaux
sur
les
secteurs
de
La
Croix
Logan,
le
Petit
Moulin,
Kercorentin,
Pont
Trévoux,
Laniscar,
Guengaradec
et
Beg
Ar
Roz,
la
rue
E Tanguy
pour
un
montant
de
680
761
€
d'investissement
sur
8
912
ml
de
réseaux.
Assainissement Daniel
Hanocq
présente
Le
rapport
annuel
2017
du
service
d'assainissement
qui
dessert
environ
570
habitants
soit
230
abonnés
pour
un
volume
facturés,
en
2017,
de
13
509
mi.
Le
compte
administratif
2017
présente
un
total
RECETTES
de
l'ordre
de
120
188
€
(fonctionnement
et
investissement}
et
un
montant
total
de
DÉPENSES
de
66
481
€.
L'abonnement
Assainissement
annuel
est
fixé
à
33.69
€
et
à
1.24
€
Le
m°.
La
taxe
de
raccordement
pour
une
construction
individuelle
est
fixée
à
2162
€
et
pour
une
maison
ancienne
à
760
€.
La
redevance
«
Eaux
usées»
enregistre
des
recettes
à
hauteur
de
26079
€
pour
2017,
ainsi
répartie
entre
l'abonnement
(26%),
la
consommation
(64%)
et
La
redevance
modernisation
des
réseaux
(10%),
reversée
directement
à l'Agence
de
l'Eau.
Les
dépenses
courantes
concernent
principalement
l'électricité,
Le
téléphone,
les
analyses
et
produits
nécessaires
au
fonctionnement
de
la
STEP
et
des
postes
de
relèvement.
D
Hanocq
précise
qu'à
partir
du
1°
janvier
2019,
Le
service
Eau
de
Quimperlé
Communauté
prendra
en
charge
les
réseaux.
Pour
autant,
La
Station
d'épuration
du
Trévoux,
spécifique,
sera,
par
convention
avec
QC,
entretenue
et
exploitée
par
les
services
municipaux.
Une
compensation
financière
est
prévue
pour
indemniser
Le
temps
de
travail
des
agents
municipaux
ainsi
libéré.
Ce
transfert
de
la
compétence
Eau
/
Assainissement
vers
QC
nécessitera
de
délibérer
au
prochain
conseil
municipal.
8/
CLECT
: approbation
du
rapport
de
la CLECT
en
date
du
10
juillet
2018
La Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
(CLECT)
de
Quimperlé
Communauté
a
pour
mission
: d’une
part,
de
procéder
à l'évaluation
du
montant
de
ia totalité
des
charges
financières
transférées
à L'EPCI
et
correspondant
aux
compétences
dévolues
à celui-ci
; d'autre
part,
de
calculer
es
attributions
de
compensation
versées
par
l'EPCI
à
chacune
de
ses
communes
membres. La
CLETC
doit
donc
intervenir
lors
de
tout
transfert
de
charges
qui
peut
résulter,
soit
d’une
extension
des
compétences
de
L’EPCI,
soit
de
La définition
de
l'intérêt
communautaire
de
telle
ou
telle
action.
IL revient
à la
CLETC,
telle
qu’elle
est
définie
par
la loi
de
1999,
de
garantir
l'équité
de
traitement
et
la transparence
des
méthodes
d'évaluation
des
charges
transférées.
Elle
propose
donc
une
méthodologie
d'évaluation
et veille
à son
application
effective
à chaque
transfert.
C'est
ainsi
que
la CLETC
s’est
réunie
en
date
du
10
juillet
2018
pour
examiner
Les
points
qui
suivent,
avec
Leurs
incidences
respectives
sur
Les
attributions
de
compensations
versées
aux
communes
:
4. Transfert
de
la compétence
« conseil
en
énergie
partagé
»,
2. Transfert
de
la compétence
« plan
local
d'urbanisme
».
Le
détail
des
évaluations
figure
dans
Le rapport
approuvé
lors
de
La CLECT,
joint
en
annexe.
Ce
rapport
doit
être
soumis
à l'approbation
de
l'ensemble
des
conseils
municipaux
des
16
communes
membres.
Les
communes
disposent
d’un
délai
de
3 mois
à compter
de
sa notification,
pour
délibérer.
Ils seront
adoptés
si la
majorité
qualifiée
des
communes
(la
moitié
des
communes
représentant
les
2
tiers
de
la population
de
L'EPCI
ou
Les
2 tiers
des
communes
représentant
La moitié
de
La population
de
l'EPCI)
émet
un
avis
favorable.
Entendu
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A l'unanimité
des
membres
présents
Par
15
voix
Pour
APPROUVE
le rapport
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
en
date
du
10
juillet
2018.
[ 9/
Questions
diverses
& Décisions
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
CGCT
: Devis
pour
La démolition
du
bâtiment
du
3 rue
de
Bannalec,
validé
pour
un
montant
de
14
752€
ht auprès
de
l'entreprise
LE
FER
de
Rédéné
(5
propositions
chiffrées
pour
une
fourchette
entre
15
680€
et 70
054€)
: travaux
programmés
début
2019.
Le
Maire
rappelle
qu’au
départ
de
cette
question
récurrente,
une
étude
de
réhabilitation
du
bâtiment
avait
été
envisagée
mais
la structure
même
de
l’immeuble
présente
un
danger.
La
seule
solution
demeure
sa
démolition,
aucun
retour
sur
investissement
n'étant
attendu
avant
plusieurs
dizaines
d'années.
% Le
groupe
PLUi
a été
constitué.
La
fere
réunion
a eu
lieu
Le 17
septembre
pour
présentation
des
enjeux
à venir.
& Recensement
de
la population
du
17
janvier
au
16
février
: des
agents
recenseurs
seront
à recruter
pour
mener
à bien
ce
recensement
pour
assister
Solène
ROSTREN
dans
sa
mission.
& Repas
des
Ainés
à la
salle
polyvalente
le 14
octobre
:
les
membres
du
conseil
municipal
sont
cordialement
invités
à y
prendre
part.
Inscriptions
en
mairie
avant
Le 5
octobre.
$ Prochain
conseil
municipal
fixé
au
mardi
6 novembre
2018.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 19h45.
Le
Maire,
André
FRAVAL