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Conseil Municipal - conseil municipal du 09 juillet 2020
Document publié le Jeudi 9 juillet 2020 par la commune de Montmirail.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 09 juillet 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
9 juillet 2020
à 20h30
Salle
Roger
PERRIN
Le
9 juillet
2020
à 20h30,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
salle
Roger
Perrin,
sous
la Présidence
de
M.
Etienne
DHUICQ,
Maire.
Présents
: Tous
sauf
Absents
représentés:
Claudine
ZUBER
par Etienne
DHUICQ,
Yannick
MATON
par Jérémy
ARAQUE,
Juan
GARCIA
RODRIGUEZ
par Nelly
GRIFFON,
Sébastien
VERDRU
par
Pierre
QUILLERE,
Sabine
MARY
par
Victor
DA
SILVA,
Valérie
JACQUINOT
par
Thomas
BRION,
José
RIBEIRO
DE
ARAUJO
par
Christian
TIXIER,
Céline
FAGOT
par
Marie-Claude
HIMMESOETE,
Ludovic
VAN
WAESBERGE
par
Régis
NOIZET Absente
excusée:
Catherine
BONNY
HANNEQUIN
Olivier
CHANOINAT,
Trésorier,
excusé.
Coralie
ADNOT
a été nommée
secrétaire.
Communications: 13et
14/07-
Fête
nationale
- animations
annulées
14/08/2020
- Passage
du
Tour
de
l'Avenir à Montmirail
22/07/2020
- 10h
Expertise
Pompe
à chaleur
du Cinéma
/ Salle Roger
Perrin
Prochaïne
réunion
de
chantier
à la maison
médicale
le 22 juillet à 14h30
(pas
de réunion
le 15 juillet)
Information
sur l'abattage
des arbres
de la 4°"
avenue
Animations
d'été 2020
- au vue
du
contexte
sanitaire
il est décidé
de ne pas prévoir
d'animations
durant
l'été
2020-9888
Aménagement
de
voirie
Place
Frérot
et
rue
Jeanne
d'Arc
-
Attribution
du
marché Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
le
projet
de
travaux
sur
la
RD
41
/ rue
Jeanne
d'Arc
/ Place
Frérot.
Il s'agit
ici de
procéder
à la sécurisation
devant
l'école
Jeanne
d'Arc
en
réalisant
un
aménagement
avec
notamment
un
élargissement
du
trottoir.
Le
projet
consiste
également
en
la réfection
des
trottoirs
et des
places
de
stationnement
Place
Frérot,
rue
Jeanne
d'Arc
et
Place
de
la Mairie.
Suite
à la mise
en
concurrence
4 offres
ont
été
reçues:
EUROVIA
79
269,50
€ HT
RVM
117
237,00
€ HT
COLAS
88
900,00
€ HT
GIRARDIN
155
195,00
€ HT
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré:
décide
de retenir
l'offre de
l'entreprise
EUROVIA
pour
79
269,50
€
HT
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
l'acte
d'engagement.
Adopté
à l'unanimité
2020-9889
Proposition
des
membres
pour
la commission
communale
des
impôts
directs
Le
Conseil
municipal
après
avoir délibéré,
propose
les membres
suivants:
Etienne
DHUICQ
Nelly
GRIFFON
Pierre
QUILLERE
Valérie
JACQUINOT
Marie-Claude
HIMMESOETE
Lydie
LAHAYE
Compte
rendu
du Conseil
Municipal Pascal
THEISEN
Régis
NOIZET
Micheline
JACQUARD
José
RIBEIRO
DE
ARAUJO
Guy
VERY
Dominique
THUAULT
Jean-Pierre
LUYER
Christian
TIXIER
Jean-François
MORTIER
Ludovic
VAN
WAESBERGE
Coralie
ADNOT
Sébastien
VERDRU
Jean-Pierre
SCHANG
Claudine
ZUBER
Yannick
MATON
Juan
GARCIA
RODRIGUEZ
Victor
DA
SILVA
Sabine
MARY
Elisabeth
BENARD
Pascal
PINON
Karine
BOCQUET
Philippe
CHEVRIOT
Claudette
BOUCHE
Jérémy
ARAQUE
Catherine
BONNY
HANNEQUIN
Mohamed
BENAHMED
Adopté
à l'unanimité
2020-9890
Affectation
du
résultat
2019
e
Déficit
d’investissement
au
31.12.2019
113
649,17
€
e
Excédent
de
fonctionnement
au
31.12.2019
573
959,40
€
e
Restes à réaliser (RAR)
au 31.12.2019
- Recettes
197
466,00
€
e
Restes à réaliser (RAR)
au 31.12.2019
- Dépenses
434
841,70€
Résultat
cumulé
(fonctionnement
et
222
934,53
€
investissement)
Le
Conseil
municipal
après
avoir délibérer
décide:
D'’affecter
en
section
d’investissement,
(compte
1068)
: 373
954,40
€
pour
le
besoin
de
financement
de
la
section
d’investissement.
Par
déduction,
en
section
de
fonctionnement,
l’excédent
reporté
(compte
002)
sera
de
200
005
€.
Adopté
à l'unanimité
2020-9891
Décision
modificative
budgétaire
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré,
autorise
la décision
modificative
budgétaire
suivante:
Recettes
de
fonctionnement:
+ 5 € à l'article 002
- excédent
de fonctionnement
reporté
- 5 € à l'article
752
- revenu
des
immeubles
Adopté
à l'unanimité
2020-9892
Détermination
du
tarif
des
bureaux
du
Centre
la
Rochefoucauld
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
de
fixer
le
loyer
des
bureaux
situés
au
rez-de-chaussée
du
Centre
la Rochefoucauld
à
100
€ par
mois.
Adopté
à l'unanimité
O7.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
\,
La
séance
est levée
à 21h25
Etienne
DHUICQ
Maire
de
Montmirail
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
o