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Compte-Rendu - CRENDU DU 29 NOVEMBRE 2012
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2012 A232
Conseil Municipal - Order du jour CM 2012
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Order du jour CM 2012)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
ICAISE 1%,
REPUBLIQUE
Fi
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHÔNE
-
ARRONDISSEMENT
D'AIÏX-EN-PROVENCE
CP
- Ville
de
SAINT-C
ANNAT
Le
Maire
de
Saint
Cannat
a Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux Saint
Cannat,
le 13
décembre
2023
Objet
: réunion
du
Conseil
municipal
Chère
Madame,
Cher
Monsieur,
Nous
vous
prions
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
en
mairie
le :
Mercredi
20
décembre
à 18h30
Comptant
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Chère
Madame,
Cher
Monsieur,
l’expression
de
notre
considération
distinguée.
Le
Maire,
Jacky
GERARD
Communs
de
Saint-Cannat-
Hôtel
de
Ville
- 14
Piace
de
la Réouolique
- 13790
Saini-Cannat
Tai:
044750
82
60
1 Fax
94
42
50
820
KL
AAN,Saint-connat.fr Département
des
Bouches
du
Rhône
Conseil
municipal
du
20
décembre
2023
Ordre
du
jour
Commune de SAINT-CANNAT En préambule : - Intervention de Audrey
RUBIOLO
au
sujet
d’une
formation
pour
les
élus
sur
la gestion
de
crise.
- Secteur
d'accélération
des
énergies
renouvelables
: concertation
locale
-__ Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
13
novembre
2023
Finances - Question
n°1
: Délibération
budgétaire
spéciale
sur
le budget
2024
- Question
n°2
: DM
n°5
sur
le budget
principal
- Question
n°3
: Avance
sur
subvention
à des
associations
- Question
n°4
: Demande
subvention
« transition
énergétique
» pour
photovoltaïque
gymnase
-__ Question
n°5
: Demande
de
subvention
pour
les
études
préalables
relatives
à la
Cave
coopérative
- Question
n°6
: Modification
d’une
demande
de
subvention
à la
Région
au
sujet
de
la réhabilitation
de
ja piscine
- Question
n°7
: Demande
de
subvention
pour
des
projets
de
sécurité
-__ Question
n°8
: Demande
de
subvention
à la
DRAC
pour
la réhabilitation
de
la salle
Yves
Montand
- Question
n°9
: Adhésion
à Initiative
Pays
d’Aix
Ressources
humaines
- Question
n°10
: Modification
au
tableau
des
emplois
Aménagement
du
territoire
- Question
n°11
: Convention
de
mises
à dispositions
de
terrain
avec
M.
CHOUCHANIAN
- Question
n°12
: Deux
conventions
de
mises
à dispositions
de
terrain
avec
M.
ABDELICH
- Question
n°13
: Conventions
avec
le SMED
- Question
n°14
: Rétrocession
d’un
poteau
incendie
Compte
rendu
des
décisions
du
maire
-__ Aucune
depuis
le dernier
conseil
municipal
Le
14
décembre
ES
SAN.
à
Commune
de
Saint-Cannat
- Hôtel
de
Ville
- 14
Place
de
la République
- 13760
Saint-Cannat
Tel:
04472
50
8200
Î Fax
0442
50
82
01
| www.saint-cannat.fr