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Acte - 06dcm subv associations sportives 2024 2046
Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune de Roche-sur-Foron.
Lien du pdf (Acte - 06dcm subv associations sportives 2024 2046)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
la roche
sur foron
CITÉ
MÉDIÉVALE
AU
CŒUR
DES
ALPES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
10
avril
2024
à
18h30
N°DCM2024.04.10/06
Hôtel
de
Ville
- Salle
du
Conseil
municipal
- 3ème
étage
Président
: M.
Pierrick
DUCIMETIERE,
Maire
de
LA
ROCHE-SUR-FORON
Secrétaire
de
séance
: M.
Thierry Alain
BETHAZ
Rapporteur
: M.
Théo
LOMBARD
Conseillers
en
exercice
: trente-trois
Présents
: Pierrick
DUCIMETIERE,
Sandrine
BERGUERRE
BUISSON,
Claude
THABUIS,
Sylvie
SERMONDADAZ,
Thierry
Alain
BETHAZ,
Marc
LOCATELLI,
Corinne
FAVRE-ROCHEX,
Théo
LOMBARD,
Laurence
POTIER
GABRION,
Jean-Pierre
GENIN,
Jean-Michel
REBET,
Sylvie
CHARNAUD,
Isabelle
BELIN
REGARD,
Martine
HOSSELIN
THIEBAUD,
Catherine
COLLOMB,
Zekai
YAVUZES,
Nadège
CHATEL,
Christelle
ITNAC,
Sébastien
COTTET,
Sonia
MOKEDEM,
Taylor
DEVOUASSOUX,
Yves
MINO,
Marie
FISCHER,
Nicolas
ORSIER,
Jean-François
VILLER,
Patrice
CONTAT,
Virginie
DANG
VAN
SUNG,
Michel
LANGLET
Excusés
avec
procuration
: Pascal
MEYNENT
(Procuration
à
L.
POTIER
GABRION),
Benoît
CHAMBOURDON
(Procuration
à
M.
FISCHER),
Nicole
RANNARD
(Procuration
à
P.
CONTAT),
Patrice
JUPILLE
(Procuration
à
M.
LOCATELLI),
Saïda
HADDOUR
(Procuration
à
P.
DUCIMETIERE)
Conseillers
votants
: trente-trois
Objet
: Attribution
de
subventions
aux
associations
sportives
pour
l’année
2024
En
lien
avec
la
commune,
le
Comité
directeur
de
l'Office
Rochois
des
Sports
(ORS)
a
établi
le
tableau
ci-dessous,
proposant
la
répartition
des
subventions
à attribuer
à chaque
association
sportive.
Cette
répartition
est
établie
sur
la
base
du
barème
de
calcul
par
point
qui
permet
de
déterminer
un
montant
de
subvention
pour
chaque
association.
Le
montant
des
subventions
est
prélevé
sur
la provision
au
compte
6574
du
budget
primitif 2024
de
la ville.
Il est
ainsi
prévu
l'attribution
d'une
enveloppe
globale
d’un
montant
de
75
000
€
répartie
en
subventions
directes
aux
associations
pour
un
montant
de
72
000.00
€
et en
subventions
exceptionnelles
sur
projet
d’un
montant
de
3
000,00
€,
conformément
au
tableau
exposé
ci-dessous
: ANNEE
|
2024
Répartition
de
la
subvention
directe
Athlétisme
Bonneville
Pays
Rochois
2
720,60
€
Ass
Stella
Rochoise
Ensemble
Scolaire
Catholique
Rochois
3
563,80
€
Ass
sportive
Les
Allobroges
3 510,95
€
Basket
Club
du
Pays
Rochois
5 200,95
€
CAF
la
Roche
Bonneville
7
107,60
€
Cercle
des
Nageurs
Rochois
162,00
€
Comité
Loisirs
Sports
Faucigny
1 477,70
€
Cyclo
club
Rochois
202,85
€
Dojo
du
Pays
Rochois
4
294,55
€
Empire
Korean
Martial
4
144,55
€
Entente
Gymnique
du
Faucigny
4
501,25
€
Football
Club
du
Foron
.
6
632,40
€
Full
Fight
:3
090,60
€
Hand
ball
du
Pays
Rochois
4
823,80
€ :
Mix
Self
Art
Self
Défense
et
Santé
(Krav
Maga)
1
257,90
€
Les
Archers
du
Faucigny
2 289,90
€
Parapente
pays
rochois
1
540,70
€
Pays
Rochois
et
Genevois
Tennis
de
Table
4
853,00
€
Page
1 sur
2
Accusé de réception en préfecture 074-217402247-20240410-DCM2024-04-10-6-DE Date de télétransmission : 16/04/2024 Date de réception préfecture : 16/04/2024 Rugby
Club
le
Môle
4 464,00
€
Secours
en
Montagne
du
Pays
Rochois
724,30
€
Tennis
club
rochois
444,00
€
Union
Cycliste
Rochoise
984,20
€
USEP
Bonneville
Pays
Rochois
1
506,60
€
Volley
Pays
Rochois
Bonneville
2
501,80
€
TOTAL
SUBVENTIONS
DIRECTES
72
000,00
€
TOTAL
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
ORS
3 000,00
€,
TOTAL
GLOBAL
75
000,00
€
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
n
Vu
les
crédits
inscrits
au
Budget
primitif
2024,
otamment
l'article
L.
2311-7,
Vu
les
demandes
de
subventions
sollicitées
par
les
associations,
Considérant
l'intérêt
de
promouvoir
le
sport,
la
ville
clubs
locaux
par
la
mise
à
disposition
d’équipem
subventions, Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’u
de
La
Roche
Sur
Foron
apporte
des
aides
aux
associations
et
ents
sportifs
ou
de
matériel,
mais
aussi
par
l'attribution
de
nanimité
de
ses
membres
:
>
APPROUVE
le
montant
et
l'attribution
des
subventions
aux
associations
sportives
tels
qu'exposés
ci-dessus.
Le
Maire
de
La
Roche
Sur
Foron
Certifie
que
la publication
prévue
aux
art.
L.
2131-1
et R.
2131-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
a été effectuée
le 16 avril 2024
Pierrick
DUCIMETIERE
Ainsi
fait
et
délibéré,
La
Roche-sur-Foron,
le
10
avril
2024
Le
Secrétaire
de
séance
Thierry
Alain
BETHAZ
Le
Maire,
Pierrick
DUCIMETIERE
Page
2 sur
2