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Déliberation - 40 associations sportives subventions 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
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Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
SAINT.
JULIEN A-GENEVOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
MAI
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°040_ 2024
Nombre
de
Conseillers
OBJET
:ASSOCIATIONS
SPORTIVES
: ATTRIBUTION
DES
en
exercice
:33
SUBVENTIONS
2024
présents
:24
votants
:31
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
LE
SEIZE
MAI,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:07/05/2024
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Monsieur
DE
SMEDT,
Madame
ROSSAT-MIGNOD,
Madame
CHAPPOT,
Monsieur
CHEVALIER,
Madame
NICOUD,
Monsieur
GUILLON,
Monsieur
DURET,
Madame
BESSON,
Madame
LEBAS,
Monsieur
BANCE,
Monsieur
JUTEAU,
Madame
SAFONOVA,
Monsieur
MIVELLE,
Monsieur
RUCH,
Monsieur
GERON,
Monsieur
CHABARD,
Madame
AMIEZ,
Monsieur
TOGNELLI,
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Monsieur
PHILIPPARIE,
Monsieur
NEVEU
ÉTAIENT ABSENTS
:
Madame
MINCONE,
Monsieur
GAURIVAUD
Madame
LOYAU
donne
pouvoir
à Monsieur
CHEVALIER
Monsieur
OBERLI
donne
pouvoir
à Monsieur
DE
SMEDT
Madame
VAN
DOOREN
donne
pouvoir
à
Monsieur
DURET
Madame
BEGON
donne
pouvoir
à Madame
CHAPPOT
Madame
GUITAUT
donne
pouvoir
à Madame
LECAUCHOIS
Monsieur
SERVANT
donne
pouvoir
à Monsieur
NEVEU
Madame
THOMAS-BARD
donne
pouvoir
à Monsieur
DUBEAU
Monsieur
PHILIPPARIE
a
été
élu
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité. ASSOCIATIONS
SPORTIVES
: ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
2024
Monsieur
Julien
CHEVALIER,
Maire-adjoint
délégué
au
sport,
à
la
santé,
à
la
vie
associative
et
à
l'usage
des
bâtiments
sportifs,
rapporteur,
EXPOSE
:
Le
dynamisme
des
clubs
sportifs
de
Saint-Julien-en-Genevois
est
l’un
des
atouts
majeurs
de
la
Commune.
Ceux-ci
participent
à
l'animation
du
territoire
et
jouent
un
rôle
essentiel
pour
renforcer
le
lien
social,
encourager
la
mixité
et
la
participation
citoyenne.
Les
habitants
du
territoire
bénéficient
ainsi
d’une
offre
diversifiée
en
matière
sportive,
adaptée
aux
objectifs
de
chacun,
qu'il
s'agisse
de
la
compétition,
du
loisir
ou
du
sport
santé. La
Commune
mène
une
politique
active
de
soutien
à
ses
associations
sportives
par
la
mise
à
disposition
de
locaux
et
de
matériel.
Elle
propose
également
un
accompagnement
des
Services
Municipaux
(Technique,
Conseils,
Communication).
Enfin,
elle
verse
des
subventions
qui
se
répartissent
en
subventions
de
fonctionnement,
en
contrats
d'objectifs
et
en
subventions
exceptionnelles.
Cette
année
encore,
pour
le
calcul
du
montant
des
subventions
de
fonctionnement,
la
Commune
à
retenu
les
critères
suivants
:
-
Le
nombre
d’adhérents
(30%
de
l'enveloppe)
afin
de
favoriser
la
pratique
sportive
licenciée
sur
le
territoire
de
La
Commune
;
-
La
mixité
dans
la
pratique
sportive
(15%
de
l’enveloppe)
afin
de
promouvoir
la
pratique
sportive
des
jeunes
et
des
séniors
;
-
Le
niveau
de
formation
de
l'encadrement
(15%
de
l’enveloppe)
afin
d'encourager
les
associations
à
mettre
en
place
un
encadrement
diplômé
:
-
Le
type
de
sport
(compétition,
loisir,
santé...),
pour
20%
de
l'enveloppe,
afin
de
soutenir
Les
clubs
dans
leur
souhait
de
s’investir
en
compétition
;
-
La
participation
aux
événements
de
la
Commune
représente
20%
de
l'enveloppe.
Par
ailleurs,
les
Associations
qui
sollicitent
une
subvention
sont
tenues
de
souscrire
au
Contrat
d’Engagement
Républicain.
La
présente
Délibération
vise
à
définir
Les
montants
des
subventions
de
fonctionnement
qui
seront
versées
aux
clubs.
En
2024,
comme
en
2023,
il
est
proposé
de
verser
des
subventions
de
fonctionnement
à
25
associations
sportives
ayant
déposé
une
demande
auprès
de
la
Commune
représentant
un
total
de
5170
licenciés.
Le
montant
total
des
subventions
de
fonctionnement
proposées
pour
2024
s'élève
à
163
526
€.
ASSOCIATION
Subvention
|
Subvention
Subv
Subvention
2021
2022
2023
2024
ASCDG
( douanes)
1
500
€
1500€!
3000€
4
000
€
ARCHERS
DU
GENEVOIS
3
600
€
4000€|
400€
5
000
€
AMICALE
BOULES
738
€
1000€)
1000€
1
000
€
FIGHTING
TRAINING
CENTER
( boxe)
10
000
€
10000
€|
10990
€
10
900
€
SAKURA
2
500
€
3000€|]
3000€
3
000
€
SKI
CLUB
6
500
€
7
400€|
7400€
7
400
€
AGVA
( gym)
1
000
€
1000€)
1000€
1
200
€
PRGTT
( tennis
de
table)
1 464€
3000€|
4000€
5
000
€
BASKET
CLUB
SAINT-JULIEN
10
128
€
8342€|
9927€
12162
€ Neige
et
Sentiers
2 200€]
demandée
|
dissoute
|
dissoute
SOS
GO
( orientation)
2798€|
3500€|
472€
4 306
€
ASJ
74
( athlétisme)
22900€|
20218€|
20508€
18
960
€
AÏKIDO
899
€
1200€|
1800€
1 800
€
RUGBY
7488€|
6641€|
g8371€
10
000
€
TENNIS
CLUB
15000€|
14380€|
12463€
14
991
€
ASSOCIATION
SPORTIVE
DU
GENEVOIS
13692€|
6821€|
11823€
13
194
€
VÉLO
CLUB
4327€|
6533€|
86m€
6495€
HANDBALL
CLUB
4985€|
7500€|
9160€
8 604€
ALLIANCE
JUDO
GENEVOIS
10319€]
6405€|
10000€
11
354
€
bv.
GYM
CLUB
DU
GENEVOIS
6717€|
demandée
4 417
€
5 160
€
PÉTANQUE
DU
SALEVE
0€|
4223€|
350€
3 500€
É
by.
KARATÉ
CLUB
2 500
€ |
demandée”
2 500
€
5 000
€
bv.
bv.
CAF
ESCALADE
demandée
|
demandée
|
2 500
€
2 500
€
bv.
bv.
JEUNES
SAPEURS POMPIERS
demandée
|
demandée
1 000
€
1 500
€
É
bv.
bv.
CLUB
CŒUR
ET
SANTÉ
demandée
|
demandée
|
2 000
€
2 000
€
DIB
74
(skate)
0€
3445€|
494€
4 500
€
TOTAL
131255€|
120111€|152712€
163
526
€
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Générations
et
Qualité
de
Vie
réunie
en
séance
le
2
mai
2024,
OUÏ
Le
RAPPORTEUR
en
son
EXPOSÉ,
APRÈS
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
à l'unanimité
,
Etant
trésorier
d'une
association
sportive,
Dominique
Gaurivaud
se
retire
de
la
séance
Lors
du
vote
et
ne
pourra
voter
au
nom
du
pouvoir
qu'il
détient.
Le
Conseil
Municipal
décide
:
- D’ATTRIBUER
les
subventions
aux
Associations
sportives
selon
Le
tableau
ci-dessus,
- DE
DIRE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2024
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication. Pierre
PHILIPPARIE
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire,
Véronique
LECAUCHOIS Télétransmise
le
:
23
MAI
2024
Publiée
le
:
2
3
MAI
2094