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Déliberation - Liste DES Deliberations du 26 FEVRIER 2025
Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 26 FEVRIER 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Institutions publiques,
vile delens
Sylvain ROBERT
sa nb EXTRAIT DU REGISTRE Président de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
AFFICHE EN MAIRIE LE 27 FEVRIER 2025
SEANCE DU MERCREDI 26 FEVRIER 2025
L'an deux mille vingt-quatre, le 26 février, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 18 février 2025.
Etaient_ présents : MM. ROBERT, HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, M. MAZURE, Mme BOURDON, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, Mmes CHOCHOI, MAZEREUW, M. CUGIER, Mme NION, M. DAUBRESSE, Mme MASSET, M. LEFEBVRE, Mmes GLEMBA, BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mme LEROY, MM. CLAVET, WATTIER, Mme DAVID.
Etaient excusés : M. DESOUTTER ayant donné pouvoir à M. MAZURE, Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, M. REAL ayant donné pouvoir à M. CECAK, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à M. ROBERT, Mme LAUWERS ayant donné pouvoir à Mme LEROY, M. PACH ayant donné pouvoir à M. CLAVET, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, Mme VINCENT n'ayant pas donné pouvoir.
Etait absent : M. DESMARETZ.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Madame MAZEREUW, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 8686 -Fax 03 21431165
wwWw.villedelens.fr
Pôle Vie de la Cité –
Accès aux services publics
et ressources internes
Service Gestion des Assemblées
Affaire suivie par Véronique BLOTTIAUX
Réf : VB/BB
============ CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2025
DELIBERATIONS
APPROBATION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations :
DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Adoptée)
2 - STATIONNEMENT REGULE — RAPPORT ANNUEL 2024 PORTANT SUR LES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES (RAPO) (Présentée)
3 - BIEN-ETRE ANIMAL- PARTENARIAT AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D'AMIS - CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS 2025 (Adoptée)
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
4 - RENOUVELLEMENT URBAIN - CITE 12/14 — INCLUSION SOCIALE ET ALIMENTATION DURABLE — CESSION DE TERRAINS (Adoptée)
5 - STRATEGIE IMMOBILIÈRE VILLE - CCAS - AUTORISATION POUR CONSTATER LA DESAFFECTATION ET PRONONCER LE DECLASSEMENT DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER 2 RUE BAYARD ET 7-9 RUE RENE LANOY PROPRIETE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LENS (Adoptée)
DIRECTION VIE LOCALE - REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
6 - POLITIQUE CULTURELLE — ECOLE MUNICIPALE D'ARTS PLASTIQUES FERNAND BOURGUIGNON -— PROJET D'ÉTABLISSEMENT -— MISE EN ŒUVRE PAR LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE COOPERATION (Adoptée)
7 - REUSSITE EDUCATIVE — CREATION D'UN GROUPE SCOLAIRE PAR LA FUSION DES ECOLES MATERNELLE ROLAND ET ELEMENTAIRE BASLY (Adoptée) 8 - REUSSITE EDUCATIVE — CREATION DE CLASSES DE DECOUVERTE - TARIFICATION DE LA PARTICIPATION DES FAMILLES (Adoptée)
9 - REUSSITE EDUCATIVE -— INTERVENTION D'ACCOMPAGNANTS D'ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (A.E.S.H) - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ETAT ET LA COMMUNE (Adoptée)
10 - POLITIQUE JEUNESSE - ACCUEILS DE LOISIRS SANS HERBERGEMENT ET ACTIVITÉS ACCESSOIRES A L'ACCUEIL DE LOISIRS - PARTICIPATION DES FAMILLES À COMPTER DU 18 MARS 2025 (Adoptée)
11 - POLITIQUE JEUNESSE - ORGANISATION GENERALE DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT POUR LA PERIODE DES VACANCES D'ETE 2025 (Adoptée)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
12 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE -— EXERCICE 2025 (Présentée)
13 - QUESTIONS ORALES (Aucune)
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