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Déliberation - Liste DES Deliberations Presentees
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Presentees)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
anche micaniess milles AFFICHE EN MAIRIE LE 9 AVRIL 2026 et ressources internes Service Gestion des Assemblées
VB/BB
L'an deux mille vingt-six, le mardi 7 avril, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 31 mars 2026.
Etaient présents : MM. ROBERT, HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, M. MAZURE, Mme KAUFMANN, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme DEGOUVE, M. OUDJANI, Mme DAVID, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes BARBAUT, NION, MM. NYCZ, DAUBRESSE, Mme ROPERTO, M. LANNOY, Mmes LAGNIEZ, BRAET, DUPUIS, MM. COURCOL, BILLEBAULT, LOURDEL, WATTIER, Mmes PETERSEN, ESSAIDI, M. DE SCHEPPER, Mmes COROENNE, LAUWERS, ZAVODSKI, MM. PONTHIEU, CLAVET, Mme MAY, MM. AUDANT, OZOG.
Etait excusée :
Mme GLEMBA ayant donné pouvoir à Mme AIT CHIKHEBBIH.
Etait absent : /
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Madame Mélissa PETERSEN, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire, fonctions qu'elle a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 2143 1165
www.villedelens.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2026
DELIBERATIONS
APPROBATION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations :
DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Adoptée)
2 - COMMISSIONS MUNICIPALES — ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
Sont donc déclarés élus en qualité de membres des commissions municipales :
Commission Services à la population :
- Mme AIT CHIKHEBBIH Fatima - Mme BRAËET Patricia - Mme KAUFMANN Sophie - Mme DUPUIS Sonia - Mme DEGOUVE Ludivine - Mme ROPERTO Armelle - M. OUDJANI Chérif - M. CLAVET Bruno - Mme BARBAUT Maryse - Mme COROENNE Isabelle - Mme GLEMBA Virginie - Mme MAY Marie - M. COURCOL Pierre-Yves
Commission Fin
- M. GHEYSENS Thibault _ M. DAUBRESSE Thierry
-MMAZUREPIERS - Mme ESSAIDI Inès = MUCECER Jean-François - Mme MEPHU NGUIFO Laure
= ee BSORERCAPSRE - M. PONTHIEU Jonathan = M. WATTIER Antoine - Mme LAUWERS Frédérique - M. BILLEBAULT Mickaël - M. 0ZOG Maxime - Mme DAVID Adeline
Commission Travaux - Aménagement :
- M. HANON Jean-Pierre - M. LOURDEL Jordan
- Mme MEPHU NGUIFO Laure - Mme PERTERSEN Mélissa
- M. DESOUTTER Jean-Christophe - Mme CORRE Hélène
- M. LANNOY Sébastien - M. AUDANT Alexis
- M. NYCZ Francis - Mme ZAVODSKI Virginie - Mme NION Christiane - M. DE SCHEPPER Serge - Mme LAGNIEZ Sandrine
Page 1 sur 4 3 - COMMISSIONS D'APPEL D'OFFRES ET DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC -APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR (Adoptée)
4- COMMISSION D'APPEL D'OFFRES -— ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
Sont donc déclarés élus en qualité de membres de la commission d'appel d'offres de la Ville de Lens:
Membres titulaires Membres suppléants
1) M. BARBAUT Maryse 1) M.CECAK Jean-François
2) M.HANON Jean-Pierre 2) M. GHEYSENS Thibault
3) M. DESOUTTER Jean-François 3) Mme ESSAIDI Inès
4) Mme MEPHU NGUIFO Laure 4) M. LOURDEL Jordan
5) Mme LAUWERS Frédérique 5) Mme ZAVODSKI Virginie
Le maire ou son représentant en étant président.
5 - COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC — ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
Sont donc déclarés élus en qualité de membres de la commission de délégation de service public de la Ville de Lens :
Membres titulaires : Membres suppléants :
1) M. BARBAUT Maryse 1) M. CECAK Jean-François
2) M. HANON Jean-Pierre 2) M. GHEYSENS Thibault
3) M. DESOUTTER Jean-François 3) Mme ESSAIDI Inès
4) Mme MEPHU NGUIFO Laure 4) M. LOURDEL Jordan
5) M. AUDANT Alexis 5) M. PONTHIEU Jonathan
Le maire ou son représentant en étant président.
6 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ELECTION DES REPRESENTANTS
Sont donc déclarés élus en qualité de membres de la commission consultative des services publics locaux de la Ville de Lens :
Page 2 sur 4 Membres titulaires : Membres suppléants :
1) M. OUDJANI Chérif 1) M. GHEYSENS Thibault
2) M. WATTIER Antoine 2) Mme BRAET Patricia
3) Mme LANNOY Sébastien 3) Mme ESSAIDI Inès
4) M.BILLEBAULT Mickaël 4) M.LOURDEL Jordan
5) M. PONTHIEU Jonathan 5) M. 0ZOG Maxime
Le maire ou son représentant en étant président.
7 - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE -— ELECTION DES REPRESENTANTS
Sont donc déclarés élus en qualité de membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lens :
1) Mme AIT CHIKHEBBIH Fatima 5) M. BOUKERCHA Farid
2) Mme DEGOUVE Ludivine 6) Mme BRAET Patricia
3) M. BILLEBAULT Mickaël 7) Mme COROENNE Isabelle
4) Mme GLEMBA Virginie 8) M. CLAVET Bruno
8 - CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE LENS « ERNEST SCHAFFNER » - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE
Monsieur Pierre MAZURE recueillant la majorité des suffrages exprimés est désigné pour représenter la commune au Conseil de surveillance du Centre hospitalier de LENS "Ernest SCHAFFNER".
9 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES
Les candidats de la liste « LENS TOUJOURS » recueillant la majorité des suffrages exprimés, sont donc déclarés élus pour représenter le conseil municipal au sein des diverses instances mentionnées dans la délibération. (Liste des candidats élus ci-jointe)
10 - SYSTEME D'INFORMATION DE LA VILLE - RENFORCEMENT DE LA SECURISATION NUMERIQUE - ADHESION AUX CENTRALES D'ACHATS PUBLIQUES NATIONALES RESAH ET FOCUS NUMERIQUE (Adoptée)
Page 3 sur 4 DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
11 - RESSOURCES HUMAINES — RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024
© Le Conseil Municipal prend acte à l'unanimité de la présentation du rapport social unique de l’année 2024.
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
12 - ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER (RBF) (Adoptée)
13 - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES — EXERCICE 2026
> Le Conseil prend acte, à l'unanimité de ses membres présents, de la présentation
du Rapport d'Orientation Budgétaire.
14 - QUESTIONS ORALES (Aucune)
Page 4 sur 4 CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2026
DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES
ox
Candidats présentés par la liste
« LENS TOUJOURS »
DELIBERATION N°9
© Commission locale d'évaluation des transferts de charges
1 représentant titulaire
Monsieur WATTIER Antoine
1 représentant suppléant
Monsieur GHEYSENS Thibault
© Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales
e 1 représentant
Monsieur COURCOL Pierre-Yves
© Conseils d'administration des lycées et collèges
- Lycée Auguste BEHAL
2 représentants titulaires
Monsieur COURCOL Pierre-Yves
Madame MEPHU NGUIFO Laure
- Lycée CONDORCET
2 représentants titulaires
Madame DAVID Adeline
Monsieur BILLEBAULT Mickaël
- Lycée Maximilien de ROBESPIERRE
2 représentants titulaires
Madame BRAËET Patricia
Monsieur LOURDEL Jordan
- Collège Jean Jaurès
2 représentants titulaires
Madame BRAET Patricia
Monsieur BOUKERCHA Farid
- Collège Jules MICHELET
1 représentant titulaire
Madame DAVID Adeline
- Collège Jean ZAY
2 représentants titulaires
Monsieur COURCOL Pierre-Yves
Madame PETERSEN Mélissa
2 représentants suppléants
Madame BARBAUT Maryse
Madame GLEMBA Virginie
2 représentants suppléants
Madame CORRE Hélène
Madame ESSAIDI Inès
2 représentants suppléants
Madame DAVID Adeline
Monsieur COURCOL Pierre-Yves
2 représentants suppléants
Madame DEGOUVE Ludivine
Monsieur LOURDEL Jordan
1 représentant suppléant
Madame ESSAIDI Inès
2 représentants suppléants
Madame MEPHU NGUIFO Laure
Madame BARBAUT Maryse
Page 1 sur 3 © Conseils d'écoles maternelles et élémentaires
Basly Elémentaire
Roland Maternelle
Berthelot Elémentaire
Berthelot Maternelle
Bracke Desrousseaux
Carnot
Cauche
Curie Elémentaire
Curie Maternelle
Jeanne d'Arc
Jules Verne
Lapierre
Macé
Maës Elémentaire
Maës Maternelle
Pasteur Elémentaire
Pasteur Maternelle
Rouquié
Voltaire Elémentaire
Voltaire Maternelle
1 représentant titulaire
Madame LAGNIEZ Sandrine
Madame LAGNIEZ Sandrine
Madame GLEMBA Virginie
Madame DEGOUVE Ludivine
Madame LAGNIEZ Sandrine
Monsieur DESOUTTER JC
Monsieur MAZURE Pierre
Madame NION Christiane
Madame BARBAUT Maryse
Madame ESSAIDI Inès
Monsieur CECAK Jean-François
Madame DUPUIS Sonia
Madame MEPHU NGUIFO Laure
Madame ROPERTO Armelle
Madame BRAËET Patricia
Monsieur LOURDEL Jordan
Monsieur BOUKERCHA Farid
Monsieur COURCOL Pierre-Yves
Madame BRAET Patricia
Madame DEGOUVE Ludivine
1 représentant suppléant
Monsieur COURCOL Pierre-Yves
Monsieur COURCOL Pierre-Yves
Madame DEGOUVE Ludivine
Madame GLEMBA Virginie
Madame MEPHU NGUIFO Laure
Monsieur NYCZ Francis
Madame PETERSEN Mélissa
Madame BARBAUT Maryse
Madame NION Christiane
Madame KAUFMANN Sophie
Monsieur COURCOL Pierre-Yves
Monsieur OUDJANI Chérif
Madame NION Christiane
Madame BRAËT Patricia
Madame ROPERTO Armelle
Monsieur BOUKERCHA Farid
Monsieur LOURDEL Jordan
Monsieur DESOUTTER JC
Madame DEGOUVE Ludivine
Madame BRAËT Patricia
© Conseil d'administration de l'Association Culture Commune
e 1représentant
Madame CORRE Hélène
© Conseil d'administration du Musée du Louvre Lens
1 représentant suppléant
Monsieur LANNOY Sébastien
1 représentant titulaire
Madame CORRE Hélène
© Conseils d'administration d'institutions sociales et médico-sociales
© EHPAD. Pésiré DELATTRE
e le maire ou son représentant, de droit d'après les statuts de l'Association
e 1représentant
Madame GLEMBA Virginie
© Association des Parents d'Enfants Inadaptés.de LENS.et environs
1 représentant suppléant
Madame GLEMBA Virginie
1 représentant titulaire
Madame CHOCHOI Josette
® Association Accueil Neuf. de Cœur
1 représentant titulaire 1 représentant suppléant
Madame AIT CHIKHEBBIH Fatima Monsieur BILLEBAULT Mickaël
S'APSA
1 représentant titulaire
Monsieur BILLEBAULT Mickaël
1 représentant suppléant
Madame AIT CHIKHEBBIH Fatima
Page 2 sur 3 © Comité technique de gestion de l’E.S.AT "La Vie Active"
e 1représentant
Madame GLEMBA Virginie
© Commission de suivi de site (CSS) du centre de traitement thermique de déchets ménagers {société CALLERGIE)
e lreprésentant
Monsieur DESOUTTER Jean-Christophe
© Conseil d'administration de l'Association des communes minières de France
e le maire où son représentant, de droit d'après les statuts de l'Association
° _1représentant suppléant
Madame CORRE Hélène
© Collège électoral de la Fédération départementale de l'Energie du Pas-de-Calais (FDE62) e 1 délégué
Monsieur GHEYSENS Thibault
© Conseiller municipal en charge des questions de défense
e 1représentant
Madame NION Christiane
© Conseiller municipal référent en sécurité routière
e représentant
Madame KAUFMANN Sophie
Page 3 sur 3