unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Avold Synergie - Perspectives dec 11

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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Avold Synergie - Perspectives dec 11 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Avold Synergie - Perspectives dec 11)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, www.paysnaborien.com

À la une Au fil des communes

Altviller Carling Diesen Folschviller Lachambre L’Hôpital Macheren Porcelette Saint-Avold Valmont

erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives P P P erspectives P erspectives P erspectives P erspectives P P erspectives P erspectives n°10 Décembre 2011 Le magazine du Pays Naborien

L’enquête

Fiscalité professionnelle unique :

un nouveau défi à relever

Le sentier de randonnée

à Dourd’hal

Porcelette

et LachambreBrèves de territoire 4-7

À la une 3

Grand angle 8-9

L’enquête 10-13

Au fi l des communes 14-15

N°10 - Décembre 2011. Perspectives,

le magazine du Pays Naborien.

Directeur de la publication :

M. André Wojciechowski, Président

de la CCPN. Rédacteur en chef :

M. Dominique Steichen, Vice-

Président de la CCPN. Ont collaboré

à ce numéro : M. Dominique Steichen,

M. Robert Berg, Mlle Andrée Cansell,

M. Roland Thiel, M. Jean-Pierre

Montalbano, M. Gabriel Muller,

Mme Marie-Claire Kontzler,

M. Jean-Paul Jager, M. Yahia

Tlemsani, M. André Bindner,

M. Philippe Marchand, M. Gilbert

Betti, Mme Mireille Stelmaczyk.

Conception éditoriale et graphique :

Evicom - 03 87 00 69 29 -

evicom@orange.fr - Rédaction :

Vivian Peiffer / Guillaume Quignon

- Impression : Interprint, Photo :

Philippe Gisselbrecht / Éric Zell /

Evicom - CCPN - couverture : Fly

Pixel. Dépôt légal : à parution.

ERRATUM

Dans la précédente édition de Perspectives (numéro 9 - juillet 2011), une erreur s’est une nou- velle fois glissée dans la rubrique « au fil des communes », cette fois-ci consacrée à Folschviller. Le fonds de concours de 30 000 euros n’est valable que sur la durée de la mandature et non attribué chaque année. Toutes nos excuses aux lecteurs.

N°10 - Décembre 2011. Perspectives

erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives P P P erspectives P erspectives Le magazine du Pays Naborien - n° 10- décembre 2011 2

Édito Edito

Sommaire

Nous vous affirmions fin 2010 que notre territoire était à un tournant de

son existence. À cette époque, nous inaugurions le Composite Park. Ce

formidable outil d’attractivité démontrait et démontrera à l’avenir que

nous restons plus que jamais attachés à l’industrie. Une obstination qui

ne doit néanmoins, pas occulter les autres compétences. C’est pour cette

raison que nous, élus, souhaitons passer à une fiscalité professionnelle

unique. Un passage qui permettrait à notre intercommunalité d’être

plus forte, plus entreprenante et d’intégrer de nouvelles compétences

de manière intelligente sans augmenter la pression fiscale. Une manière

également d’envisager des projets communautaires d’avenir comme la

création de bâtiments relais. En attendant, nous vous souhaitons d’ores

et déjà de belles fêtes de Noël et une heureuse année 2012.

Les élus de la communauté de communes du Pays NaborienÀ la une À la une

3 décembre 2011 - n° 10 - Le magazine du Pays Naborien erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives P P P erspectives P erspectives

Coup de pouce de la communauté de communes

Le 26 août dernier, une tempête de grande envergure s’abattait notamment sur Folschviller, Saint-Avold et Valmont. Le temps de faire les comptes est venu. État des lieux.

Événement climatique

énéralement, on parle de calme

après la tempête. Effectivement,

le calme est revenu. Mais depuis

le quart d’heure dévastateur du 26 août,

on fait les comptes. Car côté dégâts, le

territoire et plus particulièrement les

trois communes citées précédemment,

pansent leurs blessures. Côté public,

enseignes commerciales endommagées

(établissements Lotz à Folschviller, jar-

dineries Lehnhard à Saint-Avold, Cora),

écoles (à Valmont notamment), salles

polyvalentes et édifices religieux (toi-

ture de l’église fortement touchée). Côté

particuliers, citons les 8 000 véhicules

touchés par les grêlons et auxquels doi-

vent faire face les carrossiers, bien sou-

vent aidés par les débosseleurs venus

de France et de Navarre. Pour preuve,

certains ont le carnet de commandes

plein jusqu’en juin 2012 ! C’est dire la

puissance et l’impact de l’événement

climatique de cette fin d’été. En dépit

de tous ces dommages, la tempête éclair

n’a pas fait l’objet d’une reconnaissance

de catastrophe naturelle. Très rapidement,

le 30 août, le conseil communautaire

avait décidé d’ouvrir le fonds de concours

des communes du Pays Naborien,

conformément aux modalités définies

en 2008, qui prévoit d’allouer une enve-

loppe de 30 000 € aux membres qui le

souhaitent pour une dépense impré-

vue. Par la voix de son président André

Wojciechowski, la communauté de com-

munes est allée plus loin en aff ectant un

montant complémentaire de 8 000 € à

chaque commune sur le principe du ver-

sement de ce même fonds de concours.

Un coup de pouce bienvenu pour des

communes qui, pour certaines, ont plus

de 500 000 € de dégâts. Les événements

récents survenus dans le Sud de la

France nous auront aussi appris à rela-

tiviser. Nous n’avons eu que des dégâts

matériels à décompter et pas de vies

humaines à déplorer.

Zoom sur…

Faire en sorte que les chemins se rencontrent. Ce

leitmotiv entonné par l’ensemble des élus de la

communauté de communes est en train de devenir

réalité. En effet, à l’automne dernier a été inauguré

un nouveau chemin de ran-

donnée sur le sec teur de

Dourd’hal/Valmont. De nom-

breux travaux ont été néces-

saires à sa mise en œuvre :

essouchage, nivellement du

terrain, création de fossés afin

de canaliser les eaux pluviales,

mise en place de rigoles mé-

talliques et caniveau en tra-

vers du chemin pour le drainage des zones humides. Le chantier a été

mené par la société des Jardins de l’Est de Forbach pour un montant

de 28 500 € HT, soit 34 086 € TTC.

Le chemin de randonnée à Dourd’halBrèves de territoire

Brèves de territoire

romouvoir le développement

économique de son territoire et

à dynamiser le commerce local

afin de permettre la sauvegarde des ser-

vices de proximité et le maintien du lien

social. Pour satisfaire l’objectif, La com-

munauté de communes a inscrit dans le

cadre du Fisac des orientations qui ont

permis d’améliorer grandement l’image

du linéaire commercial du territoire. « La

première tranche de l’opération vient de

toucher à sa fi n », rappelle Gaston Adier,

vice-président à la tête de la commis-

sion commerce de proximité et relations

transfrontalières. Une première tranche

qui comprenait une dizaine d’actions.

« Des opérations liées au fonctionnement

(création d’une fédération intercommunale

de commerçants, d’un site Internet, d’un

logo) et à l’investissement avec notam-

ment la rénovation des devantures com-

Un succès qui ne se dément pas

Le Fisac, vous connaissez ?

Déjà évoqué dans nos colonnes,

le fonds d’intervention pour les

services, l’artisanat et le commerce

est un dispositif destiné à financer

toutes les opérations visant à

préserver ou à développer un

tissu d’entreprises de proximité.

Illustration du propos sur le

Pays Naborien. merciales », poursuit le vice-président. Accompagnée par l’État, la communauté

de communes a alloué une aide finan-

cière aux commerçants qui ont émis

le désir de rénover leur vitrine. Les

entreprises devaient remplir un certain

nombre de conditions : être inscrites au

registre du commerce et des sociétés ou

au répertoire des métiers, disposer d’une

surface de vente inférieure à 300 m2 et

une vitrine en pied d’immeuble, témoi-

gner d’un chiffre d’aff aires inférieure à

800 000 € HT ainsi que de n’avoir jamais

bénéficié de financement public sur ce

type de projet. « Une commission d’attri-

bution composée de divers représentants*

a été désignée pour attribuer les aides

aux commerçants. Une subvention par-

tagée de manière équitable entre l’État et

la communauté de communes, soit 20 %

chacun du montant HT des travaux. » Sur

le territoire du Pays Naborien, cette pre-

mière tranche a été un succès : sur 58

dossiers qui ont été déposés et acceptés,

la communauté de communes a attri-

bué une aide de plus de 100 000 €. « Au

vu des résultats, nous réfl échissons d’ores

et déjà à l’élaboration d’une deuxième

tranche d’actions », conclut Gaston Adier.

*Délégation régionale du commerce,

de l’artisanat des services et des

professions libérales, chambre des

métiers, associations de commerçants

et d’artisans du Pays Naborien ;

président et vice-président en charge

du commerce ou leur représentants ;

CCI de la Moselle.

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FisacBrèves de territoire Brèves de territoire

5 décembre 2011 - n° 10 - Le magazine du Pays Naborien erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives P P P erspectives P erspectives

Environnement

Sensibilisation à l’école de Valmont

Asticots, cloportes et compagnie

Depuis l’opération compostage début

2011, la CCPN s’est engagée sur un pro-

gramme de sensibilisation auprès des

enfants. En effet, si les jeunes généra-

tions ne comprennent pas de prime

abord l’intérêt du compostage, découvrir

les vers, les pince-oreilles, les cloportes

suscitent davantage leur curiosité. Un

projet pédagogique a donc été élaboré

en collaboration avec des enseignants.

La première a eu lieu le 22 novembre

à l’école maternelle de la Source à Val-

mont. Trois ateliers ont permis aux 4-6 ans

de découvrir le monde caché des trans-

formateurs. « Cette initiative doit faire

tomber les clichés sur les déchets. Le temps

du "tout poubelle" est révolu. Il faut adop-

ter au plus vite les gestes les plus justes »,

a déclaré Simone Hamann, vice-prési-

dente en charge de l’environnement à

la communauté de communes. À noter

que, sur simple demande, l’animation

sera proposée à tous les enseignants des

communes adhérentes à la CCPN.

Évènements

Le tour des Salons Dans le but de sensibiliser aux gestes du tri et d’apporter des informations sur les déchets au public, la communauté de

communes du Pays Naborien s’est tour-

née vers un mode de communication

plus proche des usagers. Ainsi, elle a par-

ticipé à plusieurs événements en 2011.

La première manifestation auquelle elle

s’est associée a été le Salon de l’habitat

et de la décoration de Saint-Avold du

18 au 21 mars 2011. Le service environ-

nement de la CCPN y présentait un jeu

de massacre créé et construit spéciale-

ment par les agents de l’intercommuna-

lité. Ce jeu, intitulé « Massacrodéchets »,

consistait à tenter d’abattre parmi les

rangées de déchets, ceux qu’on ne

recycle pas. Bien sûr, le stand présentait

également un composteur et des guides

formés au compostage domestique qui

répondaient aux questions des visiteurs.

Outre le Salon de l’habitat, le stand

de la communauté de communes s’est

installé à la « Fête du chou » organisée

dans la commune de l’Hôpital les 10 et

11 septembre dernier ainsi qu’aux Jar-

dins d’Henriette à Saint-Avold fin août.

« Ce type d’intervention privilégie un

aspect ludique plutôt que des explications

de consignes à respecter afi n d’amener les

gens et surtout les enfants à apprendre

tout en jouant. Pour moi, il reste essentiel

de continuer à communiquer en rencon-

trant directement les usagers des collectes

des déchets », note Simone Hamann, .

Plusieurs communes ont déjà renouvelé

leur demande pour la tenue d’un stand,

lors des manifestations orientées "envi-

ronnement", pour l’année 2012. Alors,

lors des prochaines manifestations,

n’hésitez pas à venir nous rencontrer !Brèves de territoire

Brèves de territoire

Et pour l’avenir ?

erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives P P P erspectives P erspectives Le magazine du Pays Naborien - n° 10- décembre 2011 6

Déchèteries

État des lieux L’heure est à la rénovation et à la mise aux normes. Dans le cadre du Grenelle de l’Environnement et des critères déchèteries

à respecter, en constantes évolutions, des changements sont

survenus sur les sites.

Le point sur ces aménagements réalisés et futurs.

ela fait déjà deux ans que la com-

munauté de communes du Pays

Naborien (CCPN) gère les déchèteries de

L’Hopital et de Valmont. Le but de ces dé-

chetteries intercommunautaires : jouer

un rôle de premier plan dans la préserva-

tion de notre environnement et desservir

au mieux les habitants des communes

de Altviller, Carling, Diesen, Folschviller,

L’Hôpital, Lachambre, Macheren, Porce-

lette, Saint-Avold et Valmont, tout en res-

pectant une règlementation et les critères

régionaux d’aménagement des sites.

La déchèterie de Valmont

Courant juillet 2009, le site a bénéficié

d’un petit « coup de jeune » avec l’exten-

sion légère de la plate-forme sur l’arrière

des bennes et la pose d’un grillage rigide.

Dans le cadre de la collecte des Dasri,

(Déchets d’activités de soins à risques

Pour la déchèterie

de Valmont

- Dans le but de sécuriser davan-

tage le site, en complément des

détecteurs de présence déjà ins-

tallés, un projet de mise en place

de caméras de vidéosurveillance

est à l’étude.

- Poursuite des travaux d’aména-

gement des espaces verts com-

mencés en 2011.

Pour la déchèterie

de l’Hopital

Assez isolée, la déchèterie actuelle

de l’Hôpital va faire l’objet de mise

en place d’une signalétique dans

les différentes rues de la commune.

Dans une optique de mise en

conformité, le conseil communautaire

a accepté, en date du 15 février

2010, la réalisation d’une étude

pour l’implantation d’une nouvelle

déchèterie. Objectif principal :

améliorer le service rendu aux

usagers tout en maitrisant le coût

global d’exploitation des équipe-

ments.

Cette étude a été réalisée par

Anétame Ingénierie de Strasbourg,

qui s’est basée sur les critères

suivants :

• La topographie du terrain,

• La situation au titre de l’urbanisme,

• La desserte, la superficie et l’ac-

cès du terrain,

• L’intégration paysagère,

• Le raccordement aux réseaux

existants.

infectieux), une armoire de stockage des

seringues usagées a été installée. Le site

s’est également vu doté d’un conteneur

de collecte verre supplémentaire ainsi

que d’une borne de collecte supplémen-

taire papiers et de deux nouveaux fûts

de collecte des huiles alimentaires, cou-

rant octobre 2010. Pour plus de sécurité,

le site s’est vu amélioré par un éclairage

automatique des quais, courant mars

2011. Enfin, dans le cadre du Grenelle de

l’Environnement et afin de respecter les

critères régionaux niveau 1 des installa-

tions classées, il a été installé, durant le

deuxième semestre 2011 :

- un point d’eau extérieur accessible aux

usagers,

- un nouveau panneau d’entrée avec

logos des déchets acceptés (dispositions

réglementaires arrêté du 02/04/1997

rubrique 2710),Brèves de territoire Brèves de territoire

7 décembre 2011 - n° 10 - Le magazine du Pays Naborien erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives P P P erspectives P erspectives

TARIFS COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES

COMBIEN ÇA COÛTE ?

Afin d’apporter une information complète sur les tarifs de la collecte et du traitement des ordures ménagères, voici un point complet sur les coûts et les facilités de paiement :

Tarifs particuliers

• 1 personne par foyer : 128 euros / an.

• 2 personnes par foyer : 226 euros / an.

• 3 personnes par foyer : 266 euros / an.

• 4 personnes par foyer : 302 euros / an.

• 5 personnes et plus par foyer : 348 euros / an.

À noter : depuis 2010, la communauté de communes facture directement les bailleurs suivants : Néolia, SNI Sainte-Barbe, Logi-Est, Moselis, l’Opac. Les locataires concernés ne seront donc pas facturés par la communauté de communes, mais par leurs bailleurs respectifs.

Tarifs professionnels

• Moins de 120 litres : 180 euros.

• 120 litres : 300 euros.

• 240 litres : 600 euros.

• 360 litres : 825 euros.

HORAIRES D’OUVERTURE

DES DÉCHÈTERIES INTERCOMMUNAUTAIRES

Usagers : du lundi au samedi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00.

Artisans, entreprises, commerçants :

Les lundis, mercredis et jeudi après-midi de 14 h 00 à 17 h 00 contre paiement.

Les collectivités :

Uniquement du lundi au jeudi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00.

Les gens du voyage de l’aire d’accueil de Saint-Avold :

Du lundi au jeudi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 contre paiement.

- un local DMD complémentaire pour

pallier à l’apport évolutif des déchets

spéciaux (dispositions réglementaires

arrêté du 02/04/1997 rubrique 2710),

- des garde-corps galvanisés à chaud

ceinturant la zone de déchargement

(norme ERP : NF P 01-012) dès lors que la

hauteur des quais excède 1 mètre.

La déchèterie de L’Hopital

Afin d’uniformiser les deux sites, depuis

décembre 2010, les usagers peuvent

désormais apporter en déchèterie de

L’Hopital :

- les huiles de fritures, les cartouches d’im-

primantes ainsi que les DMD (Déchets

Ménagers Dangereux) comme les colles,

peintures, produits de nettoyage, aérosols

etc… Il est également possible d’appor-

ter les Dasri (Déchets d’activité de soins

à risques infectieux) pour la collecte des

seringues usagées conditionnées dans

des bacs adéquats. Toujours dans le but

d’offrir une meilleure qualité de service

aux usagers, en octobre 2010, une borne

de collecte des vieux papiers est présente

sur le site en plus de la collecte des bou-

teilles de gaz installée en juin 2011. Pour

le stockage des produits ménagers et du

matériel d’entretien du site, un nouveau

local outillage a été installé en déchèterie

en août 2010.

Ce qui est commun aux deux

déchèteries

Les entrées déchèteries sont dotées,

depuis octobre 2009, un nouveau pan-

neau d’entrée ainsi que des vitrines exté-

rieures pour l’affiche du règlement. En

mai 2010, de nouveaux panneaux magné-

tiques indicateurs des bennes ont étaient

installés sur les deux sites, avec l’ins-

tallation de panneaux et pictogrammes

« interdiction de fumer ». En octobre de la

même année, dans le cadre de la collecte

des DEEE (Déchets d’Équipements Élec-

triques et Électroniques), le Sydeme – Syn-

dicat mixte de transport et de traitement

des déchets ménagers de Moselle-Est – a

fourni à chaque site un conteneur de stoc-

kage spécial DEEE. Les enlèvements sont

eff ectués par ENVIE2E LORRAINE.

Le règlement intérieur des déchèteries

intercommunautaires est disponible à

l’accueil de chaque mairie du territoire, ainsi

que sur le site internet wwwpaysnaborien.com.

Pour tout renseignement, contactez

Peggy Cieslik, responsable déchèteries

au 03 87 29 32 90.

• 480 litres : 1 200 euros.

• 720 et 750 litres : 1 875 euros.

• 1 100 litres : 2 750 euros.

• 5 personnes et plus par foyer : 348 euros / an.

Solutions de paiement

Par mensualisation. Contrat à retirer à l’accueil de votre mairie ou à la communauté de communes (Zone Europort) et à remplir en y joignant un RIB et l’autorisation de prélèvement complétée et signée.

Par prélèvement automatique à l’échéance. Contrat à retirer à l’accueil de votre mairie ou à la CCPN (Zone Europort) et à remplir en y joignant un RIB et l’autorisation de prélèvement complétée et signée.

Contrats disponibles en téléchargement sur www.paysnaborien.com.

À réception de la facture en réglant par chèque (libellé à l’ordre du Trésor Public), par virement bancaire ou par espèces à la Trésorerie principale de Saint-Avold.Grand angle

Grand angle

En rouge sur la photo, la troisième tranche de travaux à l’étude.

erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives P P P erspectives P erspectives Le magazine du Pays Naborien - n° 10- décembre 2011 8

Parking de la gare Saint-Avold/Valmont

De nouvelles places à venir La deuxième tranche des travaux d’agrandis-

sement du parking de la gare SNCF de Saint-

Avold/Valmont a pris fin cet été et a permis

d’agrandir le parking de 75 places supplémen-

taires, augmentant ainsi la capacité de celui-ci à

175 places. Sous la maîtrise d’œuvre de la SNCF

et cofinancés par la Région Lorraine (50 %), la

communauté de communes du Pays Naborien

(39 %) et la SNCF (11 %), le parking, ses aménage-

ments et la vidéo surveillance ont coûté 350 000

euros HT. Mais ce n’est pas encore suffisant.

Avec une affluence de plus de 220 véhicules

par jour, le parking de la gare est dans l’incapa-

cité de subvenir aux besoins de stationnement

de l’ensemble des usagers, clients de la SNCF.

Afin de pallier ce problème, la communauté de

communes du Pays Naborien a lancé une étude

pour proposer une extension d’une centaine de

places. Après accord de la SNCF, en attendant

cette réalisation définitive, des travaux pro-

visoires d’amélioration, nivellement, mise en

sécurité et clôture pourront d’ores et déjà être

menés. À suivre…

Ligne transfrontalière

Un projet en questions Une étude menée récemment à la

demande de la communauté de communes

du Pays Naborien, par le cabinet Fioux,

montre l’intérêt de la création d’une ligne

de transports en commun transfrontalière,

qui engendrerait un lien direct entre Sar-

relouis et Saint-Avold. Cette ligne de bus

express apporterait une fréquentation

supplémentaire de 2 000 voyages par an,

sur la base des estimations de l’Eurodis-

trict. Ce projet pourrait voir le jour en cas

de création d’un arrêt ferroviaire TGV en

gare de Saint-Avold/Valmont. La mise

en place d’une ligne express Sarrelouis –

Saint-Avold engendrerait l’affluence d’un

quart de voyageurs en plus, soit 1 000

voyageurs, portant le total à 5 000. Cette

ligne engendrerait un arrêt à Creutzwald

et une deuxième à la maison de la mobi-

lité de Saint-Avold. Cela permettrait éga-

lement de tisser un lien entre le nord et le

sud du territoire. Selon les études menées

par l’Eurodistrict, 85 % des automobi-

listes interrogés n’imaginent pas, pour le

moment, délaisser leur véhicule pour les

transports en commun. Ce projet permet-

trait de renverser la tendance.L’enquête L’enquête

Un nouveau défi

à relever

Fiscalité Professionnelle Unique

9 décembre 2011 - n° 10 - Le magazine du Pays Naborien erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives P P P erspectives P erspectives 9

© somenski-fotolia.comL’enquête

L’enquête

Fiscalité Professionnelle Unique

erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives P P P erspectives P erspectives Le magazine du Pays Naborien - n° 10- décembre 2011 10

Depuis le 1 er janvier 2010, la contribution économique territoriale (CET) s’est

substituée à la taxe professionnelle. Une nouvelle donne qui a redistribué les cartes en matière de répartition des ressources entre les différentes collectivités. Le point sur la situation de la communauté de communes du Pays Naborien, qui devrait opter pour le passage en 2012 à la Fiscalité professionnelle Unique (FPU).

Le contexte

Supprimée le 1er janvier 2010, la taxe

professionnelle était réglée par l’en-

semble des 2,9 millions d’entreprises

en France. Perçue par les collectivités

locales, elle constituait 26 des 36 mil-

liards de leur budget. La réforme a été

présentée pour relancer l’investissement

des entreprises et protéger les emplois

sur le territoire national. En échange de

la suppression de cet impôt basé sur la

valeur des biens et des équipements

des entreprises, les industriels doivent

prendre des engagements relatifs à la

relocalisation de la production, à leur

politique de dividende et aux licencie-

ments. La cotisation économique territo-

riale (CET) a donc été instaurée et com-

porte deux volets. Le premier est foncier

(CFE) : il taxe les terrains et les construc-

tions. Le second (CVAE) est basé sur la

valeur ajoutée, c’est-à-dire la valeur que

crée une entreprise en transformant des

produits ou en apportant des services.

Cette nouvelle contribution touchera

les entreprises à partir de 500 000 euros

de chiffre d’affaires, avec un barème

progressif.

La situation de la communauté

de communes jusqu’au

31 décembre 2011

Avec la communauté de communes de

l’agglomération de Sarrebourg, la com-

munauté de communes du Pays Nabo-

rien était jusque-là, la seule en Moselle

à être une EPCI à fiscalité additionnelle,

les autres étant toutes à fiscalité intégrée

ou engagées récemment dans le proces-

sus (District urbain de Faulquemont et

communauté de communes du Warndt).

Dans ce régime, le groupement inter-

communal est doté des mêmes compé-

tences fiscales qu’une commune : il vote

le taux et perçoit le produit des quatre

taxes directes locales. Mais sa fiscalité

se surajoute à celle des communes, qui

continuent de percevoir leur fiscalité

sur les quatre taxes directes. Le législa-

teur permet aux groupements à fisca-

lité propre additionnelle d’opter pour la

taxe professionnelle de zone (TPZ), tout

en conservant leur fiscalité sur les autres

taxes. La TPZ visait à unifier le taux de

l’ex TP sur une zone d’activités écono-

miques clairement délimitée et ainsi

faire disparaître les inégalités de pres-

sion fiscale.

Le changement de situation

L’option pour la fiscalité professionnelle

unique (ex-TPU) devrait être adoptée le

19 décembre pour prendre effet à comp-

ter de 2012. Du fait de la réforme des

finances locales, toute communauté de

communes adoptant la fiscalité profes-

sionnelle unique (FPU) pour 2012, sera

automatiquement assujettie au régime

de la fiscalité mixte et devra voter, en

plus du taux de CFE « unique » (lire enca-

dré), des taux additionnels de taxes d’ha-

bitation et foncières. La communauté de

© ElenaR-fotolia.comL’enquête L’enquête L’enquête

Bon à savoir

11 décembre 2011 - n° 10 - Le magazine du Pays Naborien erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives P P P erspectives P erspectives

L’adoption de la fiscalité professionnelle unique entraîne

la substitution de la communauté de communes aux

communes pour la perception et le vote du taux de CFE,

ce taux voté étant unique sur l’ensemble du territoire

intercommunal. Afin d’atténuer les effets indésirables

de cette unification des taux, la législation institue un méca-

nisme obligatoire d’unification progressive des taux (UPT)

de CFE. Durant ce laps de temps, les taux d’imposition CFE

de chaque commune vont converger vers ce taux voté

et les redevables de la CFE seront donc imposés à des taux

spécifiques selon leur commune d’implantation. Au sein

de la communauté de communes du Pays Naborien,

la durée d’uniformisation est estimée à trois ans.

communes reversera à ses communes

membres une attribution de compensa-

tion correspondant aux recettes profes-

sionnelles communales minorées des

charges transférées.

Les conditions de la transition

« Une intercommunalité politique forte

implique un passage à une fi scalité inté-

grée unique », rappelle Michel Heuzé,

sous-préfet de l’arrondissement de For-

bach qui a participé à la réunion de pré-

sentation des enjeux de la FPU organisée

le 19 novembre dernier par la commu-

nauté de communes du pays Naborien.

En effet, cette transition devrait éga-

lement permettre à la communauté de

communes d’être bénéficiaire d’un ver-

sement du Fonds National de Garantie

Individuelle de Ressources (FNGIR) pour

un montant total de 791 017 euros et de la

dotation de compensation de la réforme

de la taxe professionnelle (DCRTP) pour

un montant de 541 075 euros. Une attri-

bution dépendante de la prise de com-

pétences supplémentaires à conférer

par les diff érents conseils municipaux à la communauté de communes (lire page 13).

« Cette manne pourrait nous permettre à la fois d’intégrer de nouvelles compétences de

manière intelligente sans augmenter la pression fi scale et de créer, le cas échéant, de nou-

velles zones d’activité », souligne l’un des vice-présidents de la communauté de com-

munes du Pays Naborien.

La CFE « unique »L’enquête

L’enquête

erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives P P P erspectives P erspectives Le magazine du Pays Naborien - n° 10- décembre 2011 12

Défi nition

Le schéma de secteur est un outil qui permet de compléter le

Scot, le document clé pour l’aménagement et la maîtrise du

développement d’un territoire de bassin de vie et d’emplois

à un horizon 15/20 ans. Un schéma de secteur comprend un

rapport de présentation, regroupant un diagnostic et un projet

d’aménagement de développement durable (PADD) ainsi qu’un

document d’orientations. Le schéma de secteur pétrochimie

Carling-Saint-Avold est prévu dans le cadre du Val de Rosselle.

Un schéma de secteur ne peut être approuvé tant que le Scot

lui-même ne l’a pas été.

Les enjeux futurs

Le passage en FPU augure également la prise par la communauté de communes de deux nouvelles compétences : celle du Schéma de secteur et celle de la piscine. Revue de détails.

LE SCHÉMA DE SECTEUR

Mission et perspectives

Le schéma de secteur prévoit les orientations générales de

l’organisation de l’espace et de la restructuration des espaces

urbanisés ainsi que des sites naturels à protéger. Les objec-

tifs du schéma de secteur sont multiples : il doit notamment

contribuer à l’équilibre social et à la construction de logements

sociaux ; à la cohérence entre l’urbanisation et la création de

dessertes en transports collectifs ; à l’équipement commercial

et artisanal, aux localisations des commerces et autres activi-

tés économiques ; à la protection des paysages et à la mise en

valeur des entrées de ville ; à la prévention des risques.L’enquête L’enquête L’enquête

Glossaire

13 décembre 2011 - n° 10 - Le magazine du Pays Naborien erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives P P P erspectives P erspectives

• CET : contribution

économique territoriale.

• CFE : contribution foncière

des entreprises.

• CVAE : contribution sur la valeur

ajoutée des entreprises.

• TPU : taxe professionnelle unique.

• TPZ : taxe professionnelle de zone.

• FPU : fiscalité professionnelle unique.

• FNGIR : Fonds National de Garantie

Individuelle de Ressources.

• DCRTP : dotation de compensation

de la réforme de la taxe professionnelle.

• SCOT : schéma de cohérence territoriale.

• PADD : projet d’aménagement et de

développement durables.

• DOO : document d’orientation et d’objectifs.

• AFAEI : association familliale d’aide

à l’enfance inadaptée.

Présentation

Créée en 1968, la piscine de Saint-Avold

installée dans un parc de près de 3 ha,

dispose de 1 300 m 2 de surface exté-

rieure de bassins. Plus de 120 000

clients (associations, public et sco-

laires) s’y rendent chaque année.

Le fonctionnement de l’équipement

coûte 1,3 M€/an.

Le contexte actuel

Le transfert de la piscine engendrera

irrémédiablement des frais. Le transfert

de charges sera à la fois calculé sur la

fréquentation et sur l’assiette foncière (le

service des Domaines se chargeant de

LE STADE NAUTIQUE DE SAINT-AVOLD

l’établir). La part de la charge de la com-

munauté de communes sera au mini-

mum de 25 % dans le projet. Aujourd’hui,

il s’agit aussi de rendre le stade nautique

plus attractif pour satisfaire un public

plus large, tout en encadrant strictement

les coûts et tout particulièrement ceux

résultant de l’exploitation future. « L’in-

térêt communautaire d’une piscine appa-

raît comme quelque chose qui coule de

source », précise André Wojciechowski,

le président de la communauté de

communes. « Néanmoins, il faudra être

prudent sur les travaux à effectuer. Il ne

s’agit pas de construire un nouveau stade

nautique mais de procéder aux travaux

urgents (infi ltration, hydraulicité des bas-

sins extérieurs et entretien courant). » Les

investissements seront décidés dans un

deuxième temps après le passage eff ec-

tif à la FPU.

« Essayons déjà d’avancer avec la prise

de ces deux compétences. Une fois les

modalités clairement défi nies, nous pour-

rons envisager d’autres projets d’ave-

nir : la vente au comptoir sur 8 000 m 2 à

l’entreprise Dodo, le développement du

Composite Park, la création de bâtiments

relais ou encore la mise en route du projet

de l’AFAEI qui devrait être porteur d’une

soixantaine d’emplois sur le territoire »,

conclut le président.Au fil des communes

Au fil des communes

erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives P P P erspectives P erspectives Le magazine du Pays Naborien - n° 10- décembre 2011 14

Lachambre

Le foyer socio-éducatif

fait salle comble

Bénéfi ciant depuis

2009 d’une salle

polyvalente fl ambant

neuve, la commune

de Lachambre utilise

essentiellement ce

foyer socio-éducatif

dans l’accueil péris-

colaire, la vie asso-

ciative en plus des

cérémonies privées

(mariage, baptême,

etc.). Un bel édifi ce

qui profi te à tout le

monde. Gros plan.

a solidarité entre communes n’est

pas un mythe et ça, la municipalité

de Lachambre l’a bien compris. Et

ce n’est pas Macheren qui s’en plaindra.

« Nous dépannons la commune de Mache-

ren qui effectue actuellement des tra-

vaux de leur foyer de Petit-Ébersviller et

accueillons ainsi les enfants pour le repas

du midi », précise Simone Hamann, maire

de Lachambre. Une solidarité qui ne s’ar-

rête pas là puisque la MJC de Saint-Avold

vient également occuper les lieux deux

fois par semaine pour y faire du hip-hop,

de la danse et de la gymnastique. Un

foyer socio-éducatif qui avait déjà l’ha-

bitude d’accueillir des jeunes entre ses

murs puisque la salle polyvalente eff ec-

tue l’accueil périscolaire des enfants des

écoles de Lachambre et d’Altviller, en

regroupement pédagogique. Autrefois

bâtiment paroissial, la commune a signé

un bail emphytéotique de 60 ans avec la

paroisse pour devenir propriétaire des

murs durant cette période. Totalement

rénovée et munie d’une grande salle

avec écran géant, d’une cuisine et d’un

hall d’entrée, la nouvelle salle polyva-

lente a connu un succès immédiat. « La

salle accueille de multiples activités telles

que la chorale du village, Récréason, les

cours de gymnastique et des cours de cui-

sine une fois par mois », ajoute Sophie

Lorenz, employée de la municipalité et

qui gère toute la logistique de la salle

depuis son ouverture. Pouvant accueillir

120 personnes, les travaux

du foyer socio-éducatif de

Lachambre a coûté 1,4 mil-

lion d’euros, en grande par-

tie subventionnés par l’État,

le conseil général et le fonds

de concours de 29 000 euros

octroyé par la communauté

de communes du pays nabo-

rien. « Cette salle répond à

un réel besoin pour les asso-

ciations et les habitants de la

commune, ajoute Madame le

maire, Simone Hamann. C’est un lieu de

rencontre important qui a suscité un bel

engouement depuis son ouverture. » Un

foyer qui a ouvert ses portes l’été dernier

lors du centre aéré sans hébergement

organisé conjointement avec Valmont et

Altviller, durant trois semaines en juillet.

Une belle réussite. « Nous avons eu

55 enfants par semaine en moyenne et les

retours des parents ont été extrêmement

positifs. Nous réfl échissons à réitérer cette

expérience », conclut Sophie Lorenz. La

« success story » du foyer ne fait que

commencer.Au fil des communes

Madame la maire de Maillane et le maire

de Porcelette, après la signature de la charte

d’amitié, remise du médaillon du fondateur

du village.

15 décembre 2011 - n° 10 - Le magazine du Pays Naborien erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives erspectives P P P erspectives P erspectives

Porcelette Au fil des communes

Les diverses actions que j’ai

souhaité à cette à cette occa-

sion, nous donnent matière à

réinscrire sous diverses formes l’histoire

de notre village. » Né il y a 4 siècles par

la volonté de l’Évêque et Comte de Toul

Jean des Porcelets de Maillane, le village

se développe par la forêt, la culture et

l’élevage jusqu’à l’avènement du char-

bon qui permet à la commune de bascu-

ler dans l’ère industrielle et de se déve-

lopper rapidement.

Après la fermeture des mines, le site De

Vernejoul accueille aujourd’hui le Com-

posite Park dédié aux matériaux et tech-

nologies de pointes.

- Au cours de l’année lancée aux vœux

du maire avec le concours des « enfants

du charbon » et la présentation du logo,

se sont succédé :

- conférence et théâtre en « platt », plan-

tation de 4 chênes, concerts de printemps

et d’automne par l’harmonie, feux de la

Saint-Jean, et d’artifice du 14 juillet.

- Grande fête du sport avec près de 1 000

participants, ainsi qu’une énorme fête

1611-2011 : la commune fête ses 400 ans Dans le cadre du 400 e anniversaire de la fondation du village, la municipalité accompagnée des asso- ciations et habitants de la commune, commémore durant l’année ses 400 ans. Une opportunité d’organiser un grand nombre d’évènements et publier divers livres. Tour d’horizon avec le Maire Eddie MULLER.

des écoles et inauguration des fresques

et sanglier en mosaïque réalisé par les

enfants.

- Grand chapitre de la confrérie du san-

glier avec près de 30 confréries présentes.

- Présentation des livres de généalogie

et d’un nouvel ouvrage sur « Porcelette

1611- 2011 ».

- Création du chemin du patrimoine avec

panneaux historiques et livret explicatif.

- Après la trêve d’été, s’est tenu un col-

loque national d’histoire sur Porcelette

par des historiens universitaires et la

publication d’un livre « Porcelette village

de la Renaissance ».

- Nous avons eu lors de la grande messe

interparoissiale, le bonheur de découvrir

le médaillon du fondateur du village,

taillé dans la pierre.

- Madame la Maire de Maillane, village

de Provence, berceaux de la famille du

fondateur, était présente à cette occasion

et une charte d’amitié a été paraphée.

- Après l’Arsenal et avant le musée du

quai Branly à Paris, le groupe Bolivien

Moxos a donné un récital de musique et

chants baroques.

- La mairie a abrité de nombreuses pho-

tos et tableaux réalisés par des artistes

locaux sur le thème du passé au présent.

- Une exposition sur le mur de Berlin,

les concerts de la chorale des « chœurs

d’or » et du groupe Slovène » Jadran » ont

ravi les foules.

- La fête d’automne, la commémoration

de la libération des villages de Porcelette

et Diesen, l’inauguration de la place du

27 novembre 1944, ont parachevé cet

anniversaire qui sera clos en décembre à

la fête des aînés.

En somme, une année bien remplie pour

ces 400 ans.agence conseil en communication / 03 87 00 69 29

Communauté de Communes du Pays Naborien

Résidence Plein Centre

5 place Saint-Nabor - BP 20046

57502 Saint-Avold Cedex

Tél. : 03 87 92 84 76 / Fax : 03 87 92 98 32

E-mail : communaute@paysnaborien.com

@ : www.paysnaborien.com

SAINT-AVOLD

MACHEREN

LACHAMBRE

ALTVILLER

VALMONT

FOLSCHVILLER

PORCELETTE

DIESEN

CARLING

L’HÔPITAL

ALTVILLER (57 730)

Maire : M. Jean-Jacques Ballevre

44, place de la Mairie

Tél. : 03 87 92 06 54 / Fax : 03 87 92 55 84

Courriel : mairie.altviller@wanadoo.fr

@ : www.mairie-altviller.fr

CARLING (57 490)

Maire : M. Gaston Adier

199 B, rue Principale

Tél. : 03 87 93 21 11 / Fax : 03 87 82 61 43

Courriel : mairiedecarling@wanadoo.fr

@ : www.carling.fr

DIESEN (57 890)

Maire : M. Erwin Thiel

1, rue de Porcelette

Tél. : 03 87 93 06 33 / Fax : 03 87 93 33 46

Courriel : mairie.diesen@wanadoo.fr

@ : www.mairiediesen.com

FOLSCHVILLER (57 730)

Maire : M. Claude Staub

Rue Usson du Poitou

Tél. : 03 87 29 32 90 / Fax : 03 87 91 23 04

Courriel : adjoint.maire.muller@folschviller.com

@ : www.folschviller.com

LACHAMBRE (57 730)

Maire : Mme Simone Hamann

23, rue Principale

Tél. : 03 87 92 13 98 - Fax : 03 87 92 56 77

Courriel : communelachambre@wanadoo.fr

L’HOPITAL (57 490)

Maire : M. Gilbert Weber

9, rue du Presbytère

Tél. : 03 87 29 33 80 / Fax : 03 87 82 50 21

Courriel : ville-de-lhopital@wanadoo.fr

@ : www.ville-lhopital.fr

MACHEREN (57 730)

Maire : M. Bernard Trinkwell

2A, rue du Centre Petit-Ebersviller

Tél. : 03 87 92 18 82

Fax : 03 87 92 98 98

Courriel : mairie-de-macheren@wanadoo.fr

@ : www.macheren.com

PORCELETTE (57 890)

Maire : M. Eddie Muller

5, rue de Saint-Avold

Tél. : 03 87 29 71 71

Fax : 03 87 29 71 70

Courriel : mairie-porcelette2@wanadoo.fr

@ : www.porcelette.fr

SAINT-AVOLD (57 500)

Député/Maire : M. André Wojciechowski

36, boulevard de Lorraine

Tél. : 03 87 91 10 07 / Fax : 03 87 91 36 47

Courriel : courrier@mairie-saint-avold.fr

@ : www.mairie-saint-avold.fr

VALMONT (57 730)

Maire : M. Dominique Steichen

1, rue de la Mairie

Tél. : 03 87 92 11 34 / Fax : 03 87 92 08 83

Courriel : accueil@mairiedevalmont.fr

@ : www.mairie-valmont.fr