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Déliberation - Releve decisions CM 2023 03 06
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Blaison-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - Releve decisions CM 2023 03 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
BLAISON SAINT SULPICE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 MARS 2023 A 20H30
RELEVE DE DECISIONS
Le six mars deux mille vingt-trois à vingt heures trente, les membres du Conseil
municipal de la commune de Blaison-Saint-Sulpice se sont réunis en la salle du Conseil
municipal de la mairie de la commune de Blaison-Saint-Sulpice, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude LEGENDRE, Maire.
Liste des délibérations inscrites à l’ordre du jour :
Numéro Objet Thème Décision
délibération
2023-03-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 | Approbation PV re LEE : Li Unanimité février 2023 séance précédente
2023-03-2 Approbation du compte de gestion du Receveur Finances locales Unanimité
2022
soaosa |PRebsten Su Cemple Aminsheu 29 del Unanimité la commune de Blaison-Saint-Sulpice
2023-03-4 Affectation du résultat de l’exercice 2022 Finances locales Unanimité
2023-03-5 Vars du budget RTE 2ORSHE La COMMUNE Finances locales Unanimité Blaison-Saint-Sulpice
2023-03-6 Budget CONS : participation CCAS, Caisse Eanees locilés Dninité
des Ecoles - Année 2023
2023-03-7 e subventions aux associations année Hihances locales Unanimité
2023-03-8 Fixation de la durée d'amortissement des biens | Finances locales Unanimité : Sriel —.
2023-03-9 DEUPORQNIES nes MP ER Finances locales Unanimité restaurant scolaire
Majorité (1 vote
2023-03-10 Devis pour la réalisation d’enseignes Finances locales contre, 2
abstentions)
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2023-03-11 constitutive d'un groupement de carmandes Eètes lies Urätinité
pour la passation et l'exécution d’un marché
public d'achat et de fourniture d'énergies < Dé —
2023-03-12 Demande HESURVEnHEN 40 DÉRATEMENT Finances locales Unanimité Aménagement paysager cantine/bibliothèque
Le Maire,
Jean-Claude LEGENDRE