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Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Convocation - 2024 03 03 Liste DES Délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
- I
Séance du conseil municipal
la Chapelle du 20 mars 2024 tour
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt mars à 20 h09, le Conseil Municipal de La Chapelle de la Tour,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la mairie,
sous la présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de la convocation 15/03/2024
Les secrétaires de séance Catherine PINJON et Ludovic LOMBARD
Présents : Thérèse TISSERAND, Guillaume SAGNES, Catherine PINJON, Serge MEYRIEUX, Marie-Agnès
GAGNOUD, Carole MILLET, Eric VANDERWEYEN, Fabrice GENTIL, Jean GALLIEN, Ludovic LOMBARD,
Sylvain CHARLOT, Isabelle GARDIEN, Elisabeth CAMOULES
Absents — Représentés qui a donné pouvoir à
Vincent COTTAZ qui a donné pouvoir à Catherine PINJON
Céline DUBOIS FOURNEL qui a donné pouvoir à Sylvain CHARLOT
Véronique REGNAULT qui a donné pouvoir à Ludovic LOMBARD
Absents — Excusés :
Fabienne DE LA ROCHE, Alexandre PATTARD, Laurine LAVERGNE
Les Conseillers présents au nombre de 13 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des
membres en exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture
de la séance et à la nomination des secrétaires de séance parmi les conseillers, à savoir Catherine PINJON
et Ludovic LOMBARD
Le PV :
À- PROCÈS-VERBAL DU 21/02/2024 est reporté et sera arrêté et approuvé lors de la séance du 2 avril 2024
Liste des délibérations :
-h- DELIBERATION N°09-03-2024: PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE PRÉVOYANCE POUR
LE PERSONNEL COMMUNAL MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE L'ISERE - Approbation à l'unanimité 16 voix POUR
4- DELIBERATION N° 10-03-2024: RETROCESSION D'UNE CONCESSION FUNERAIRE A LA COMMUNE - Approbation à l'unanimité de 16 voix POUR DELIBERATION N°11 - 03 - 2024 : ACHAT D'UNE BALAYEUSE POUR LES SERVICES TECHNQIUES DANS LE CADRE PAP RTE - Approbation à l'unanimité 16 voix POUR
DELIBERATION N°12 - 03 - 2024 DEMANDE DE SUBVENTION TRAVAUX CIMETIERE Abroge la délib N°04-02-2023 - Approbation à l'unanimité 16 voix POUR
DELIBERATION n°13-03-2024 - AVANCE DE TRESORERIE AU CCAS - Approbation à l'unanimité 16 voix POUR
DELIBERATION N°14-03-2024 : D.O.B. Débat d'Orientation Budgétaire - Les membres présents et représentés du Conseil Municipal prennent acte de la présentation du débat d'orientation budgétaire 2024.
Fin : 23H10
A la Chapelle de la Tour, le jeudi 21/03/2024
Les secrétaires de séance
Catherine PINJON et Ludovic LOMBARD