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Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Convocation - 2024 02 21 Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
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Séance du conseil municipal
du 21 février 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt et un février à 20 h09, le Conseil Municipal de La Chapelle de la
Tour, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil de la
mairie, sous la présidence du Maire, Mme Thérèse TISSERAND
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de la convocation : 16/02/2024
Les secrétaires de séance : Céline DUBOIS FOURNEL et Catherine PINJON
Présents : Thérèse TISSERAND, Guillaume SAGNES, Catherine PINJON, Serge MEYRIEUX, Marie Agnès GAGNOUD, Carole MILLET, Elisabeth CAMOULES, Eric VANDERWEYEN, Fabienne DE LA ROCHE, Jean GALLIEN, Ludovic LOMBARD, Céline DUBOIS FOURNEL, Sylvain CHARLOT, Isabelle GARDIEN, Véronique REGNAULT,
Absents — Représentés
Vincent COTTAZ qui a donné pouvoir à Catherine PINJON
Absents — Excusés : Laurine LAVERGNE, Alexandre PATTARD, Fabrice GENTIL
Les Conseillers présents au nombre de 15 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des
membres en exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture
de la séance et à la nomination des secrétaires de séance parmi les conseillers, à savoir Céline DUBOIS
FOURNEL et Catherine PINJON
Le PV
4- PROCÈS-VERBAL DU 06/12/2023 Arrêté et approuvé à la majorité de 15 voix POUR et 1 Abstention Ludovic LOMBARD
PROCÈS-VERBAL DU 12/12/2023 Arrêté et approuvé à la majorité de 15 voix POUR sortie d' Elisabeth CAMOULES
Liste des délibérations :
DELIBERATION N° 01-02-2024 OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2024 PAR
ANTICIPATION - Approbation à l'unanimité 16 voix POUR
DELIBERATION NI' 02-02-2024 : AIDE FINANCIERE AU COMMERCE MULTISERVICE - Approbation
à l'unanimité de 16 voix POUR
DELIBERATION N° 03-02-2024 : PLAN D'ADRESSAGE DENOMINA11ON DE VOIES COMMUNALES
ET DE VOIES PRFVEES - Approbation à l'unanimité 16 voix POUR DELIBERATION N° 04-02-2024: DEMANDES DE SUBVENTIONS TRAVAUX CIMETIERE -
Approbation à l'unanimité 16 voix POUR
4- DELIBERATION N° 05-02-2024: DEMANDE DE SUBVENTION RENOVATION THERMIQUE DU
PATRIMOINE BATI DE LA COMMUNE : PROJET « SALLE DU COLLOMBIER » TE38 POUR TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE PROGRAMME 1SERENOV Approbation à l'unanimité 16 voix POUR
DELIBERATION N° 06-02-2024: DEMANDE DE SUBVENTION RENOVATION THERMIQUE DU
PATRIMOINE BATI DE LA COMMUNE : PROJET « SALLE DU COLLOMBIER » AUPRES DE RTE — PAP - Approbation à l'unanimité 16 voix POUR
4- DELIBERATION N° 07-02-2024 : SUBVENTION SCOLAIRES ET PARTICIPATION RASED MFR EFMA - Approbation à l'unanimité 16 voix POUR
4- DELIBERATION N°08-02-2024 : ADMISSION EN NON VALEUR - Approbation à l'unanimité 16 voix POUR
Fin : 22H27
A la Chapelle de la Tour, le jeudi 22 février 2024
Mme le maire, Les secrétaires de séance
Thérèse TISSERAND Céline DUBOIS FOURNEL et Catherine PINJON