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Conseil Municipal - cm septembre 2021
Compte-Rendu - CR CM du16 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coulanges-la-Vineuse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du16 juin)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Tourisme, Démocratie,
Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt
deux,
le
16/06/2022
19
heures
00
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Com-
mune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
SPL
du
Pays
Coulangeois,
sous
la
présidence
de
Mme
MALTOFF
Odile,
Maire.
Etaient
présents
:M.
GUIBERT
Jean-Paul,
M.
MOUSSU
Noël,
M.
POISSON
Jean-Baptiste,
Mme
MALTOFF
Odile,
Mme
LIPS
Elisabeth,
M.
MOUY
Christophe,
Mme
BERNARD
Magali,
,Mme
CHAM-
FORT
Aurélie,
Mme
GAUTHIER
Liliane,
M.
DUCHEMIN
Philippe,
Absents
excusés
:Mme
LEPROUST
Marie-Ange
donne
pouvoir
à
Mme
BERNARD
Magali
M.
CARBONNEAUX
Jacques
donne
pouvoir
à
Mme
LIPS
Elisabeth
M.
DUFOUR
Damien
Secrétaire
: M.
MOUY
Christophe
USE
Le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
12/05/2022
sera
lu
lors
de
la
prochaine
réunion
Travaux
- Informations
|
1)
Jardin
des
Dames
:
L'entreprise
Sas
Plaisance
a
démarré
les
travaux
de
nivellement,
de
terrassement
et
d'installation
de
la
cuve
de
réception
d’eau
et
d'alimentation
de
la
fontaine,
la
réunion
de
chan-
tier
à
lieu
le
mercredi
matin
avec
les
entreprises
et
le
maître
d'œuvre
Cambium
17.
Il est
choisi
un
cheminement
en
béton
bouchardé.
L'entreprise
de
maçonnerie
commence
la
semaine
pro-
chaine.
2)
Espace
multiservices
:
Mme
le
Maire
informe
les
conseillers,
que
la
réunion
de
commission
accessibilité
à
la
Ddt,
à
eu
lieu
hier
mercredi
15
juin,
le
résultat
est
favorable,
des
précisions
ont
été
demandé
quant
à
la
rampe
d'accès
secondaire,
ainsi
que
l'obligation
de
disposer
d’un
BIM
puisque
c’est
un
espace
public
(Boucle
induction
magnétique
pour
malentendants).
Nous
sommes
dans
l'attente
du
rendez-vous
avec
la
commission
sécurité
qui
ne
devrait
pas
tarder.
3)
Projet
de
développement
des
aires
de
stationnement
camping
car
dans
la
communauté
d’agglomération
:
Mme
le
Maire
informe
les
conseillers,
que
nous
avons
reçu
une
demande
de
l’'Epic
auxerrois
en
charge
du
développement
touristique
concernant
la
possibilité
d'associer
notre
commune
à
la
première
phase
de
réflexion.
Il
est
possible
pour
la
commune
de
prévoir
l'aménagement
d'une
aire
de
camping
car
même
modeste,
afin
de
compléter
l'offre
qui
n’est
pas
assez
étof-
fée. Le
conseil
approuve
à
l'unanimité
- Vote
12
pour
Conseil
Municipal
du
16/06/2022 Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
4)
Réforme
des
règles
de
publicité
des
actes
pris
par
les
collectivités
Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
qu'une
réforme
entrera
en
vigueur
au
1
er
juillet
2022
concernant
les
règles
de
publicité
des
actes
pris
par
les
collectivités.
Parmi
les
nouveautés,
la
publicité
des
actes
devra
être
effectuée
par
voie
électronique,
toutefois
les
communes
de
moins
de
3500
habitants
ont
la
possibilité
de
choisir
par
délibération
entre
l'affichage,
la
publi-
cation
papier
ou
la
publication
électronique.
Il
est
proposé
aux
conseillers
de
conserver
l'affichage
au
panneau
d'information,
et
de
publier
sur
le
site
internet
communal
pour
les
actes
ne
présentant
ni
un
caractère
réglementaire
ni
un
caractère
individuel.
Le
conseil
approuve
à
l'unanimité
- Vote
12
pour
5)
Accueil
famille
ukrainienne
:
La
famille
ukrainienne
accueillie
fin
mai
a
souhaité
repartir
la
semaine
passée,
le
logement
est
donc
libéré.
Il a
été
nettoyé
et
rangé
par
les
personnes
membres
du
collectif.
Elisabeth
Lips
in-
forme
les
conseillers
d’une
nouvelle
demande
d'accueil
concernant
deux
familles
plus
petites.
Une
convention
de
mise
à
disposition
sera
établie
avec
les
nouveaux
arrivants.
Le
conseil
approuve
à
l'unanimité
- Vote
12
pour
Décisions
modificatives
|
1)
Décision
modificative
:
Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
d’une
contestation
d’un
fournisseur
concernant
un
titre
émis
deux
fois
(remise
sur
location
de
l'équipement
téléphonique
de
la
mairie),
il y
a
lieu
dans
l'immédiat
d'annuler
cette
opération,
le
point
sera
fait
avec
l'entreprise
et
la
secrétaire
en
septembre
2022.
Il convient
d'ouvrir
un
crédit
au
compte
673
pour
2
265,30
€,
et
de
réduire
le
crédit
du
même
mon-
tant
au
compte
6283.
Le
conseil
approuve
à
l'unanimité
- Vote
12
pour
DIVERS
|
1)
Inondations
en
cas
d'orage
: Chemin
de
la
maison
du
pays
coulangeois
: Solution
à
étudier.
2)
Demande
d’un
administré
pour
remise
gracieuse
concernant
des
factures
d’eau
impayées,
une
réponse
lui
sera
donnée
3)
Ateliers
du
PCAET,
Christophe
Mouy
en
fait
un
résumé
4)
Elior,
rencontre
effectuée
par
Christophe
Mouy
et
une
employée
communale,
une
hausse
des
tarifs
est
à
prévoir,
pour
la
cantine.
5)
Un
festival
des
journées
du
patrimoine
des
pays
et
moulins
est
organisé
les
25
et
26
juin
pro-
chain,
un
parcours
guidé
sera
proposé
avec
visite
des
lavoirs
et
du
pressoir.
6)
Choix
des
lieux
pour
pose
de
6
supports
kakémonos.
3
impressions
sont
fournies
par
la
CAA
par
an.
7)
Le
directeur
du
péri
scolaire
quitte
ses
fonctions
en
juillet.
8)
Repas
des
anciens,
une
date
sera
choisie
pour
un
repas
en
automne
Conseil
Municipal
du
16/06/2022 Mairie
Bu
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
9)
Un
inventaire
des
panneaux
signalétiques
de
la
commune
sera
effectué
par
les
conseillers
mu-
nicipaux.
10)
Des
subventions
existent
pour
la
plantation
de
haies.
La
commune
a
des
projets
sur
des
petits
linéaires,
le
conseil
regrette
les
réticences
des
agriculteurs
à
en
implanter.
11)
La
fête
patronale
aura
lieu
le Week
end
du
30
- 31
juillet,
sous
réserve
d'un
nombre
suffi-
sant
de
bénévole
pour
aider.
La
course
cycliste
aura
lieu
le
même
week-end.
12)
Fuites
signalées
à
l'Eglise.
La
séance
est
levée
à
22h.
Le
Maire,
Odile
MALTOFF
ÇG
fu
Délibérations
prises
au
cours
du
Conseil
Municipal
Ordinaire
du
16/06/2022 :
- _
DÉL
n°2022-029
: Réforme
des
règles
de
publicité
des
actes
pris
par
les
collectivités.
-
DÉE
n°2022-030
Projet
de
développement
des
aires
de
stationnement
de
camping-cars.
-
DÉL
n°2022-031
: Accueil
familles
Ukrainienne
-
DM
n°2022-001
: Annulation
Titre
Ecotel :
Prochain
conseil
municipal
Jeudi
21
juillet
2022
A 19h00
à la
SPL
du
Pays
Coulangeois
}
Conseil
Municipal
du
16/06/2022