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Déliberation - Salle DES Carrieres 2015
Document publié le Mardi 16 juin 2015 par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - Salle DES Carrieres 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Commune d'Etaples-sur-Mer
Extrait du registre des délibérations
Délibération n°20 Conseil Municipal du 16 juin 2015
SERVICE EVENEMENTIEL Domaine de compétence : Culture-Evénementiel
Le mardi seize juin deux mille quinze à 20 h, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en réunion publique, à la Mairie, sous la présidence du Maire, Monsieur Philippe Fait.
Présents : Philippe Fait, Bernard Gheselle, Laurence Caron, Lucien Bonvoisin, Frédéric Cadet, Beaurain Christelle, Kathy Hanquez, Bagdad Ghezal, Dominique Delsaux, Sébastien Baillet, Adjoints, Richard Kasprzak, Gérard André, Maryse Maillart, Jean-Michel Gosselin, Charlotte Perrault, Angélique Cousin, Martine Ghezal, Pascal Thiébaux, Stéphane Sagnier, Stéphanie Danne, Francis Gravet, Marie Pierre Hagneré, Francis Leroy, Monique Vambre, Jean-Pierre Lamour, Conseillers Municipaux.
Absents excusés ayant donné pouvoir : Joël Dachicourt à Gérard André, Ramet Christian à Richard Kasprzak, Brihier Yvon à Baillet Sébastien, Laurie CAFFIER à Maillart Maryse, Descharles Martina à Perrault Charlotte, Hagnere Jean Paul à Monique Vambre, Stéphanie Codron à Pascal Thiebaux
Absent excusé : Mme Boutoille Josiane
Votants : 32
Secrétaire de séance : Monsieur Sébastien BAILLET
Objet : Tarifs salles de réunion n°1 RDC et n°2 Étage - Salle des Carrières
Rapporteur : Monsieur BAILLET
Vu l'avis favorable de la Commission Culture du 28 mai 2015
Le Conseil municipal est invité à valider les tarifs des deux nouvelles salles de réunion qui peuvent accueillir jusqu'à 19 personnes. Situées salle des Carrières, l'une est au rez de chaussée, l'autre à l'étage.
Les recettes seront encaissées sur la régie gestion des salles.
Le Conseil Municipal est donc invité à approuver les tarifs proposés dans la présente délibération.
Date de convocation :
27/05/015
Effectif du Conseil Municipal: 33
Nombre de membres
en exercice : 33
Compte-rendu des délibérations
affiché le : 18/06/2015 SALLE DES CARRIERES 2015
SALLE 1 : Rez de Chaussée/Salle de réunion pouvant contenir 19 personnes maximum
TARIF JOURNEE Formation-Réunion 31,00 €
TARIF ½ JOURNEE Formation-Réunion 16,00 €
SALLE 2 : Etage/Salle de Réunion pouvant contenir 19 personnes maximum
TARIF JOURNEE Formation-Réunion 31,00 €
TARIF ½ JOURNEE Formation-Réunion 16,00 €
Si fraude constatée (sous location) une majoration égale au double du tarif sera appliquée
Le rapport est adopté par 31 voix pour, 1 Abstention.