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Conseil Municipal - del23 075 cm 2023 11 22 bilan 2022 ile de france n
Déliberation - del25 065 bilan 2024 idf nature 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Déliberation - del25 065 bilan 2024 idf nature 1)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
2025/
Commune d’Aubergenville
Conseil Municipal du 19/11/2025 — Délibération D2 N°25-065
3-5 Autres actes de gestion du DP
&
8e r 9 7
République Française Département des Yvelines Liberté Egalité Fraternité Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Commune d’Aubergenville Canton d'Aubergenville
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL D'AUBERGENVILLE
L'an deux mille VINGT-CINQ, le 19 novembre à vingt heures, le Conseil Municipal
légalement convoqué, s'est réuni en séance publique ordinaire, à la mairie au 1 avenue de la
Division Leclerc, sous la présidence de M. Gilles LECOLE, Maire d’Aubergenville,
Présents :
M. Gilles LÉCOLE, Mme Virginie MEUNIER, Mme Fabienne PAULIN, M. Thierry RIHOUEY,
Mme Sylvia PADIOU, M. Dimitri MENDY, Mme Marie-Christine LOZACH-PAÏOLA, M. Carlos
SOARES, Mme Laurence DENAND, M. Mario MANCUSO, Mme Agnès CHEVALIER, M. Joël
DANIEL, Mme Faïza BOUJAOUANE-EL ALAMI, M. Ali HADIK, Mme Elodie MACHADO, Mme
Florence VARIN, Mme Peggy FRANÇOIS, Mme Nathalie COLAS, M. Thierry
MONTANGERAND, M. Jean-Yves SAUVÉ, Mme Véronique WERNLÉ-LIORZOU, M. Guillaume BASSET, M. Philippe GARCIA, Mme Denise AMBLARD, M. Philippe GOMMARD
Absents ayant donné procuration :
M. André GODINEAU, procuration à Mme Marie-Christine LOZACH-PAÏOLA
Mme Sophie PRIMAS, procuration à M. Gilles LÉCOLE
M. Olivier CATTELAIN, procuration à M. Mario MANCUSO
M. Didier JAHIER, , procuration à M. Dimitri MENDY
M. Lionel LECLER, procuration à M. Carlos SOARES
M. Edward DANGELOT, procuration à Mme Virginie MEUNIER
Mme Myriam DARGENIT, procuration à Mme Peggy FRANÇOIS
Mme Nadette PRUVOST, procuration à M. Thierry MONTANGERAND
Mme Sylvia PADIOU est élue secrétaire de séance
DATE DE LA CONVOCATION : NOMBRE DE CONSEILLERS :
12/11/2025 En exercice 33
Présents 25
DATE D’AFFICHAGE : Votants 33
12/11/2025
OBJET : BILAN 2024 - ILE DE FRANCE NATURE POUR L'ESPACE NATUREL RÉGIONAL DU BOUT DU MONDE
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2121-29
et suivants relatifs aux attributions du Conseil municipal,
Vu la convention de partenariat entre l'Agence Île-de-France Nature et la Ville
d'Aubergenville dans le cadre du Périmètre Régional d'Intervention Foncière (PRIF) du
Bout du Monde,
, RECU EN PREFECTURE
le 24/11/2025
“ Application aquésie F lqalte com
939 _DE-075-217500291-20251119-DEL25 _065-0 2025/
Commune d’'Aubergenville
Conseil Municipal du 19/11/2025 — Délibération D2 N°25-065
3-5 Autres actes de gestion du DP
Vu le bilan d'activités 2024 transmis par Île-de-France Nature,
Considérant que l'Agence Île-de-France Nature œuvre, dans le cadre de la politique
environnementale régionale, à la protection, la valorisation et l'accessibilité du patrimoine naturel francilien,
Considérant l'avis favorable et unanime de la commission d'Urbanisme en date du 14
novembre 2025,
Après avoir entendu l'exposé de Madame Laurence DENAND, adjointe au Maire déléguée à l'urbanisme.
Après en avoir délibéré à, l'unanimité :
- ARTICLE 1 : APPROUVE le bilan 2024 d'Île-de-France Nature dans le cadre
du PRIF de l'Espace naturel du Bout du Monde, joint au présent rapport.
- ARTICLE 2 : DIT que le bilan sera annexé au compte financier unique de la
Ville.
- ARTICLE 3 : AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document afférent à
la présente délibération.
Fait et délibéré en séance,
Les jour, mois et an susdlits,
Pour extrait conform
Gilles LÉCOLÉ-
Secrétaire de séance Maire d'Auber
AUBERGENVILLE (Yvelines)
Certifié exécutoire le présent acte transmis à
M. le Sous-Préfet le 29/41125
Et publié le 24/44;2 5
, RECU EN PREFECTURE 1
le 24/11/2025
k App AMC ay sr” £ à Melon n
99 _DE-075-217500291-20251119-DEL25 _065-0 îledFrance f},
TEE nature ds
BILAN 2024
ESPACE
NATUREL
RÉGIONAL
DU BOUT
DU MONDE (_ , EAU #51 TARN nu: In s.1 ne ———
72
l REÇU EN PREFECTURE 1
le 24/11/2025
SOMMAIRE
1 Chiffres clés d’Île-de-France Nature
2 Présentation du périmètre régional d’intervention foncière
3 Études et aménagements réalisés
4 Gestion, entretien et surveillance L REÇU EN FREFEL UNE .
le 24/11/2825
A Application agréde E-legalite com 1
993 _DE-0
ÎLE-DE-FRANCE NATURE
Forte de plus de 45 ans d’expérience, Île-de-France Nature protège le patrimoine naturel régional, le valorise et agit pour la renaturation en zone urbaine et l’accès à la nature pour tous.
En déployant à l’échelle locale les stratégies environnementales de la Région, Île-de-France Nature :
- accompagne les collectivités, à travers un appui technique et financier, dans leurs projets de création, d’extension et de requalification d’espaces verts et de nature ;
- protège, aménage et ouvre au public les espaces naturels, agricoles et forestiers, dans les secteurs les plus sensibles soumis à la pression urbaine et en accord avec les enjeux du territoire ;
- crée des continuités vertes reliant les centres urbains aux grands espaces naturels régionaux ;
- soutient l’agriculture francilienne.
Le but ? Préserver et favoriser la biodiversité, s’adapter au changement climatique et améliorer la qualité de vie des Franciliens.
Île-de-France Nature, Pour une nature partout et pour tous ! ml 7
10011000
10011000
10011000
100100
11011000
ë REÇU EN PREFECTURE 1
le 24/11/2825
CHIFFRES CLÉS
D’ÎLE-DE-FRANCE
NATURE
1 : = "4 ! 5
ga 2 € £
j- PÈ- : & &
Fr
e ak + + £
£ ME Fu
F REÇU EN PREFEC
le 24/11/28
ation agréée E- bre com
39_DE-078-217800291-20251119-DEL25_065-0
1 46 280 ha sous veille foncière
3 sites Natura 2000 en animation
58 Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)
5 Réserves naturelles régionales en gestion sur les 13 que compte l’Île-de-France
LES PÉRIMÈTRES RÉGIONAUX
Domaine régional de Villarceaux,
(espaces extérieurs gérés par Île-de-France Nature)
Sources : Esri, HERE, Garmin, Intermap, increment P Corp., GEBCO, USGS, FAO, NPS, NRCAN, GeoBase, IGN, Kadaster NL, Ordonnance Survey, Esri Japan, METI, Esri China (Hong Kong), ©OpenStreetMap contributors, and the GIS User Community Patrimoine régional géré par Île-de-France Nature par département
Seine-Saint-Denis
Val-d'Oise 633 ha 1619ha
ÉPIÉ LE
dont 161 ha
Yvelines acquis et 40 ha —@Q Dan pe Marne 3013ha . \ a repris en (ele
en 2024
Essonne
1 965 ha Seine-et-Marne
7635 ha
9° ©
2% 2% 1%
Patrimoine régional géré par Île-de-France Nature par nature de terrain
73% '
Espaces boisés Espaces agricoles Espaces naturels Espaces pays Scion meet Plans d’eau Autres 39_DE-078-217600291-20251119-DEL25_065-D
LES CHIFFRES CLÉS (DONNÉES AU 31.12.2024) 1 ER
Fr REÇU EN PREFECTURE 1!
le 24/11/2825
"1 Application agréée E-legalte com :
99_DE-078 00231-20251119-DEL25_065-D
LES CHIFFRES CLÉS
40
18
forêts régionales certifiées FSC ®
soit près de 8 500 ha
100 %
des forêts régionales certifiées PEFC TM
19 200 m³
de bois issus des forêts régionales
pour alimenter la filière
N °
de licences : FSC
- C104680 ; PEFC 10
- 21
- 14/119
150 agriculteurs locataires
dont 10 nouveaux en 2024
Centres équestres compris, hors apiculteurs
2 350 ha de terres agricoles
dont 15 hectares acquis en 2024
FORÊTS AGRICULTURE
40 forêts régionales représentant 10 973 ha
dont 9 577 ha dotés de documents de
gestion forestière
19
forêts régionales certifiées FSC ®
soit près de 8 752 ha
100 %
des forêts régionales certifiées PEFC TM
21 063 m3
de bois issus des forêts régionales
pour alimenter la filière
1
8 biens intégrés dans le dispositif de portage
lancé par la Région Île-de-France pour faciliter
l’accès au foncier
28 % de la surface cultivée en agriculture biologique INVESTISSEMENT
20 547 408€ 20 000 513€ 289 035€ “257.860€
98% 0 1%
[SN Dotation d'investissement de la Région Île-de-France
H Autres subventions d'investissement
Autres
Recettes Dépenses
21 033 992€
5 026 681€ PLUIE
24% 61%
Aménagements HE
Acquisitions foncières et portage foncier [si
Subventions versées
Équipements de l’agence
Coulée verte la Végétale
Autres
FONCTIONNEMENT
13 719 109€ 8 564 019€ CLEO RCE
62% AL 1720
[Si Dotation de fonctionnement de la Région Île-de-France
[] Contribution des collectivités à l’entretien des sites
H Produits du domaine
Autres
13 686 607€
7 503 375€
55%
Dépenses de personnel HE
Entretien et gardiennage des espaces naturels
rc ɣheraes-saurantes de fonctionnement
le 24/11/2825
ation aqrébe E- ke com Le APP ION sgréée Elegohecom _g
99_DE-078-217800291-20251119-DEL25_065-D Autres
1 1 EXÉCUTION BUDGÉTAIRE 2024 ml 7
10011000
10011000
10011000
100100
11011000
ë REÇU EN PREFECTURE 1
le 24/11/2825
PRÉSENTATION
DU PÉRIMÈTRE
RÉGIONAL
D’INTERVENTION
FONCIÈRE
2 REÇU EN PREFECTURE
le 24/11/2825
L Application agrée E-legalte com 1
251119-DEL25_065-D
2
PRIF crée en : 2004
Superficie totale du PRIF : 114 ha
Total acquis : 102 ha
PRÉSENTATION
©IDFNATURE Fr REÇU EN PREFECTURE 1!
le 24/11/2825
"1 Application agréée E-legalte com :
39 _DE-078 1291-20251113-DEL25_065-D
PRÉSENTATION 2
Cadre réglementaire et
administratif :
- Arrêté préfectoral de protection
de biotope (APPB) « Le Bout du
Monde »
- ZNIEFF de type 1 « Plan d’eau
d’Elisabethville »
- Aire d’alimentation et de captage
d’eau potable (AAC)
L’Espace naturel régional du « Bout du Monde », situé
sur le territoire de la Seine aval, est composé
principalement de terres agricoles. Cette plaine alluviale
présente aussi un intérêt écologique par la présence
d’un bras mort de la Seine, le « Giboin », de la Mauldre
aval et par sa proximité avec une ancienne carrière en
eau, au lieu-dit « Le Bout du Monde », biotope protégé
par arrêté préfectoral pour sa grande richesse
ornithologique.
Cette plaine se trouve par ailleurs couverte par un périmètre
rapproché de captage, dont la nappe phréatique alimente
plus de 600 000 franciliens.
Ce site présente un enjeu majeur lié à son potentiel
d’alimentation en eau potable et à sa biodiversité. Conventions de participation
financière :
- Commune d’Aubergenville (2023-
2025)
- Commune d’Epône (2023-2025) Périmètre d'intervention - Bout du monde naù STE
| AI: AAA LÀ! à: 5%
L
LATE)
Superficie des PRIF par commune
Aubergenville : 54.54 ha
Epône : 45.98 ha
Gargenville : 13.91 ha
Superficie PRIF : 114 ha
— * Er
CLIC \
æ
Sa | Me a RECU EN PREFECTURE le 24/11/2025 DU bre cc Application agrée E Données : Île-de-France Nature au 31/12/2024 - Réalisation : Île-de-France Nature, Mars 2025
PRÉSENTATION 2 Périmètre d'intervention - Bout du monde
5 e° &ô 0 Ÿ
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É Bout du monde 2 & CF
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2
Sources: Esri, HERE, Garmin, Intermap, increment B
ES ==> Corp., GEBCO, USGS, FAO, NPS-NREAN
IGN. Kadaster NL: Ordnance SUVey, ar
L
Données : Île-de-France Nature au 31/12/ 2024 - Réalisation : Ile de France Nature, Mars 2025
Zone
Industrielle
des Ardiles
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REÇU EN PREFECTURE
le 24/11/2825
Application agréée E-legalte com
îledeFrance f}) A nature
[Limites départementales
CE] Limites communales
& CIPRIF
£ Nature des espaces acquis et/ou
? gérés au 31/12/2024
Ë autre : 0.4 ha
Ca = espace agricole : 91.19 ha
BMMN espace boisé : 278 ha
é Ds espace naturel : 1.15 ha
ë ne MN espace paysager : 0.3 ha
vrés FAI Le “0? | IBM plan d'eau / eau : 6.43 ha ? ‘Ve de \
3 Mäfne 8
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Le Clos Reine
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gueugs
2nue
pp?
99 _DE-078-217800291-20251113-DEL25_065-0
PRÉSENTATION 2 Fr REÇU EN PREFECTURE 1!
le 24/11/2825
LL Application agréée E-legalte com n
99 _DE-078 76002931-20251119-DEL25_065-D
PARTENARIATS 2
Par sa situation géographique, le périmètre régional d’intervention foncière (PRIF) du Bout du Monde concentre de nombreux enjeux faisant intervenir une multiplicité d’acteurs.
Depuis le 1er janvier 2016, le principal interlocuteur local est la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise (GPSEO). Elle est issue de la fusion de 6 intercommunalités du Nord-Yvelines et regroupe plus de 400 000 habitants et 73 communes, autour des pôles urbains de Mantes-la-Jolie, Les Mureaux et Poissy .
En 2024, Île-de-France Nature a notamment rencontré :
- La CU GPSEO sur les actualités et les projets respectifs de chacun, notamment en Seine aval, comme le site du Bout du Monde,
- Le Conseil départemental des Yvelines pour faire le point également sur les PRIF et les sites gérés par le CD78, et lors d’une visite sur le site du Bout du Monde au sujet du PRIF et de l’étang du Bout du Monde, arrêté préfectoral de protection de biotope géré par le CD78.
- L’entreprise Suez et GPSEO sur nos projets respectifs sur le PRIF du Bout du Monde,
- L’usine Renault de Flins-sur-Seine, adjacente au PRIF, au sujet notamment d’un projet de liaison douce entre les PRIFs de la plaine de la Haye et du Bout du Monde,
- VNF et le GIP Seine & Yvelines Environnement au sujet des parcelles situées en bord de Seine à Epône ml 7
10011000
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10011000
100100
11011000
ë REÇU EN PREFECTURE 1
le 24/11/2825
ÉTUDES ET
AMÉNAGEMENTS
RÉALISÉS
EN 2024
3 Etudes préalables aux
travaux d'aménagement
de la plage de Pæ Es
Broyæe
d'une bande
defriche
Bornage pour
un linéaire de
| berge éffondrée
Misæ en sécurité du
ste par abatage
ou élææe d'æbres
REÇU Ée PREFECTURE
hi 24/11/2825
ation agréée E-legalte com
BILLET EC ŒCheEnouTe
Do DE 078 217000201-20261119 DEL2S 060 D HILL Le STEP hi ce DEULEUE
AMÉNAGEMENT
3 Carte de localisation des travaux et des projets réalisés en 2024 ' REÇU EN PREFECTURE 1!
le 24/11/2025
"1 Application agréée E-legalte com :
251119-DEL25_065-0
AMÉNAGEMENT 3
PROJETS Montant des opérations sur 2024 (en € TTC)
Etudes préalables aux travaux d'aménagement de la plage de Paris 3 574
Mise en sécurité du site par abattage ou élagage d'arbres 3 480
Bornage pour un linéaire de berge effondrée 1 227
Broyage d’une bande de friche 263
MONTANT TOTAL DES AMÉNAGEMENTS 2024 8 544 ml 7
10011000
10011000
10011000
100100
11011000
ë REÇU EN PREFECTURE 1
le 24/11/2825
GESTION,
ENTRETIEN ET
SURVEILLANCE
4 B Espaces Verts
m Travaux
B Propreté
M Gardiennage
69,68 %
' REÇU EN PREFECTURE 1!
le 24/11/2825
we E-legalte com : L App
RECAPITULATIF DES DEPENSES Montant
Espaces Verts 6 869,42 €
Gardiennage 120,00 €
Propreté 288,00 €
Travaux 2 581,49 €
TOTAL 9 858,91 €
ENTRETIEN ET SURVEILLANCE 4
COLLECTIVITES MONTANT
Commune d’Aubergenville 4 200 €
Commune d’Epône 4 200 €
TOTAL DES CONTRIBUTIONS 8 400 € ! REÇU EN PREFECTURE 1!
le 24/11/2825
a Application agréée E-legalte com 1
99 _DE-078-217500291-20251119-DEL25_065-D
ANIMATIONS NATURE
En 2024, Ile-de-France Nature a proposé, en partenariat avec des spécialistes de l’éducation à l’environnement, des animations nature destinées au grand public.
4
© IDF Nature / L'Agence Nature- F. Chenel
Titre de l’animation Intervenant Nombre de participants
Dans le cadre de la Fête
de la Nature : œuvres
d'arbres éphémères
Fans de Forêt 6
Dans le cadre de la fête
des mares : les petites
bêtes de l'eau
OPIE 6
TOTAL 12 es
S
.
r REÇU EN PREFECTURE 1!
le 24/11/2025
2 Application agréée E-leqalite 1
99_DE-076-217800291-20251119-DEL25_
VOS
CONTACTS
CONTACT TERRAIN : CONTACT SIÈGE :
Alice RIME
01 83 65 39 38
alice.rime@iledefrance-nature.fr
Valérie DANTO
01 83 65 39 63
valerie.danto@iledefrance-nature.fr La INAT URI
PARTOUT ET POUR
TOUS
îledeFrance f} QE LV TC EE TC 1
D ILEDEFRANCE-NATURE.FR fE5 5 © ©
8 BOULEVARD VICTOR HUGO
93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
TÉL. 01 83 65 38 00
iledefrance-nature.fr
8 BOULEVARD VICTOR HUGO
93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
T. 01 83 65 38 00 II contact@iledefrance-nature.fr