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Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM04 25022025 affichage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Logement,
AFFICHAGE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 25 FÉVRIER 2025 À 19 HEURES 00
Salle du conseil municipal
Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac
Ordre du jour
1 Administration générale
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 21 janvier 2025 - proposition 1.2 Composition des commissions communales - modification - proposition 1.3 Conseil communautaire - séance en date du 23 janvier 2025 - principales décisions - information
2 Moyens généraux
2.1 Débat d’Orientation Budgétaire 2025 - présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire - proposition
2.2 Cabinet médical 14 avenue Charles-Henri de Cossé Brissac - bail et conditions financières de location à compter du 1er mars 2025 - avenant 6 - proposition 2.3 Mise à disposition de salles pour les candidats aux élections municipales de mars 2026 - proposition
2.4 Rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - demande de subvention auprès de l’État au titre de l’appel à projet commun pour l’attribution des dotations de soutien à l’investissement des collectivités pour l’année 2025 - modification de la délibération numéro 245/2024 en date du 10 décembre 2024 - proposition 2.5 Réfection de la rue de la Forêt - demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2024 auprès du Conseil départemental de Loire-Atlantique - proposition
2.6 Personnel communal - suppression et création d’un poste - mise à jour du tableau des effectifs au 1er mars 2025 - proposition
3 Marchés publics / Juridique
3.1 Vérifications techniques périodiques - marché public de services - consultation d’entreprises – proposition
3.2 Géolocalisation des véhicules - marché public de services - consultation d’entreprises - proposition
3.3 Préparation et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire, périscolaire et le multi-accueil - marché public de services portant sur des services sociaux et d’autres services spécifiques - consultation d’entreprises - proposition
3.4 Réhabilitation de l’église Saint-Pierre et Saint-Paul (Maumusson) - tranche 1 - marché public de travaux - autorisation d’attribution - proposition
3.5 Réfection de la rue de la Forêt - marché public de travaux - attribution - proposition 3.6 Aménagement du parc de la piscine Alexandre BRAUD - mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage - marché public de services - attribution - proposition 3.7 Rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - marché public de travaux - lot 02 « Gros œuvre » - avenant 1 - signature - proposition 3.8 Transformation d’une maison d’habitation en logement locatif communal (140 rue des Forges) - marché public de travaux - lot 1 « Gros œuvre » - avenant 1 - signature - proposition 3.9 Aménagement d’une salle de convivialité au stade Bernard BLANCHET - marché public de travaux - lots 2 « Démolition - maçonnerie », 7 « Peinture - nettoyage » et 8 « Plomberie, sanitaires, ventilation » - avenants - signature - proposition 3.10 Réfection des façades de la mairie déléguée de Bonnoeuvre - marché public de travaux - attribution - décision prise dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
3.11 Dépenses engagées - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
4 Aménagement du territoire
4.1 Procédure de Déclaration de Projet emportant Mise En Compatibilité numéro 1 du Plan Local d’Urbanisme du secteur de Saint-Sulpice-des-Landes - réalisation d’une évaluation environnementale - proposition
4.2 Raccordement au réseau gaz de la chaufferie biomasse (boulevard Jules Ferry) - convention de servitude avec la société GRDF - signature - proposition 4.3 Programme de travaux sur les cours d’eau du bassin versant « Sources de l’Erdre » aux lieux-dits La Gicquelière, Les Ponnières, Les Grandes Courrelais et Préfouré - conventions préalables - signature - proposition
4.4 Énergies renouvelables - projet éolien au lieu-dit La Haie porté par la société SOLVÉO Énergies - dénomination du parc - désignation de représentants de la commune aux comités de pilotage et stratégique - proposition 4.5 Déclarations d’Intention d’Aliéner - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
5 Patrimoine
5.1 Programme CONIFERE - chaufferie biomasse à la maison des associations (Maumusson) - présentation au stade études avant-projet - proposition 5.2 Abords de la rue des Riantières et de la voie verte - modalités de cession de foncier entre des parcelles de terre privées et la voirie communale - classement dans le domaine public communal - proposition
5.3 Route de La Houssaye - échange de foncier entre la parcelle cadastrée section E numéro 839 et la voie communale numéro 4 - classement dans le domaine public communal - régularisation - proposition
5.4 Délivrances et reprises des concessions dans les cimetières - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information 6 Solidarités / Vie sociale
6.1 Association Pain partagé - distribution de paniers alimentaires - mise à disposition de la salle de sport Sporti’Vallons - convention - proposition
7 Questions et informations diverses
Affiché le 19 février 2025
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU