Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM11 18062024
Procès Verbal - CM11 30062026 affichage
Procès Verbal - CM11 17072023 affichage
Procès Verbal - PV CM11 17072023
Compte-Rendu - CM11 15092020 CR presse
Procès Verbal - CM04 25022025 affichage
Compte-Rendu - CM11 19072021 CR presse
Procès Verbal - CM10 1706025 affichage
Procès Verbal - CM15 15102024 affichage
Déliberation - affichage liste dcm 25022025
Procès Verbal - CM11 18062024 affichage
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM11 18062024 affichage)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Aménagement du territoire,
AFFICHAGE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 18 JUIN 2024 À 19 HEURES 00
Salle du conseil municipal
Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac
Ordre du jour
1 Administration générale
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 21 mai 2024 - proposition 1.2 Parc éolien des Bretonnières à TEILLÉ - enquête publique - avis - proposition 2 Moyens généraux
2.1 Taxe d’aménagement « part communale » - taux pour l’année 2025 - proposition 2.2 Rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - demande de subvention au titre de l’appel à projets « rénovations exemplaires des bâtiments » auprès du Conseil régional des Pays de la Loire - proposition
2.3 Création d’une chaufferie à bois déchiqueté et d’un réseau de chaleur - demande de subvention au titre du fonds de revitalisation des centres-villes auprès du Conseil régional des Pays de la Loire - proposition
2.4 Locaux de la mairie de Saint-Sulpice-des-Landes - renouvellement du contrat de fourniture de gaz en citerne - proposition
2.5 Réseau d'Aide Spécialisée aux Élèves en Difficulté - acquisition d’un logiciel - participation des communes - régularisation - proposition
2.6 Salle de la Charlotte - remboursement de frais d’intervention sur la box fibre de la part de l’association Saint-Mars Muscu - proposition
2.7 École de musique Polysons - mise à disposition gratuite d’une salle communale - proposition
2.8 Personnel communal - ouverture à titre non permanent d’un poste d’adjoint technique territorial pour les espaces verts - proposition
2.9 Personnel communal - protocole d’aménagement du temps de travail - modification - proposition
2.10 Document Unique d’évaluation des risques professionnels - mise à jour - validation - proposition
3 Marchés publics / Juridique
3.1 Création d’une salle de convivialité au stade municipal Bernard BLANCHET - présentation du projet au stade études de projet / dossier de consultation des entreprises - consultation d’entreprises - proposition
3.2 Services techniques - acquisition de matériel pour l’entretien des haies, talus et accotements - marché public de fournitures - consultation d’entreprises et autorisation d’attribution - proposition
3.3 Aménagements extérieurs du multi-accueil Les Cabrioles - marché public de travaux - consultation d’entreprises et autorisation d’attribution - proposition 3.4 Rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - marché public de travaux - attribution - proposition
3.5 Création d’une chaufferie à bois déchiqueté et d’un réseau de chaleur - marché public de travaux - attribution - proposition
3.6 Réhabilitation de l’église Saint-Pierre et Saint-Paul (Maumusson) - tranche 1 - mission de maîtrise d’œuvre - marché public de services - attribution - proposition 3.7 Prestation de préparation et de livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires - marché public de services - avenant 1 - proposition 3.8 Réfection de la toiture du lavoir de Freigné - marché public de travaux - prestation complémentaire - avenant 1 - décision modificative numéro 001/2024 du budget 2024 de la commune - proposition
3.9 Dépenses d’investissement - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
4 Vie locale
4.1 Convention de résidence avec la compagnie A Minima - signature - proposition 5 Aménagement du territoire
5.1 Énergies renouvelables - identification des zones d’accélération - proposition 5.2 Orientation d’Aménagement et de Programmation rue de la Pastorale - projet de convention de transfert des ouvrages réalisés à la collectivité - signature - proposition
5.3 Orientation d’Aménagement et de Programmation secteur Les Huguenots - cession de la parcelle de terre cadastrée section AA numéro 226 - modalités de paiement - complément à la délibération numéro 168/2023 en date du 17 juillet 2023 - proposition
5.4 Réfection de la rue de la Forêt - présentation du projet au stade études avant-projet - proposition
5.5 Extension du réseau collectif d’eau potable pour le raccordement de la chaufferie à bois déchiqueté et du réseau de chaleur - convention entre la commune et le syndicat Atlantic’eau – signature – proposition
5.6 Travaux de construction d’un réseau électrique pour le raccordement de la chaufferie à bois déchiqueté et du réseau de chaleur – accord de participation entre la commune et le syndicat Territoire d’énergie de Loire-Atlantique – signature - proposition 5.7 Échange sans soulte des parcelles cadastrées section ZK numéros 60 et 63 - rue Sainte Anne - régularisation - classement dans le domaine public communal - proposition
5.8 Plan de lutte contre les déchets abandonnés - appel à projet CITEO - convention - proposition
5.9 Enfouissement d’une canalisation électrique - lieu-dit La Moulinière - convention de passage entre la commune et le syndicat Territoire d’énergie Loire-Atlantique - signature - proposition
5.10 Déclarations d’Intention d’Aliéner - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
6 Patrimoine
6.1 Cession de la parcelle de terre communale cadastrée section AB numéro 91 (boulevard Alsace Lorraine) – proposition
6.2 Cession de la parcelle de terre communale cadastrée section AA numéro 242 (rue des Érables) – proposition
6.3 Transformation de la salle du Lavoir en local commercial - présentation du projet au stade études avant-projet - proposition
6.4 Conversion d’installations fioul et propane en énergie renouvelable (programme CONIFERE) - remplacement de la chaudière fioul de la maison des associations (Maumusson) par une chaudière à granulés de bois - convention entre la commune et le syndicat Territoire d’énergie Loire-Atlantique - signature - proposition 6.5 Délivrances et reprises des concessions dans les cimetières - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information 7 Questions et informations diverses
Affiché le 12 juin 2024
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU