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Déliberation - dfccd8
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Naucelle.
Lien du pdf (Déliberation - dfccd8)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Conseil Municipal de la Commune de Naucelle
Séance du 13 NOVEMBRE 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le treize novembre à vingt heures trente minutes, sur la convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire, conformément à l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : ALBRECHT Virginie, CLEMENT Karine, COUDERC Christian, DOUZIECH Olivier, FIRMIN Virginie, LACOMBE Vanessa, LATIEULE Jean-Claude, MAUREL François, SUDRES Régine, SUDRES Vincent, TROUCHE Anne Absent(s), excusé(s) : BOISSONNADE Éric, BRUNET-GAVALDA Marie-Pierre, DOULS Ronan, MAROLLE Brigitte, SALERES Christian, SARAIS André, STODEL Muriel
Pouvoir(s) : DOULS Ronan à CLEMENT Karine, SARAIS André à LACOMBE Vanessa, STODEL Muriel à SUDRES Régine
Madame ALBRECHT Virginie est élue secrétaire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet Vote
20251113-01 Tarifications diverses 2026 Approuvé
20251113-02 Redevances assainissement collectif 2026 : parts fixe et variable Approuvé
20251113-03 Redevances assainissement collectif 2026 : performance des
systèmes d'assainissement collectif
Approuvé
20251113-04 Avenant à la convention de prestation de service pour l’entretien de la station d’épuration et facturation de la redevance assainissement
collectif
Approuvé
20251113-05 Convention de prestation de service pour l’entretien de la station
d’épuration et facturation de la redevance assainissement collectif 2026
Approuvé
20251113-06 à 10 Pays Segali Communauté : attribution de compensation de la
Commune relative à l’évaluation du transfert de charges
Approuvé
20251113-11 Convention cadre petites villes de demain – avenant n°1 Approuvé
20251113-12 Budget général : décisions modificatives Approuvé
20251113-13 Plans de financement des projets d’investissement Approuvé
20251113-14 Avancement de grade personnel communal Approuvé
20251113-15 Adhésion au contrat d’assurance statutaire 2026-2029 du Centre de
Gestion de l’Aveyron
Approuvé
20251113-16 Protection sociale complémentaire des agents de collectivité Ajourné
20251113-17 Bail pour l’exploitation d’équipements de communications électroniques dans l’emprise d’un terrain
Approuvé
20251113-18 Projet d’aménagement d’une passerelle à Nigron Approuvé
20251113-19 Indemnité de gardiennage de l’église Approuvé
Mis en ligne le :
19/11/2025