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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C40 12 2021)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Éducation,
C- 40-12-2021
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 06 décembre 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 13 décembre 2021
CONSERVATOIRE - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES DEUX-SÈVRES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose- Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Yvonne VACKER, Christelle CHASSAGNE à Nicolas VIDEAU, Thibault HEBRARD à Valérie BELY-VOLLAND, Christine HYPEAU à Rose-Marie NIETO, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Gérard LEFEVRE à François GUYON, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Nicolas ROBIN à Anne-Lydie LARRIBAU, Johann SPITZ à Sophia MARC, Mélina TACHE à Lydia ZANATTA.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Michel PAILLEY.
Titulaire absent excusé :
Jean-Michel BEAUDIC
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : François GUYON C- 40-12-2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 13 DÉCEMBRE 2021
CONSERVATOIRE - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES DEUX-SÈVRES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le Conservatoire Danse et Musique Auguste-Tolbecque s’attache à faciliter l’accès à la pratique musicale amateur en associant diffusion et création. Il collabore régulièrement avec les associations et les différents Ministères.
Son budget et son équipe pédagogique contribuent à mettre en œuvre les axes inscrits dans le Projet d’Etablissement, dont le développement des actions en milieu scolaire en partenariat avec l’Education Nationale et l’impulsion de projets transversaux d’action culturelle.
Cette charge pédagogique, les actions prévues pour 2021/2022, et le nombre d’élèves de moins de 18 ans accueillis, permettent aujourd’hui un engagement financier du Conseil Départemental des Deux- Sèvres à travers la Direction des partenariats culturels, sportifs et associatifs.
Par mail du 19 octobre 2021, le Conseil Départemental informe de l’ouverture de la plateforme en ligne pour le dépôt des demandes de subvention pour la saison 2021/2022.
Au regard des sommes allouées les années précédentes, la subvention pour l’année scolaire 2021/2022 est estimée à 25 000 €.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Autorise le Président ou le Vice-Président Délégué à solliciter auprès des services du Conseil Départemental des Deux-Sèvres l’aide financière au titre du soutien aux enseignements artistiques pour 2021/2022, ainsi qu’à signer les documents s’y référant.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué