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Déliberation - DELIB 25 05 2020 14 DESIGNATION 1ere partie DES Conseillers Structures Interne et Externe
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 25 05 2020 14 DESIGNATION 1ere partie DES Conseillers Structures Interne et Externe)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DU NORD COMMUNE DE RONCQ
ARRONDISSEMENT ---000---
DE LILLE Extrait du Registre
Des
CANTON Délibérations du Conseil Municipal
TOURCOING-1 ---000---
N° d’ordre 25/05/2020/14
L'an deux mille vingt, le vingt-cinq mai à 19h30, les membres du Conseil Municipal se sont
réunis exceptionnellement salle de l’Atrium, à la Source, en cette commune, en session
ordinaire, sous la présidence de M. Rodrigue DESMET, Maire, suivant convocation du 18
mai 2020.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 25 MAI 2020 : 33
PRESENTS :{17)
Rodrigue DESMET - Antonio DA SILVA - Annick CASTELEIN - Anne THOREZ - Michel
PETILLON - Jean MOTUELLE - Rose-Marie BUCHET - Julien MARIEN - Claudie RIUS - Emilie
LIVET - Alexandra COUSTY - Alice KINNEN - Romain WAQUET - Olivier DHONT - Simon
BEAUMONT - Eric ZAJDA - Sylvie BLOTFIAUX
PROCURATION : (16)
Chantal NYS donne procuration à Antonio DA SILVA
Thibault TELLIER donne procuration à Anne THOREZ
Claudine ZAHM donne procuration à Rodrigue DESMET
Franck GILME donne procuration à Michel PETILLON
Peggy ROBERT donne procuration à Annick CASTELEIN
Xavier DUQUESNE donne procuration à Jean MOTUELLE
Thierry MITTENAERE donne procuration à Rose-Marie BUCHET
Virginie LAMBLIN donne procuration à Julien MARIEN
Dany DELBECQUE donne procuration à Claudie RIUS
Fernando ROCHA donne procuration à Alexandra COUSTY
Edwige CARDENIA donne procuration à Emilie LIVET
Mustapha GUIROUS donne procuration à Alice KINNEN
Thérèse-Marie COUVREUR donne procuration à Romain WAQUET
Dominique ACKOU donne procuration à Olivier DHONT
Mathieu LECLERCQ donne procuration à Eric ZAJDA
Peggy HAPPE DUPRET donne procuration à Sylvie BLOTTIAUX
SECRETAIRE :
Romain WAQUET
- CONSEIL MUNICIPAL -
- DÉSIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX APPELÉS À SIÉGER DANS
DIVERSES STRUCTURES OU INSTANCES INTERNES ET EXTERNES —
-1è PARTIE-
N° d'ordre 25/05/2020/14 - Page 1 sur 5 À — STRUCTURES « INTERNES »
1) CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.s)
Nous vous proposons de porter le nombre d’Administrateurs à SEÏZE (maximum)
dont la moitié est issue de notre Assemblée délibérante (huit). Ces derniers étaient
au nombre de huit lors du mandat écoulé.
Il est ici précisé que le maire préside de droit le C.C.A.S.
Les opérations de désignation donnent les résultats suivants :
nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 33
nombre de votants 33
nombre de suffrages blancs ou déclarés nuls par le bureau 4
nombre de suffrages exprimés 29
Ensemble pour Roncq avec Rodrigue DESMET 29
Roncq Autrement 4
Les désignations sont les suivantes :
Rodrigue DESMET — MAIRE - PRESIDENT
Chantal NYS
Annick CASTELEIN
Anne THOREZ
Rose-Marie BUCHET
Claudine ZAHM
Thierry MITTENAERE
Peggy ROBERT
Peggy HAPPE
2} COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (C.A.0)
Présidée par le Maire, la C.A.O est composée obligatoirement de CINQ titulaires et
CINQ suppléants.
Les opérations de désignation donnent les résultats suivants :
nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote 33
nombre de votants 33
nombre de suffrages blancs ou déclarés nuls par le bureau 0
nombre de suffrages exprimés 33
Ensemble pour Roncq avec Rodrigue DESMET 29
Roncq Autrement 4
Les désignations sont les suivantes :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Franck GILME Antonio DA SILVA
Michel PETILLON Romain WAQUET
Thierry MITTENAERE Fernando ROCHA
Anne THOREZ Rose-Marie BUCHET
Eric Zajda Sylvie BLOTTIAUX
N° d'ordre 25/05/2020/14 - Page 2 sur $ 3) CONSEILS D'ECOLES
Désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour chaque Conseil d’Ecole
ou pour l’ensemble de ceux-ci. Le maire (ou son représentant} y siège de droit.
La désignation est la suivante :
Virginie LAMBLIN
Edwige CARDENIA
4) COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITE
Maintien du nombre de représentants du conseil Municipal: CINQ titulaires et
CINQ suppléants. À ces représentants de la commune {Conseil Municipal) s'ajoutent
TROIS représentants (titulaire et suppléant) d'associations de personnes handicapées
et DEUX personnes qualifiées (titulaire et suppléant).
Les désignations sont les suivantes :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Julien MARIEN Claudine ZAHM
Emilie LIVET Fernando ROCHA
Jean MOTUELLE Thérèse-Marie COUVREUR
Dominique ACKOU Claudie RIUS
Peggy HAPPE Mathieu LECLERCQ
5} COMMISSION MIXTE DU MARCHE HEBDOMADAIRE
Désignation d'UN membre du Conseil Municipal.
La désignation est la suivante :
Jean MOTUELLE
B — STRUCTURES « EXTERNES »
1) CONFERENCE INTERCOMMUNALE ([Mutualisation Neuville-en-Ferrain - Roncq — Tourcoing)
Désignation de SIX représentants du Conseil Municipal (trois titulaires et trois suppléants)
Les désignations sont les suivantes :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Alice KINNEN Virginie LAMBLIN
Thibault TELLIER Emilie LIVET
Franck GILME Danny DELBECQUE
2} SCIC KALEIDE (Conseil de Surveillance)
Désignation d’'UN représentant du Conseil Municipal
La désignation est la suivante :
Franck GILME
3) MAISON DE RETRAITE « LA COLOMBE »
Désignation de DEUX représentants du Conseil Municipal. Le maire est président
de droit au Conseil d'Administration.
Les désignations sont les suivantes :
Chantal NYS
Annick CASTELEIN
NS d'ordre 25/05/2020/14 - Page 3 sur 5 4)
5)
6)
7)
8)
COLLEGE PAUL-ELUARD
Désignation de DEUX membres du Conseil Municipal. Le maire y siège de droit. Les désignations sont les suivantes :
Thibault TELLIER
Alexandra COUSTY
COMITE DE BASSIN LYS AVAL {comité de pilotage métropolitain au sein du GEMAPI)
Désignation de DEUX membres du Conseil Municipal.
Les désignations sont les suivantes :
Xavier DUQUESNE
Michel PETILLON
COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES ET
RECETTES DE LA MEL (CLETC)
Désignation d'UN membre du Conseil Municipal.
La désignation est la suivante :
Mustapha GUIROUS
SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE {S.E.M) VILLE RENOUVELEE
Désignation d’UN représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration
Désignation d’UN représentant du Conseil Municipal à l’Assemblée Générale
© Possibilité de désignation d'UNE seule et même personne pour les deux
représentations : option retenue par la ville de Roncq.
La personne désignée est ici habilitée à exercer toute fonction qui lui serait
confiée pour l’Assemblée Générale ou le Conseil d'Administration.
La désignation est la suivante :
Rodrigue DESMET
COMMISSIONS DE SUIVI DE SITE
a) Centre de Valorisation Energétique (C.V.E)
Désignation de DEUX représentants du Conseil Municipal.
Les désignations sont les suivantes :
Simon BEAUMONT
Xavier DUQUESNE
b) Etablissement GALLOO à Halluin
Désignation de DEUX représentants du Conseil Municipal.
Les désignations sont les suivantes :
Thierry MITTENAERE
Olivier DHONT
NS d'ordre 25/05/2020/14 - Page 4 sur S 9) CORRESPONDANT DEFENSE
Désignation d'UN membre du Conseil Municipal.
La désignation est la suivante :
Dany DELBECQUE
ADOPTEE
POUR
CONTRE
ABSTENTION :
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Certifié exécutoire compte-tenu
de la transmission en Préfecture le : :
et de la publication le : LE mai 2e Po
Le Maire RL Te
Rodrigue DESMET
N° d'ordre 25/05/2020/H - Page 5 sur $