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Déliberation - Liste Delib au 04 03 2025
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Soligny-les-Étangs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib au 04 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Aménagement du territoire,
édité le 05/03/2025
Communauté de Communes du Nogentais
Conseil communautaire
Liste des délibérations de la séance du 4 mars 2025
N° des délibérations Objet des délibérations
Approbation procès verbal de la séance du 28 janvier
2025.
Approuvée
2025_04 Rapport d'Orientations Budgétaires 2025 (Rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_05 Assujettissement partiel à la TVA pour le budget principal (rapporteur: Pierre MATHY)
Approuvée
2025_06 Modification du règlement de fonctionnement de la crèche (rapporteur: Claude BACHOT)
Approuvée
2025_07 Tarifs vente de terrains à Pont-sur-Seine (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_08 Ligne 4 SNCF: convention de financement phase 2 tranche 2 (rapporteur: Alain BOYER)
Approuvée édité le 05/03/2025
Communauté de Communes du Nogentais
Conseil communautaire
Liste des délibérations de la séance du 4 mars 2025
N° des délibérations Objet des délibérations
Approbation procès verbal de la séance du 28 janvier
2025.
Approuvée
2025_04 Rapport d'Orientations Budgétaires 2025 (Rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_05 Assujettissement partiel à la TVA pour le budget principal (rapporteur: Pierre MATHY)
Approuvée
2025_06 Modification du règlement de fonctionnement de la crèche (rapporteur: Claude BACHOT)
Approuvée
2025_07 Tarifs vente de terrains à Pont-sur-Seine (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2025_08 Ligne 4 SNCF: convention de financement phase 2 tranche 2 (rapporteur: Alain BOYER)
Approuvée