Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS AU 15 04 2024
Déliberation - LISTE DELIB AU 04 03 2025
unknown - Communauté de communes - Nogentais - liste delib a
Déliberation - LISTE DES DELIB POUR AFFICHAGE AU 13 04 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 21 04 2026
Déliberation - LISTE DES DELIB AU 13 02 2024
Déliberation - LISTE DES DELIB POUR AFFICHAGE AU 21 02 2023
Procès Verbal - 1 PV DU 04 03 2025 SIGNE
Procès Verbal - 1 APPROBATION PV DU 15 04 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 02 03 2026
Déliberation - liste delib au 15 04 2025
Document publié le Mardi 15 avril 2025 par la commune de Soligny-les-Étangs.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib au 15 04 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Budget,
édité le 16/04/2025
Communauté de Communes du Nogentais
Conseil communautaire
Liste des délibérations de la séance du 15 avril 2025
N° des délibérations Objet des délibérations
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire
du 04 mars 2025 (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ) Approuvée
2025_09 Approbation des comptes de gestion 2024 (rapporteur: Pierre MATHY) Approuvée
2025_10 Vote des comptes administratifs 2024 (rapporteur: Pierre MATHY) Approuvée
2025_11 Affectation des résultats 2024 (rapporteur: Pierre MATHY) Approuvée
2025_12 Vote des taxes locales 2025 (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ) Approuvée
2025_13 Vote des taux de TEOM 2025 (rapporteur: Bernadette GARNIER) Approuvée
2025_14 Vote des budgets primitifs 2025 (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ) Approuvée
2025_15 Autorisations de programmes (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ) Approuvée
2025_16
Extinction des créances sur le budget principal et le
budget annexe Gratte Grue Bâtiment (rapporteur: Pierre
MATHY)
Approuvée
2025_17 Approbation pour signature Convention Pacte Territorial (rapporteur: Alain BOYER) Approuvée
2025_18 Approbation du schéma directeur des modes actifs (rapporteur: Alain BOYER) Approuvée
2025_19
Principe d'attribution d'un fonds de concours spécial
"églises et chapelles" dès 2025 (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2025_20 Approbation signature de la convention armées (rapporteur: Gilbert LEMAUR) Approuvée
2025_21 Proposition d'avenants pour les travaux du siège (rapporteur: Gilbert LEMAUR) Approuvée
2025_22 Proposition d'un avenant au crédit-bail société MGG Industries (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ) Approuvée
2025_23 Proposition d'un avenant PTRTE porté par le PETR (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ) Approuvée
2025_24 Vote de tarif de vente de composteurs 2025 (rapporteur: Bernadette GARNIER) Approuvée édité le 16/04/2025
2025_25 Demande de subvention exceptionnelle Festival des Chorales (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ) Approuvée
2025_26
Proposition vente d'un terrain situé Fontaine Baron-
projet en attente confirmation juridique - (rapporteur:
Pierre MATHY)
Approuvée
2025_27
Proposition d'un accord local pour la répartition des
sièges du Conseil Communautaire de la Communauté
de Communes du Nogentais (rapporteur: Alain BOYER)
Approuvée
2025_28 Arrêt du SCOT (Rapporteur: Raphaële LANTHIEZ) Approuvée