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Déliberation - Liste DES Deliberations du 21 04 2026
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Soligny-les-Étangs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 21 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Justice et droit,
édité le 22/04/2026
Communauté de Communes du Nogentais
Conseil communautaire
Liste des délibérations de la séance du 21 avril 2026
N° des délibérations Objet des délibérations
2026_18 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (rapporteur:Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2026_19 Création des commissions thématiques et désignation des membres (rapporteur:Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2026_20 Désignation des représentants au PETR (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2026_21 Désignation des représentants à l'OTNVS (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2026_22 Désignation des représentants au SDEDA (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2026_23 Désignation des représentants à la Mission Locale (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2026_24 Désignation des représentants à BSC (rapporteur:Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2026_25 Désignation des représentants au SDDEA - SAGE- CLE (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2026_26 Désignation des représentants au SDDEA - GEMAPI (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2026_27 Désignation des représentants au SDEA (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2026_28 Désignation des délégués élus et agents au sein du CNAS (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2026_29 Désignation des représentants auprès de la CLI - CNPE (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2026_30 Désignation des représentants au Collège Jean Jaurès de Nogent-sur-Seine (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2026_31 Désignation des représentants au Syndicat Mixte Aube Numérique (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2026_32 Désignation d'un représentant auprès de la Société d'Economie Mixte de la Technopole de l'Aube en
Champagne (SEMTAC) (rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2026_33 Autorisation de levée des pénalités entreprises GLC Chauffage (rapporteur: Grégory BICHE)
Approuvée