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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 2024 09 12 convocation cc gesnois bilurien
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - 2024 09 12 convocation cc gesnois bilurien)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Justice et droit,
Ges: OIS
Bilu rien
Le Président,
Montfort-le-Gesnois, le 05 Septembre 2024
AP/LD/2024-09
Qbiel: Convocation du Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que je réunirai le Conseil Communautaire,
Le Jeudi 12 Septembre 2024 à 18h30
Salle Michel Berger
Allée Louis Guy
72460 SAVIGNE LEVEQUE
ADMINISTRATION GENERALE
1. Désignation d'un secrétaire de séance
Installation d'une Conseillère Communautaire de la commune de Saint Mars La Brière
Pays du Perche Sarthois : présentation du projet par M. Le Président
Approbation du Procès-Verbal du Conseil du 04 Juillet 2024
Installation des représentants à différentes Commissions Internes et Obligatoires
Désignation des représentants au comité de programmation LEADER
Convention Mission Locale Sarthe Nord
Avenant à la convention de financement Petite Ville de Demain D
NU
BEN
ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT DURABLE - URBANISME
9, Rapport annuel Syvalorm 2023
10. Rapport SPANC 2022 et 2023
11. DSP SPANC - Attribution
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
12. Le Flore Habitat Jeunes : bilan intermédiaire dispositif « Hébergement Temporaire chez l'Habitant » - Pour information
13. Stratégie de développement économique et territorial : choix du prestataire - Pour information
FINANCES
14, Répartition Fond national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 15. Décisions Modificatives :
15.1. Décision Modificative n°2 du budget général
15.2. Décision Modificative n°1 au budget annexe enfance jeunesse
Parc des Sittelles - 72450 Montfort-le-Gesnais
Tel : 02 43 54 80 40 - Mail : contact@cc-gesnoisbilurien.fr 15.3. Décision Modificative n°1 au budget annexe REOM
15.4. Décision Modificatives n°1 au budget annexe SPANC
16. Dettes à effacer
16.1. Budget Général de la Communauté de Communes
16.2. Budget Annexe REOM
16.3. Budget Annexe enfance jeunesse : admissions en non valeurs
16.4. Budget Annexe SPANC : admissions en non valeurs
17. Correction d'amortissement de l'inventaire
18. Cotisation foncière des entreprises : Exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l'exonération prévue à l'article 44 QUINDECIS A dans une zone France Ruralités Revitalisation
19. Cotisation foncière des entreprises: Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux ou
vétérinaires
20. Cotisation foncière des entreprises: Exonération en faveur des entreprises nouvelles pour les établissements qu'elles ont créé ou repris à une entreprise en difficulté
21. Cotisation foncière des entreprises : Exonération en faveur du développement régional
RESSOURCES HUMAINES
22. Règlement intérieur : durée légale du temps de travail
23. Plan d'action 2024-2026 sur l'égalité professionnelle
24. Instauration de l'indemnité de Suivi et d'Orientation des Élèves
25. Complément Indemnitaire annuel
26. École de Musique Communautaire : poste enseignement violon -modification du temps de travail
AUTRES
27. Décisions du Président et délibérations du bureau communautaire
28. Informations diverses
Vous trouverez ci-jointe la note de synthèse de la réunion et ses annexes.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Chere) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Président,
André PIGNÉ
ZT feu ( rarcoes SES |) : LE {rsoMoTORTLEGESNOS) c5)
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> le LS
Parc des Sittelles - 72450 Montfort-le-Gesnois
Tel : 0243 54 80 40 - Mail: contact@cc-gesnoisbilurien.fr