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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Tartas.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 DC1 Séjour+Surf+et+Découverte+en+Centre+de+Vacances+ +Juillet+2024)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 09/02/2024
Département des Landes Répi] Reçu en préfecture le 08/02/2024 | Pubié le
MAIRIE DE TARTAS ID : 040-214003139-20240117-2024_DCIB-BF
DECISION
N° 2024-D01
SEJOURS ET ANIMATIONS ETE 2024 DANS LE CADRE DE
L’ALSH
LE MAIRE DE TARTAS (Landes),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L. 2122-22,
VU la délibération en date du 23 Mai 2020 par laquelle le conseil municipal l’a chargé, par délégation, de prendre les décisions prévues à l’article L. 2122-22 susvisé,
CONSIDERANT les propositions d'animation du service EASA, pour:
- Séjour Surf et Découverte en centre de vacances du 22 au 24 Juillet 2024 - Défi aventure, course d’orientation, parcours dans les arbres et vélo du 16 au 18 Avril 2024 - Hébergement au centre « La Tauleyre » du 16 au 18 Avril 2024
Vu la proposition de prix faite par SEJOURS ATLANTIQUE pour un séjour Surf et Découverte en centre de vacances du 22 au 26 Juillet 2024,
Vu la proposition de prix faite par la Commune de PISSOS pour les animations défi aventure, course d'orientation, parcours dans les arbres et vélo du 16 au 18 Avril 2024,
Vu la proposition de prix faite par la Commune de PISSOS pour l’hébergement au centre « La
Tauleyre » du 16 au 18 Avril 2024,
DÉCIDE
Article 1%: La proposition faite par SEJOURS ATLANTIQUE pour un séjour Surf et Découverte
en centre de vacances du 22 au 26 Juillet 2024, est acceptée pour un montant de 4 478,33 € HT
soit 5 374,00 € TTC selon les modalités ci-dessous :
-1612.20 € TTC à la signature de la convention
-1612.20 € TTC au 15 Mai 2024
-Le solde a réception de la facture finale
Article 2 : La proposition faite par la Commune de PISSOS pour les animations défi aventure, course d’orientation, parcours dans les arbres et vélo du 16 au 18 Avril 2024, est acceptée pour un
montant de 981,33 € HT soit 1 177,60 € TIC.
Hôtel de Ville - 40400 TARTAS - Tel. 05 58734106 - Télécopie 05 58 73 30 41 Envoyé en préfecture le 09/02/2024 me
Reçu en préfecture le 09/02/2024 œ /
Publié le
ID :040-214003189-20240117-2024_DC1B-BF
Article 3: La proposition faite par la Commune de PISSOS pour les animations défi aventure, course d’orientation, parcours dans les arbres et vélo du 16 au 18 Avril 2024, est acceptée pour un
montant de 1 099,08 € HT soit 1 318,90 € TTC.
Article 4 : Une convention sera signée précisant les obligations des parties
Article 5 : La présente décision sera adressée à M. le Sous Préfet et affichée à la porte de la Mairie.
Fait à Tartas, le 17 Janvier 2024
Le Maire, |
J-F. BROQUÈRES
Hôtel de Ville - 40400 TARTAS - Tel. 0558734106 - Télécopie 05 58 73 30 41