Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affiche du CM du 28 mai 2026
Conseil Municipal - Affiche du CM du 27 juin 2024
Conseil Municipal - Affiche CM du 19 mai 2022
Conseil Municipal - affiche CM du jeudi 4 juin 2020
Ordre du Jour - Affiche senatoriale
Conseil Municipal - Affiche CM pour le 22 juin 2023 20h00
Conseil Municipal - Affiche CM
Conseil Municipal - Affiche CM
Procès Verbal - PV du CM du 30 mai vote le 27 juin 2024
Conseil Municipal - Affiche CM du 4 avril 2024
Conseil Municipal - Affiche du CM du 25 juin 2026
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 09h05 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche du CM du 25 juin 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Éducation, Justice et droit,
en LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
%
nnsubE
14.
15
19
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Jeudi 25 juin 2026 à 19h30
Salle du Conseil Municipal
° Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 28 mai 2026
e Compte rendu des décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation du Compte Financier Unique de la ville — exercice 2025.
Affectation définitive des résultats de la section de fonctionnement de l’exercice 2025. Tarification pour la Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) pour l’année 2027. Demande de subvention dans le cadre du dispositif « Bouclier Sécurité » pour l’année 2026. Mise en sommeil de la Caisse des Ecoles de La Queue-en-Brie.
Autorisation donnée à Madame le Maire de déposer des demandes de subventions auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et de signer les conventions et tous documents d’y rapportant. Actualisation du barème relatif à la mise en œuvre de l’astreinte administrative sur le territoire communal.
Signature de la convention de gestion relative à la Défense Extérieur Contre l’Incendie (DECI) avec le SMAEP.
Autorisation donnée à Madame le Maire de signer la convention d’occupation du domaine public pour l'installation d’une antenne relais pour FREE MOBILE.
. Mise à jour du tableau des effectifs : création de grade.
. Mise à jour du tableau des effectifs : suppression de grades.
. Règlement intérieur de la restauration scolaire de la ville de La Queue-en-Brie. . Modification et mise à jour du règlement de fonctionnement du multi accueil collectif et familial de La Queue-en-Brie, Etablissement d’ Accueil du Jeune Enfant (EAJE) Marie Verdure. Compte rendu d’activité de concession de GRDF — année 2025.
. Compte rendu d’activité de concession de VYP (mobilier urbain) — année 2025. 16.
17.
18.
Compte rendu d’activité de concession de ENEDIS ERDF — année 2025. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’ Amicale Caudacienne Pétanque et Loisirs (A.C.P.L.). Versement d’une subvention exceptionnelle à l’ Association « La Fenice ». . Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Un geste — Un smile » 20. Fixation des participations des usagers à un évènement sportif: course sportive et la « Cauda Col’OR ».
Information
Présentation du dispositif d’appui financier aux projets pour les jeunes de 14 à 26 ans « bourse projet jeunes » et modalités d’inscription.
Publication légale : vendredi 19 juin 2026