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Conseil Municipal - affiche CM du jeudi 4 juin 2020
Ordre du Jour - Affiche senatoriale
Conseil Municipal - Affiche CM du 19 mai 2022
Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 19 mai 2022)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse,
La Queue-en-Brie LIBERTE — EGALITE - FRATERNITE
ns De Brie Leuÿs + + LEE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Las An VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Jeudi 19 mai 2022 à 20h00
Salle du Conseil Municipal
° Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 24 mars 2022.
e Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I - COMMISSION FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
1.
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susw
CE
Rapport de présentation de l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (D.S.U.) — Année 2021. Rapport de présentation de l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F) —
Année 2021.
Tarification pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2023.
Organisation du temps de travail : modification de la délibération du 17 mai 2021. Mise à jour du tableau des effectifs : création d’un emploi fonctionnel de directeur général adjoint des services. Convention portant adhésion au service ergonomie et ingénierie de la prévention des risques professionnels (EIPRP) du
CIG pour l’inspection et le conseil en prévention des risques professionnels. Création du Comité Social Territorial (CST) commun entre la commune et le CCAS. Modification du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.). Désignation d’une nouvelle association au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.).
IT- COMMISSION URBANISME, TRAVAUX, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE, ECOLOGIE
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URBAINE ET QUALITE DE LA VIE
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une
station radioélectrique sur pylône au stade Robert Barran avec la société TOTEM France. Dénomination d’une voie entre le rond-point de la RD4 et la rue des Chardonnerets à Pontault-Combault. Avis du conseil municipal relatif à la demande d’adhésion de la ville de Villiers-sur-Marne au Syndicat d’Action Foncière
du Val-de-Marne (SAF 94).
III — COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, CEREMONIE, JUMELAGE, JEUNESSE ET SPORT
Fixation des participations des usagers aux manifestations et activités du service culturel du 1° septembre 2022 au 31 août
2023.
Règlement intérieur de l’école de musique Lionel André.
Fixation de la cotisation relative à l'inscription au « Club Ados » des jeunes pour les mois de juillet et août 2022. Fixation de la cotisation et des participations des usagers aux activités du service jeunesse du ler septembre 2022 au 31
août 2023.
Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation des jeunes collégiens au Contrat Local d’Accompagnement à la Solidarité « CLAS » du 1% septembre 2022 au 30 juin 2023. . Fixation des participations des usagers aux activités du service des sports du ler septembre 2022 au 31 août 2023.
. Fixation de l’adhésion au tennis loisirs du ler septembre 2022 au 31 août 2023.
IV — COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
Fixation des tarifs des activités périscolaires et extra-scolaires du 1er septembre 2022 au 31 août 2023. Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation des enfants à l’aide aux devoirs « CLAS » du ler septembre 2022
au 30 juin 2023.
Fixation du montant des frais de scolarité des enfants hors commune bénéficiant d’un enseignement en classe ULIS sur la
commune pour l’année scolaire 2022 - 2023
Nom de l’école fusionnée (écoles Lamartine élémentaire et Pasteur) à la rentrée scolaire 2022/2023. Modification partielle de la carte scolaire à compter de l’année scolaire 2022-2023.
Affiché le : jeudi 12 mai 2022