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Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Queue-en-Brie.
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e Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du vendredi 9 juin 19h30 et 20h30
e Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I — COMMISSION FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET
COMMUNICATION
Mise à jour du tableau des effectifs : création de grades.
Mise à jour du tableau des effectifs : suppression de grade
Fixation de la liste des emplois communaux donnant lieu à la concession d’un logement de fonction. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Pour la Préservation du Cadre de Vie à Noiseau (APCVN) pour la lutte contre la construction d’une prison sur Noiseau. HE
IT- COMMISSION URBANISME, TRAVAUX, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE,
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5. Mise en place du barème relatif à la mise en œuvre de l’astreinte administrative sur le territoire communal.
Compte rendu d’activité de concession de ENEDIS ERDF — année 2022. Compte rendu d’activité de concession de GRDF — année 2022
Compte rendu d’activité de concession de VYP (mobilier urbain) — année 2022. Dépôt d’un dossier de subvention auprès du Conseil Départemental du Val-de-Marne pour la plantation d’arbres dans le cadre du Plan « 50 000 arbres pour le Val-de-Marne ». Le
III — COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, CEREMONIE, JUMELAGE, JEUNESSE ET SPORT
10. Fixation des tarifs des participants au repas des associations 2023.
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IV — COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
13. Fixation des participations pour la tenue d’un stand à la foire d’automne de la ville de La Queue-en- Brie
14. Avenant au règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes (CM). 15. Modification de la crèche collective et de la crèche familiale en une structure multi accueil collectif et familial à La Queue-en-Brie, Etablissement d’ Accueil du Jeune Enfant (EAJE) Marie Verdure.
V - COMMISSION ACTIONS SOCIALES, EMPLOI, FORMATION PROFESSIONNELLE, VIE DES SENIORS, SANTE
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Publication légale : jeudi 15 juin 2023