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Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 09122025)
Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
de Banne le 02 décembre 2025
AVIS Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
de Banne :
Le mardi 09 décembre 2025 à 18h30.
En session ordinaire, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du 04 novembre 2025.
- Validation du Plan Communal de Sauvegarde.
- Assurance des risques statutaires du personnel — contrat groupe proposé par le Centre de
Gestion de l’ Ardèche.
- Modification du siège social de la Communauté de Communes du Pays des Vans en
Cévennes.
- Demande de subventions au titre de la Dotation d’Équipements des Territoires Ruraux et
Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2026 (DETR-DSIL).
-__ Régularisation du tracé de l’entrée de l’école.
- Subvention au Centre Communal d'Action Sociale.
- Questions diverses.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes cordiales salutations.
Pour le Maire empêché,
La Première Adjointe
Éliane CHALVET
MAIRIE DE BANNE - 1647 ROUTE DE BANNE - 07460 BANNE 4) e ®Tél. : 04 75 39 82 66 - @mairie@banne.fr - @www.banne.fr VILLAGES DE CARACTÈRE
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