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Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 01102024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
de Banne le 25 septembre 2024
BANNE
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Banne :
Le mardi 1° octobre 2024 à 19h30
En session ordinaire, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du 03 septembre 2024.
- Demande de subvention auprès du Département de l’Ardèche pour le programme de
voirie 2024.
- Élaboration du Plan Local d'Urbanisme: Présentation et débat sur le Projet
d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
-__ Mise en place d’un conseiller municipal correspondant pour les questions de défense.
- Proposition d’un don de parcelle sur la Commune.
- Création d’un poste de rédacteur territorial.
- Organisation des services techniques — Modification des horaires de travail.
- Subventions aux associations.
- Questions diverses.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes cordiales salutations.
Le Maire,
Jean-Marie LAGA IER
PAC Rf'à D
MAIRIE DE BANNE - 1647 ROUTE DE BANNE - 07460 BANNE 4) e ® Tél. : 04 75 39 82 66 - @mairie@banne.fr- @www.banne.fr VILLAGES DE CARACTÈRE
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