Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRCM20140405
Compte-Rendu - CRCM20121026
unknown - plaquette set merule 27mars2018
Compte-Rendu - CRCM20131011
Déliberation - CRCM20131114
Compte-Rendu - CRCM20111110
Déliberation - CRCM20131213
Compte-Rendu - CRCM20180112
Acte - Impayes de loyer guide des aides ANIL web
unknown - CarteCommunale
Compte-Rendu - CRCM20140711
Document publié le Vendredi 11 juillet 2014 par la commune de Montmorin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM20140711)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques,
COMPTE RENDU SEANCE du CONSEIL
MUNICIPAL du 11 juillet 2014
L’an deux mille quatorze, le onze juillet à vingt heures trente,
le Conseil Municipal de la Commune de Montmorin, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de M. Gérard GUILLAUME, Maire.
Date de convocation : 07/07/2014
Présents : MM. GUILLAUME, FUSTIER,
LAMARTINE, PIREYRE , PELLETIER, SOBCZAK,
PODEVIN et Mmes ROUSSET, TENNEREL,
CASSAGNE, PEYRON, RAYNAUD, DUSSOT,
PLOS.
M. REYNARD Julien a donné procuration à Mme DUSSOT
Isabelle.
Secrétaire de séance : Mme PLOS Josiane.
Approbation à l’unanimité du compte rendu du Conseil
Municipal du 13 juin 2014.
1/ Présentation du projet VALOREM :
Présentation faite par M. Frédéric PETIT – Responsable
Agence de Carcassonne : Producteur d’énergies vertes.
Cette société a été diligentée par la Manufacture de
pneumatiques MICHELIN pour procéder à une étude de
faisabilité de pose de panneaux photovoltaïques pour la
réhabilitation du site dit de « La Barbarade ». VALOREM doit
répondre à 3 appels d’offres pour mener à bien ce projet et être
autorisée à déposer le permis de construire auprès de la
Commune de Billom (délai d’instruction maximum de 18 mois
autorisation donnée par Monsieur le Préfet du Puy-de-Dôme).
Ces éléments nous sont communiqués à titre indicatif,
La Commune n’est nullement décisionnaire mais reste très
attentive à l’intégration du projet dans l’environnement.
Monsieur le Maire rappelle à la société VALOREM que le
Conseil Municipal de Montmorin doit être associé au projet et
tenu informé de toutes avancées dans ce dossier.
2 / Avenants marché public - nouvelle école :
Avenants :
Monsieur le Maire informe l’assemblée que des travaux
supplémentaires, des suppressions de travaux et des
ajustements des taux de TVA nécessitent de régulariser par des
avenants avec plusieurs lots du marché pour la construction de
l’école.
Le montant initial du marché était de 1 001 534,47€ HT
Au vu du tableau récapitulatif établi par les architectes, le
nouveau montant du marché pour la construction de l’école est
de 1 000 642,97 € H.T. Monsieur le Maire est autorisé à signer
les avenants s’y afférent.
Bilan des travaux :
Quelques retards constatés par rapport au planning initial.
Les entreprises mettent tout en œuvre pour rattraper ce retard.
Réunion pour les opérations préalables de réception de
travaux : Le jeudi 17 juillet – 16H
Réunion de réception des travaux : le jeudi 24 juillet à 16H
Inauguration de la nouvelle école : le vendredi 19 septembre à
18H
3 / Rapport d’activités 2013 de la Communauté de
Communes Billom-St Dier-Vallée du Jauron
Ce rapport a été distribué à tous les conseillers municipaux
avant la séance. Monsieur le Maire fait une présentation
synthétisée de l‘ensemble des compétences de la Communauté
de Communes de Billom-St Dier-Vallée du Jauron et de son
activité.
Celui-ci est consultable sur le site internet de la Communauté
de Communes ou au secrétariat de Mairie.
4 / Création d’une réserve foncière
Monsieur le Maire propose de créer une réserve foncière :
acquisition partielle d’un terrain : environ 1 hectare au lieudit « Le
Peux Ouest » qui pourrait représenter dans le futur un moyen
d’échange lors de la transformation de la carte communale en
P.L.U. (Plan Local d’Urbanisme). Monsieur le Maire est autorisé
à prendre contact avec l’EPF-Smaf (Etablissement Public Foncier)
pour effectuer les démarches administratives nécessaires.
5/ Questions diverses
DESK SUD prestataire de notre parc - photocopieurs, nous a fait
une proposition de location de matériel - nouvelle génération à un
coût plus compétitif. Le photocopieur actuel de la Mairie sera
transféré dans la nouvelle école dès la rentrée. Economie de 475 €
par an sur la location des 2 photocopieurs.
Marché à commandes : voirie 2014
Un devis estimatif de travaux de voirie a été établi par la Société
COLAS pour un montant de 23 712 € TTC. Monsieur le Maire est
autorisé à signer ce devis. Les travaux devront être réalisés courant
août.
Ecole :
Déménagement de l’ancienne école : le samedi 02 août à 7H30.
Livraison des nouveaux équipements au cours de la 3ème semaine
de juillet.
Chantier d’insertion 2015 :
Les travaux proposés seront le décrépissage et le rejointement du
four de « Coissard ». Durée prévue des travaux d’exécution 2
semaines.
Présentation du SIAEP Rive Gauche de la dore : aura lieu lors de
la prochaine réunion du Conseil Municipal prévue le vendredi 12
septembre à 20H.
Association de la Vallée du Madet : suite au conseil
d’administration du 14 juin 2014, celle-ci projette la mise en place
d’un plan de circulation des engins motorisés dans cette vallée afin
de protéger ce site.
Le Comité des Fêtes, lors de sa dernière assemblée générale du 27
juin 2014 a décidé de ne pas reconduire la manifestation de la Fête
de la Confiture pour 2014. Cette association souhaite réfléchir à un
nouveau concept pour 2015.
SBA : La pose d’un container à vêtements a été annulée au vu des
contraintes, mais aussi compte tenu des collectes de même type à
proximité : Commune de Billom et déchetterie.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H30.