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Conseil Municipal - 4249 tableau du conseil municipal 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4249 tableau du conseil municipal 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
Commune de COURS /
| DELIBERATIONS
DÉPARTEMENT
RHÔNE Toutes les communes
— COMMUNE DE COURS
ARRONDISSEMENT
VILLEFRANCHE SUR SAÔNE
EPCI à fiscalité propre :
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
(art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
Communauté d'Agglomération de l'Ouest
Rhodanien
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
Effectif légal du conseil municipal
29
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal, Après le maire, prennent rang, dans l'ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’avant-dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste. L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal :
2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l’article L. 273-11 du code électoral.
| Qualité . | Date de la plus Suffrages obtenus Fonction’ (M. ou Mme) NOM ET PRENOM Date de naissance a rs à la es
Maire M. VERCHERE Patrice 29/12/1973 15/03/2026 1271
Première Adjointe Mme DEPIERRE Catherine née LONGERE 24/04/1959 15/03/2026 1271
Deuxième Adjoint M. BOURELIER Bernard 03/12/1963 15/03/2026 1271
Troisième Adjointe Mme BERCHOUX-LAMBERT née BERCHOUX Jeanne-Marie 23/05/1963 15/03/2026 1271
Quatrième Adjoint M. BECOT Eric 05/03/1969 15/03/2026 1271
Cinquième Adjointe Mme TRABAL Christine 05/05/1964 15/03/2026 1271
Conseiller municipal M. GABRIELLI Michel 01/08/1958 15/03/2026 1271
Conseiller municipal M. AUCLAIR Régis 23/03/1959 15/03/2026 1271
Conseillère municipale Mme GIRAUD-PASSOT Agnès née GIRAUD 17/07/1962 15/03/2026 1271
Conseillère municipale Mme LEROY Lydie née ROELAND 12/11/1964 15/03/2026 1271
Conseiller municipal M. DAIM Ludovic 13/08/1966 15/03/2026 1271
Maire déléguée de Thel Mme DUBOUIS Marie-Claire née TISSIER 20/09/1967 15/03/2026 1271
Conseiller municipal M. DULAC Christian 26/04/1968 15/03/2026 1271
Conseillère municipale Mme BOUJOT Angélique née FOLGARAIT 07/06/1968 15/03/2026 1271
Conseiller municipal M. PALLUET Pascal 04/12/1968 15/03/2026 1271
Maire déléguée de Mme VERNAY-CHERPIN Cécile née VERNAY 22/06/1971 15/03/2026 1271 Cours-la-Ville
Conseiller municipal M. DUBOUIS Olivier 03/07/1973 15/03/2026 1271
Conseillère municipale Mme CHARRIER Delphine nêe MARCHAND 27/02/1974 15/03/2026 1271
Conseillère municipale Mme SIMON Frédérique née CHERPIN 15/01/1980 15/03/2026 1271
Conseiller municipal M. BURNICHON Thibault 14/01/1981 15/03/2026 1271
Conseillère municipale Mme PERRAUD née DUGELET Anne-Lore 15/01/1984 15/03/2026 1271
Conseillère municipale Mme BEZACIER Laurence 28/11/1984 15/03/2026 1271
Conseiller municipal M. DUCHARNE Yoan 10/05/1986 15/03/2026 1271
Conseiller municipal SAUNIER Dimitri 29/03/1990 15/03/2026 1271
Maire délégué de PONTET Jonathan 08/01/1993 15/03/2026 1271 Pont-Trambouze
Conseiller municipal LAFONT Jean-Louis 14/09/1959 15/03/2026 384
Conseillère municipale Mme VOINSON Nathalie 30/04/1971 15/03/2026 384
Conseiller municipal M. FAURIAT Pierre 27/09/1974 15/03/2026 384
Conseiller municipal M. BRUN Sylvain 16/09/1987 15/03/2026 237
Cachet de la mairie : Certifié par le Maire, Patrice VERCHERE
À Cours, le 20 mars 2026
! Préciser: maire, adjoint (indique Oro d'ordre de l’adjoint) ou conseiller.
Tr PV
Accusé de réception en préfecture
069-200056133-20260320-260320-Tableau-DE
Date de télétransmission : 23/03/2026
Date de réception préfecture : 23/03/2026