Compte-Rendu - compte rendu 11 septembre 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu 11 septembre 2021

Compte-Rendu - 2019716 Compte rendu cm

Compte-Rendu - 20191022 Compte rendu cm

Compte-Rendu - 2019916 Compte rendu cm

Compte-Rendu - 20191126 Compte rendu cm 2

Compte-Rendu - 2018.9 27 Compte rendu cm

Compte-Rendu - 20220222 Compte rendu cm 1

Compte-Rendu - compte rendu 9 dcembre 2021

Compte-Rendu - compte rendu 9 dcembre 2021

Compte-Rendu - Compte rendu 15 Septembre 2021

Compte-Rendu - compte rendu 11 septembre 2021 Document publié le Samedi 11 septembre 2021 par la commune de Colombier-le-Vieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 11 septembre 2021)Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Aménagement du territoire, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 9 NOVEMBRE 2021

Présents : Béatrice FOUR, DESRIEUX Claude, GERY Myriam, COGNET Géraldine, MAICHERAK Catherine,

Jean Pierre MARGIER, BOITARD Franck, BESSET Aurore, THE Françoise, VERCASSON Xavier, VAUX

Hubert, COUIX Joël, LONDON Patrick.

Absents : GIRODON Didier, DESCHAMPS Charlotte.

Urbanisme :

Informations :

- Autorisations d’urbanisme :

- Dp M. Junique Samuel véranda Ozon : validée

- Dépôt de permis Earl du Roule Quartier le Roure pour 2 hangars agricoles.

- Droit de préemption : Mr Vert Marc : au village pas de préemption de la commune

Délibération:

Droit de préemption: terrain appartenant à Mme Marmey situé en contre bas de l’école parcelle AD 85 –

AD 86 superficie 6 095 m2

Acquisition par voie de préemption de la commune au prix de 1 219 € : voté à l’unanimité

- Divers

Finances :

Délibérations:

- Délibération budgétaire modificative N1 :

Afin de pouvoir régler une extension de réseau électrique et d’amortir une participation au syndicat Cance Doux : voté à l’unanimité

- Durée amortissement des participations aux divers syndicats (SDE/SERENA): En cas de paiement unique amortissement sur 1 an, dans le cas de nouvelles participations versées en annuités amortissement sur 10 ans : voté à l’unanimité

Informations

- Divers : attribution subvention DSIL pour projet cour école pour 105 025 €.

Bâtiments :

Informations :

- Projet Cour école : en cours de finalisation arbres plantés prochainement,

- Mairie: problème pigeons,

- Place : aménagement terminé traçage au sol du stop vers salle culturelle,

- Boulodrome et tennis éclairage extérieur : éclairages posés,

- Réflexion projet terrains communaux et bâtiment ancienne poste :

Résultat de la consultation de la population :

 Bâtiment ancienne poste : pas de souhait de vente du bâtiment, commerce ou local à destination de services en priorité,

 Terrain située derrière la boulangerie : local à destination des assistantes maternelles, mixité de logement, et enfin services.

 Terrain à coté de la Salette : en priorité mixité de logements (notamment séniors) puis s’en suit terrain à bâtir,

Merci aux habitants pour avoir pris le temps de répondre.

- Eglise : travaux à envisager en 2022,

- Projets 2022 : city park, appartement à côté de la poste, agrandissement de la bibliothèque, - Divers

Personnel :

Informations :

- Réflexion mise en place RIFSEEP : en attente retour du centre de gestion passage en Comité Technique.- Divers

Ecole :

Informations

Divers : Point presse concernant les travaux et les projets de l’école conjoint entre élus et enseignants.

Voirie

Délibération :

Choix de l’entreprise pour le curage des fossés: entreprise Junique pour 1 820€ HT : voté à l’unanimité Reprise effectuée du chemin d’accès à la station d’épuration afin d’assurer l’accès à la station. Informations

- Travaux route de Deyras et chemin de Victouron terminés

- Divers : retour commission voirie : il est proposé de réaliser par les agents et élus le nettoyage des sorties de buses.

Communauté d’agglomération

Délibération :

- Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable relatif à l’exercice 2020 : voté à l’unanimité

- Informations :

- Charte Plan Climat : une charte Agglo / Commune a été validée par notre commune, Celle-ci a pour but de fixer des pistes futures de réflexions en termes d’environnement et confirme ce que la municipalité a déjà entrepris dans ce domaine.

- Commissions : RAS

- Projet de territoire : avis des élus : un atelier a été proposé aux conseillers municipaux en conseil municipal pour donner leurs avis sur l’Agglo en termes d’atouts/opportunités et faiblesses/menaces. Les résultats des communes seront communiqués à l’Agglo afin que tous ces avis soient pris en compte dans le cadre de la construction du projet de territoire.

- Divers

CCAS

- Communication à faire auprès des ainés pour le mini bus du vendredi vers St Félicien

- Divers :

Délibération :

- Location d’un appartement type F4 à 450 € situé à la mairie à compter du 1er janvier 2022 à M. PAYET et Mm BOUIX : voté à l’unanimité

- Vote des subventions aux associations voir détail en Mairie : voté à l’unanimité - Informations :

- Crise sanitaire,

- Projet ADN : pose terminée sauf cas bloquants en cours de recherche de solutions (Quartier Cote Rôtie)

- Projet ENEDIS : en cours de finalisation, (en attente voirie bi-couche)

- Communication bulletin en cours

- Bibliothèque : toujours fermée

- Cérémonie 11 novembre à 10h30

- Divers : vœux de la municipalité 15 janvier 2022 à 15 h

- Pot de fin d’année le jeudi 16 décembre 19 h

Prochain Conseil municipal :

le jeudi 9 décembre à 20h30

CCAS réunion le 6 décembre à 18h30