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Compte-Rendu - 2019716 Compte rendu cm
Document publié le Mardi 16 juillet 2019 par la commune de Colombier-le-Vieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2019716 Compte rendu cm)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 16 JUILLET 2019
Présents : Béatrice FOUR, Catherine MAICHERAK, Didier GIRODON, Jean Pierre VIALETTE, Françoise
THE, Pascal CHAZOT, Eric VERT, Thierry BOUVET, Myriam GERY, Jean-François CORNU, Jean-Pierre
MARGIER.
Absents: Géraldine COGNET, Patrick ROUSSET, Claude DESRIEUX.
Urbanisme :
Informations :
PLU : Compte rendu commission dossier loi montagne en cours pour la zone artisanale, suite de la procédure en cours
Réflexion projet habitat terrain à côté de la place : compte rendu avec 2 bailleurs sociaux (Ardèche habitat et ADIS) Rencontre à prévoir avec le Directeur Ardèche Habitat (Choix de T2 et T 3, 8 logements) Autorisation d’urbanisme :
- Déclaration préalable pour réhabilitation Mme Champ : validée
- Déclaration préalable pour réhabilitation M. Bosveil : validée
- Permis D. Vert garage : validé
- Déclaration préalable déposée J.S. Blache : piscine
- Déclaration préalable déposée P.Gery : réhausse mur
- Permis de démolir déposé : M. Peyrot Bélieu.
- Cu opérationnel déposé C. Eymard, Bâti de 40 m2 environ
Divers : La Société Synergetyc (liée à Total) s’est déplacée pour étudier le potentiel de pose de panneaux photovoltaïques sur la Commune sur les bâtiments communaux: école, salle culturelle, ….
Finances :
Divers : RAS
Assainissement / réseau AEP :
Délibération :
Choix entreprises projet chemin du Galand, Gouny : 3 entreprises ont été sollicitées : entreprise retenue entreprise Roffat pour 25 194,75€ ht.
Informations :
Antenne égouts Chemin du Galand, Gouny : travaux fin septembre.
Borne incendie : RAS
Divers :
Bâtiments :
Délibérations :
Avenant au marché lot électricité : travaux éclairage cour mairie, coffret prises extérieures,… : + 3 352,37€ ht
Choix entreprise achats matériaux accessibilité : entreprise HANDINORME pour un total TTC de 2 702,77
Informations :
- Projet mairie : avancement des travaux en cours : fin des travaux prévus 15 octobre, mobiliers devis en cours,
- Appartement Mairie : en cours
- Eglise
- Salle culturelle
- Place : projet traçage au sol et aménagement place,
- ERP : registre et travaux accessibilité, point à réaliser sur agenda, travaux en cours - Divers : ras
Personnel :
Informations : Commission personnel à prévoir pour organisation
Ecole :
Informations
Courrier en préparation pour nouveau règlement inscription cantine : il sera diffusé au cours de l’été aux parents.
Voirie :
Informations :
Conditions de circulation dans le village : Radar à installer dans le village,
Fauchage 2ème coupe : en août,
Chemin de St Sorny : - chaine à l’entrée du chemin de St Sorny pour éviter que des personnes non riveraines empruntent le chemin,
- travaux faits en urgence par P Junique pour améliorer le passage des véhicules Clauzel : problème stationnement et accès pompiers.
Communauté d’agglomération
Informations :
Containers enterrés : travaux en septembre
Délégués plan climat : P. Rousset, M. Gery et B. Four
Compétence eaux pluviales assainissement qui devient Agglo au 1er janvier 2020 Compétence sport : prise par Arche Agglo (savoir rouler, savoir nager,…)
Accompagnement restauration scolaire
Aides commerçants et aide à l’installation des agriculteurs: à solliciter auprès d’Arche Agglo.
CCAS
Repas champêtre le 7 septembre 2019
Divers :
Délibérations
Achat défibrillateur (afin de renouveler le défibrillateur actuel) : entreprise retenue Cardio Secours pour 1350 € HT soit 1620 € TTC : votée à l’unanimité
Informations :
Projet ADN : en cours
Projet ENEDIS : Problème d’implantation de poste électrique à Ruisset
Aire de Co-voiturage : un panneau sera posé d’ici la 1ere semaine de septembre pour faciliter le covoiturage : les personnes pourront s’inscrire,
Réunion vogue faite avec les gendarmes et les jeunes,
Foyer des Jeunes : Achat téléviseur en cours.
Cinéma plein air vendredi 19 juillet
Spectacle 2020 : en cours
Repas Employés / Elus : jeudi 25 juillet 20h camping auberge du Doux à Colombier. Commission personnel : mardi 23 juillet 18h.
PLU : mardi 30 juillet 20h30.
Problème de chiens récurrents sur la commune !!
Conseil municipal à 20h30 le jeudi 5 septembre
Conseil Municipal repoussé au lundi 16 Septembre 2019