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unknown - Communauté de communes - La Mossig et du Vignoble
Compte-Rendu - CCMV ORDRE JOUR 2023 03 28
Procès Verbal - CCMV PV 2023 06 27
Déliberation - CCMV LISTE DELIB 020 047 2023
Déliberation - CCMV DELIB 86 99 2024
Déliberation - CCMV LISTE DELIBS 019 056 2025 N
Déliberation - CCMV LISTE DELIBS 057 072 2026
Procès Verbal - Ccmv Ordre Jour 2023 06 27
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Dangolsheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ccmv Ordre Jour 2023 06 27)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
communauté de communes
Mossig et Vignoble Alsæce
Séance ordinaire du 27 juin 2023
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 27 JUIN 2023
Mossig et Vignoble
M. le Président Daniel ACKER Séance ordinaire du 27 juin 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1° Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 avril 2023
2° Décision prise par délégation
3° Désignation des délégués au programme LEADER
4° Mise à jour des délégués PETR Bruche Mossig
5° Convention et délibération immobilier d’entreprise CEA
6° Ateliers en alsacien « Mittwuch uff Elsassisch »
7° Création d’un service unifié TVB avec la CCPS
8° Réalisation d’une étude de potentiel énergies renouvelables par le PETR Bruche
Mossig
9° Petites villes de demain
Convention « opération de revitalisation du territoire »
COMMANDE PUBLIQUE
Marchés publics
10° Attribution marché travaux
TRAIL CENTER
11° Modification allotissement marché travaux Trail Center
12° Autorisation de lancement de la procédure de consultation
Marché de fourniture gaz
13° Projet de périscolaire à Bergbieten
Résiliation du marché
Délégations de service public
14° Délégation de service public 2023-2028
Attribution des lots pour l’exploitation et la gestion des structures périscolaires et ALSH
Voirie
15° Acceptation transfert fonds de solidarité alsace
Transfert des fonds de solidarité Alsace des communes de Crastatt, Jetterswiller, Rangen et
Romanswiller à la CCMV pour le programme travaux voirie 2023 Séance ordinaire du 27 juin 2023
16° Attributions travaux voirie
Programme voirie 2023 : lot 1 : rue de l’Europe à MARLENHEIM / lot 2 : rue des Près à
MARLENHEIM / lot 3 : rue du Schneeberg à WANGENBOURG-ENGENTHAL / lot 4 : cour du Château à
WASSELONNE
17° Programme voirie 2021 – lot 6 rue du Vignoble à Hohengoeft
Résiliation du marché et autorisation de lancement de la procédure de consultation
18° Programme voirie 2022 – lot 4 rue de l’Eglise à Dangolsheim
Adoption avenant n°1
19° Travaux de voirie – Création d’une liaison cyclable Romanswiller/Saverne
seconde tranche
Adoption avenant n°1
AFFAIRES FINANCIÈRES
Budgets / comptes administratifs
20° Budget principal – Approbation du compte administratif 2022
Affectation définitive du résultat d’exploitation
21° Budgets annexes – Approbation des comptes administratif 2022
Enfance jeunesse et affectation définitive du résultat d’exploitation
Ateliers relais - Hôtel d’entreprises – Extension zone des Pins
ZA RD 1004 – ZA Odratzheim – Trail Center
22° Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022
23° Décisions modificatives
Budget principal
24° Taxe de séjour 2023
Définition des tarifs et des périodes de perception
Allocations / subventions
25° Allocation de subvention
Mission locale Bruche Mossig Piémont Séance ordinaire du 27 juin 2023
26° Allocation de subvention Collège de Wasselonne
Ouverture d’une « classe CHAM Orchestre »
27° Allocation de subvention « La toupie »
28° Solde 2021 Fédération des MJC d’Alsace
Plans de financement
29° Plan de financement du programme LEADER
30° Trail Center plan de financement et demandes de subvention
Fonds de concours
31° Fonds de concours 2020 et 2021
Soldes 2021 / régularisation 2020
32° Commission patrimoine
Attribution des fonds de concours
Divers
33° Location du clubhouse à la Caisse du Crédit Mutuel de Wasselonne.
34° Prise en charge des frais de restauration des représentants de la Communauté de
Communes de Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche
35° Prise en charge des frais des cours de piscine pour les élèves des écoles
élémentaires.
ENFANCE ET JEUNESSE
36° Tarifs périscolaires et règlement de fonctionnement des structures
37° Convention de mise à disposition des locaux
Relais petite enfance pour des permanences du Centre Ressources Petite Enfance Séance ordinaire du 27 juin 2023
RESSOURCES HUMAINES
38° Assurance statutaire
Mandat d’étude au CDG67 pour le renouvellement de l’assurance statutaire
39° Déontologie des élus
40° Création de poste éducateur jeunes enfants 25h – relais Petit enfance de
Kirchheim
Communications diverses
Jugement n°2101788 : dégradation logement du Complexe Multisport