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Procès Verbal - CCMV PV 2023 04 11
Procès Verbal - Ccmv Ordre Jour 2023 04 11
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Dangolsheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ccmv Ordre Jour 2023 04 11)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
communauté de communes
Mossig et Vignoble Alsæce
Séance ordinaire du 11 AVRIL 2023
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 11 AVRIL 2023
Mossig et Vignoble
M. le Président Daniel ACKER Séance ordinaire du 11 AVRIL 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1° Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 28 mars 2023
2° Décision prise par délégation – adoption d’un avenant
3° Adoption du contrat de territoire Ouest Alsace Saverne Molsheim 2022 – 2025 Collectivité Européenne d’Alsace
4° Modifications statuts PETR
Article 5
AFFAIRES FINANCIÈRES
5° Budget principal et budget annexe enfance jeunesse
Affectation anticipée des résultats d’exploitation 2022
6° Définition du montant du produit attendu de la taxe GEMAPI 2023
7° Lecture et adoption du budget principal 2023
Définition des taux de CFE et Taxes Foncières
8° Lecture et adoption des budgets annexes 2023
Enfance jeunesse, Atelier relais, Hôtel d’entreprises, ZA Odratzheim,
Extension zone des Pins, ZA RD 1004, Déchets ménagers et assimilés, Trail Center
9° Banque de matériels intercommunal
Demande de subventions programme LEADER
MARCHÉS PUBLICS
10° Programme voirie 2023
Autorisation de lancement de la procédure de consultation
ENFANCE ET JEUNESSE
11° Subvention Fédération MJC Alsace
Salon Dynamik
12° Subvention PAEJ
Convention de partenariat
RESSOURCES HUMAINES Séance ordinaire du 11 AVRIL 2023
13° Créations de postes
Infirmier / Emplois saisonniers / Adjoint technique / Adjoint animation