Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Avis Population
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 14 octobre 2024
Procès Verbal - Avis population 05032025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 10 OCTOBRE 2022
Arrêté - Arrete n°A2023 17 Portant autorisation de tir de r
Arrêté - Arrete n°A2023 49 Portant autorisation de tir de r
Arrêté - Arrete n°A2024 19 Portant autorisation de tir de r
Arrêté - Arrete n°A2023 28 Portant autorisation de tir de r
Arrêté - Arrete du Maire n°A2023 23 portant autorisation de
Conseil Municipal - AVIS A LA POPULATION 2
Déliberation - Avis Population
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Sonzay.
Lien du pdf (Déliberation - Avis Population)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Dialogue social,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira
à la Salle des Associations en séance ordinaire le :
Lundi 14 octobre 2024 à 20h00
A LA SALLE DES ASSOCIATIONS
ORDRE DU JOUR
1- DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
2- DCM N°2024-64 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 16 SEPTEMBRE 2024
3- DECISIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS DANS LE CADRE DE LEURS DELEGATIONS
4- DELIBERATIONS
4-1) DCM2024-65 - MISE A JOUR DU DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS
4-2) DCM2024-66 - MISE À JOUR DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
4-3) DCM2024-67 — PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — ADHESION AUX CONVENTIONS DE
PARTICIPATION PREVOYANCE ET SANTE ET A SES CONTRATS COLLECTIFS ASSOCIES SOUSCRI) PAR LE
CENTRE DE GESTION D'INDRE-ET-LOIRE
4-4) DCM 2024-68 - DECISION MODIFICATIVE N°6 — BUDGET PRINCIPAL
4-5) DCM 2024-69 - REMBOURSEMENT PARTIEL LOCATION SALLE DES FÊTES DU 28 SEPTEMBRE 2024 SUITE
DYSFONCTIONNEMENT REFRIGERATEUR
4-6) DCM2024-70 - TARIFS MUNICIPAUX 2025
4-7) DCM2024-71 - TARIFS CIMETIERE 2025
4-8) DCM2024-72 - MODIFICATION REGLEMENT ET CONTRAT SALLE DES FETES
4-9) DCM2024-73 - CONVENTION NOM@DE BIBLIOTHEQUE DE SONZAY
5- QUESTIONS DIVERSES A AJOUTER
6- RAPPEL DES DATES DES PROCHAINES REUNIONS
A Sonzay, le 9 OCTOBRE 2024
Go) T